Procès Verbal - 20240222 Compte Rendu Ccas

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Procès Verbal - 20240222 Compte Rendu Ccas Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Pignans. Lien du pdf (Procès Verbal - 20240222 Compte Rendu Ccas)Thèmes du document : Démocratie, Budget, Enseignement supérieur, COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CCAS

JEUDI 22 FEVRIER 2024

SALLE VIEUX MOULIN

L'an deux mil vingt-quatre, le jeudi 22 février, le Conseil d'Administration du CCAS de Pignans

régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,

en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur BRUN Fernand, Maire et Président du CCAS.

Présents :

M. BRUN Fernand — Mme BIGEL Anne-Marie - Mme BOUCHER Julie - Mme DELOR Isabelle - Mme

DUPONT Karine - Mme GACNIK Marie-France — M. GAUTIER Franck - Mme MAINARDI Martine —

M. RABILLER Noël - M. ROSSI Patrick - M. SEIGNOBOS Jean-Luc — Mme VEZZOSO Andrée -

Mme YZQUIERDO Laurence.

Absent{e)s excusés :

Mme SCOTTO Fabienne donne procuration à M. BRUN Fernand

Mme DURANDO Danielle donne procuration à M. ROSSI Patrick

Absent(e)s :

Mme DOLE Stéphanie

Le quorum étant atteint, la réunion peut se tenir et la séance est ouverte à 18h30.

Mme DELOR Isabelle est désignée en tant que secrétaire de séance à l’unanimité des membres

présents.

Monsieur le Président donne la parole à Mme BOUCHER Julie, Vice-Présidente. Avant d'ouvrir l’ordre

du jour, Mme BOUCHER Julie remercie les membres pour leur présence.

Mme BOUCHER fait lecture de l’ordre du jour.

1/Approbation du compte rendu du Conseil d'Administration du jeudi 9 novembre 2023 :

Madame BOUCHER Julie demande si les membres ont des remarques à faire sur le compte-rendu de la

précédente séance.

Concernant la délibération n° 10/2023, les membres demandent à l’unanimité de modifier la formule

« sans condition de ressources » et de la supprimer car le montant des aides est fixé en fonction des

ressources.

Madame BOUCHER Julie propose de passer au vote :

Pour Contre Abstention

15 00 0027 DEL-01/2024 - Débat d'orientation budgétaire du budget 2024 du CCAS

Monsieur le Président rappelle qu’au même titre que le budget principal de la commune, le CCAS,

disposant d’un budget autonome, a l'obligation d'organiser un débat d'orientation budgétaire préalable

au vote du budget conformément à l’article 22 du Règlement intérieur.

Monsieur le Président demande s’il y a des remarques particulières : concernant les aides, le loto et le

repas de noël, il a été demandé la transmission des détails.

Monsieur le Président propose de passer au vote :

Pour Contre Abstention

15 00 00

3/ Approbation d’un dossier d’aide sociale

Madame la Vice-Présidente expose le dossier de demande d'aide sociale.

Madame BOUCHER Julie demande s’il y a des remarques particulières. Aucune remarque n'est à no-

ter, elle propose de passer au vote :

Pour Contre Abstention

15 00 00

47 Approbation de deux dossiers de bourse au permis

Madame la Vice-Présidente rappelle le principe de l’aide au permis de conduire. Elle expose les deux

dossiers qui ont été déposés. Elle propose après avis d'accepter les deux demandes.

Un avis favorable est émis pour les deux demandes pour un montant de 150 €. Pour le deuxième

dossier, les membres demandent de vérifier si le demandeur bénéficie d’une aide de la Mission locale

pour éventuellement redélibérer et redéfinir le montant conformément à la délibération.

Madame BOUCHER propose de passer au vote :

Pour Contre Abstention

15 00 00

5/ Calendrier des Réunions du Conseil d'administration

Madame la Vice-Présidente propose de se concerter pour fixer les prochaines dates du Conseil

d'administration. Les dates retenues sont :

- Jeudi 28 mars,

- Jeudi 13 juin,

Jeudi 12 septembre,

Début novembre à déterminer.

Madame BOUCHER Julie demande s’il y a des remarques particulières. Aucune remarque n’est à no-

ter, elle propose de passer au vote :

Pour Contre Abstention

15 00 006/ DEL-02/2024 Modification de la délibération n°10/2023 relative aux conditions d'attribution de la

bourse d'aides pour le permis de conduire, le BAFA et le BNSSA

Madame la Vice-Présidente rappelle que le CCAS a par délibération n°10/2023 adopté la mise en place

d’une bourse d'aides au permis de conduire, au BAFA et au BNSSA.

Elle rappelle que la délibération initiale prévoit que les demandeurs ont jusqu'à deux mois après

l'obtention du diplôme pour pouvoir déposer un dossier d'aide.

Elle explique que cela restreint les possibilités d'accompagnement et propose d'étendre la durée

jusqu'à 6 mois après l'obtention du diplôme.

Madame BOUCHER Julie demande s’il y a des remarques particulières. Aucune remarque n’est à noter,

elle propose de passer au vote :

Pour Contre Abstention

15 00 00

7/ Calendrier prévisionnel et organisation des manifestations 2024 :

A

Madame la Vice-Présidente propose d'échanger sur les différentes manifestations prévues cette année.

- Une sortie au mois de juin est prévue, 2 bus seront réservés.

- Loto du CCAS :

Madame Julie BOUCHER indique en avant-propos qu’une date prévisionnelle a été

posée. Elle se questionne quant à la nécessité de réaliser cette manifestation cette

année au regard du budget excédentaire du CCAS notamment. Elle propose de décaler

son organisation sur une autre période, après l'été par exemple, dans le cas où la

majorité des membres du conseil d'administration souhaite la maintenir.

Monsieur Franck GAUTIER précise qu'il est favorable à cette manifestation et qu’il faut

simplifier l’organisation (sandwich / boisson) et souligne que la difficulté à récupérer des

lots est le plus gros problème.

Madame Martine THIERRY confirme et précise qu’il faut éviter les réservations.

Madame Laurence YZQUIERDO précise que faire une file PMR est une obligation.

Monsieur le Président propose de faire un tour de table pour que chacun puisse

exprimer son vote.

Vote des membres en ce qui concerne le loto du CCAS :

Pour : 8

M. Franck GAUTIER / Mme Marie-France GACNIK / M. Patrick ROSSI / M. Fernand BRUN

/ Mme Anne-Marie BIGEL / Mme Martine THIERRY /Mme Karine DUPONT / Mme

Isabelle DELOR

Contre : 2

Mme Laurence YZQUIERDO, car selon elle le CCAS n'a pas cette vocation,

Mme Julie BOUCHER, car elle se trouve en manque de personnel (communaux, élus,

membres du conseil d'administration et bénévoles) pour organiser et couvrir

l'événement. Cela nécessite une logistique et des moyens importants. Elle insiste aussi

sur le fait qu’il est de plus en plus difficile de récupérer des lots.

Abstention : 3

Mme Andrée VEZZOSO / M. Jean-Luc SEIGNOBOS / M. Noël RABILLERAu regard des votes exprimés, le loto du CCAS est maintenu en 2024. La date retenue

est le 9 août 2024. Madame Julie BOUCHER conclut qu'elle sera indisponible à cette

date.

- Colis de Noël: Madame la Vice-Présidente propose d'organiser soit un colis, soit un

repas. L'inscription sera possible sans condition de ressources.

Madame Laurence YZQUIERDO propose le colis ou le repas. Monsieur le Président

propose de revenir sur le sujet lors d’un prochain Conseil d'administration.

Madame Andrée VEZZOSO souhaite en cas de colis qu’il soit de belle importance.

- Semaine bleue du 30/09 au 06/10 : Monsieur Fernand BRUN informe avoir demandé

l'appui de la Communauté de Communes Cœur du Var pour l'animation.

Madame Julie BOUCHER propose de commencer la semaine bleue avec la sortie à la

foire de Marseille : adoptée à l'unanimité.

- Repas de Noël : vendredi 13 décembre 2024.

Ouvert aux retraités — Anne-Marie BIGEL informe que d’après divers retours, les retraités

préfèreraient des manifestations car globalement ils n’ont pas trop aimé le repas et ont

trouvé la musique trop forte.

8/DEL-03/2024 Déclaration vacances de siège

Monsieur le Président rappelle que Madame FILONCZUXK Colette avait été nommée membre du Conseil

d'administration. Il précise qu’il s'agissait d’un membre désigné sur nomination.

Que par la suite, celle-ci a présenté sa démission au Président. Jusqu'à présent son siège n’a pas fait

l’objet de remplacement.

Madame BOUCHER Julie demande s’il y a des remarques particulières. Aucune remarque n’est à noter,

elle propose de passer au vote :

Pour Contre Abstention

15 00 00

9/ Questions et propositions diverses :

Sans objet

L'ordre du jour étant épuisé, Madame la Vice-Présidente, Adjointe aux Affaires sociales lève la séance

à 19h48.

M. BRUN Fernand,

Président du CCAS

Maire de PIGNANS

Mme DELOR isabelle

Secrétaire de séance