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Déliberation - q5efv78monrfpm0
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hôpital-le-Grand.
Lien du pdf (Déliberation - q5efv78monrfpm0)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214201089-20250408-202504-03-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet :
08/04/2025)
Département
de
la Loire
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
7 AVRIL
2025
DELIBERATION
N°
202504-03
Nombre
de
Conseillers
:
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Quorum
:8
Nombre
d’absent(s)
: 3
Nombre
de
membres
présent(s)
: 12
Nombre
de
pouvoir(s)
:0
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 12
L'an
deux
mille vingt-cinq,
le sept
avril,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
L’'Hôpital-Le-Grand
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Christophe
DESTRAS,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: le 31/03/2025
Etaient
présents
: DESTRAS
Christophe
; Michel
RIBBA
; ROCHET
Christine
; DECHAUMET
Sébastien
; MBOCK
Eléazar
; BOURGIN
METTON
Nadine
; DUMOULIN
Denise
; CHEVROT
Christine
; LAGARDE
Elisabeth
; DUPEYRON
Serge
; VIRICELLE
Françoise
; CROZIER
Julien
Etaient
absent(s)
excusé(s)
: GARNIER
Léo
; CRETON
Cécile
; CLUZEL
Sylvain
Avaient
donné
procuration
: néant
Secrétaire
de
séance
: ROCHET
Christine
Objet
: REFECTION
CHEMIN
DES
BLANCHETTES
— CHOIX
DE
L'ENTREPRISE
ET
DEMANDE
DE
SUBVENTION
Alerté
par
des
habitants
de
la commune
sur
l’état
du
chemin
des
Blanchettes
deux
devis
ont
été
demandé
pour
la
réfection
de
ce
chemin
particulièrement
dégradé.
Il'est
rappelé
que
le chemin
des
Blanchettes
est
une
voirie
communale
non
revêtue
de
bitume,
que
cette
dernière
est
souvent
empruntée
par
les
habitants
de
la commune
pour
la marche,
le vélo
et
la course
à
pied.
Elle
est
également
utilisée
par
les
agriculteurs
pour
accéder
à leurs
terres
ainsi
que
par
des
véhicules
automobiles
que
ce
soit
par
les
riverains
et/ou
autres
automobilistes.
Les
deux
devis
comprennent
le
décaissement
de
terre
sur
le
chemin,
le
chargement
et
l'évacuation
des
déblais,
la
mise
en
place
des
graves,
le compactage
avec
plaque
vibrante
et
rouleau
compacteur.
-Bayle
TP
devis
pour
un
montant
de
6 418.00€
HT
soit
7 701.60€
TTC
-Vincent
Terrassement
devis
pour
un
montant
de
8 053.16€
HT
et 8 053.16€
TTC
(auto
entrepreneur)
Le
devis
de
l'entreprise
Vincent
Terrassement
prévoit
144
tonnes
de
matériaux.
Celui
de
l'entreprise
Bayle
TP
en
prévoit
132
tonnes.
Cette
différence
de
tonnage
ne
justifiant
pas
la différence
de
prix
hors
taxe
des
deux
devis
reçus
(différence
de
1635,16
euros),
l'entreprise
Vincent
Terrassement
étant
une
société Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214201089-20250408-202504-03-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le préfet :
08/04/2025)
d'auto
entrepreneur
non
assujettie
à la TVA,
la commission
Cadre
de
Vie
propose
de
retenir
le devis
de
l'entreprise
Bayle.
Vote
: Pour:
12
Contre
: 0
Abstention
: 0
Après
discussion,
le
conseil
municipal,
à
12
voix
pour,
0
voix
contre
et
0 abstention
:
- retient
le devis
de
l’entreprise
Bayle
TP pour
la somme
de
6418.00€
HT soit
7 701.60
€ TTC
- autorise
Monsieur
le Maire
à signer
tous
les documents
se
rapportant
à ce dossier
-autorise
Monsieur
le Maire
à solliciter
toutes
demandes
de subvention
- d'inscrire
au
budget
2025
la
dépense
concernant
ces
travaux.
ONT
SIGNE
AU REGISTRE
LE MAIRE
ET LE
SECRETAIRE
DE
SEANCE
COPIE
CERTIFIEE
CONFORME
A
L’Hôpital-Le-Grand,
le
8 avril
2025
Le
Maire,
<
NS)
Le
secrétaire,
ROCHET
Christine