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Convocation - Convocation CM 27.06.22
Document publié le Lundi 27 juin 2022 par la commune de Châteauroux.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 27.06.22)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Hôtel de ville - CS 80509 - 36012 Châteauroux cedex - Bureaux ouverts du lundi au vendredi de 9h à 17h Tél. : 02 54 08 33 00 - www.chateauroux-metrople.fr
Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous convier à la prochaine séance publique du Conseil municipal qui se réunira à
l'Hôtel de ville le lundi 27 juin 2022 à 18h30.
Veuillez agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes salutations distinguées.
Ordre du jour :
Désignation des secrétaires de séance
1 - Compte rendu des décisions prises conformément à l'article L2122.22 du Code général des collectivités territoriales portant sur les délégations de pouvoirs au Maire
2 - Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 17 mai 2022
3 - Rapport d'Activité et de Développement Durable de la Ville de Châteauroux et de la Communauté d'Agglomération Châteauroux Métropole pour l'année 2021
4 - Décision modificative n°2 - exercice 2022-Budget principal de la commune de Châteauroux
5 - Budget principal 2022 de la commune de Châteauroux - Modification d'autorisation de programme Hôtel de ville - CS 80509 - 36012 Châteauroux cedex - Bureaux ouverts du lundi au vendredi de 9h à 17h Tél. : 02 54 08 33 00 - www.chateauroux-metrople.fr
6 - Décision modificative n°2 - exercice 2022-Budget annexe lotissement communal Bitray tranche 1 de la commune de Châteauroux
7 - Décision modificative n°1 - exercice 2022-Budget annexe lotissement communal Chambon de la commune de Châteauroux
8 - Décision modificative n°1 - exercice 2022-Budget annexe lotissement communal les Fontaines de la commune de Châteauroux
9 - Décision modificative n°1 - exercice 2022-Budget annexe lotissement communal Notz vernusse tranche 1 de la commune de Châteauroux
10 - Décision modificative n°1 - exercice 2022-Budget annexe lotissement communal les frères Pichette de la commune de Châteauroux
11 - Décision modificative n°1 - exercice 2022-Budget annexe lotissement communal la Loge de la commune de Châteauroux
12 - Approbation du rapport de la commission d'évaluation des charges pour le transfert du golf Châteauroux Villedieu à la Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole
13 - Déploiement de la carte achats pour la Ville de Châteauroux
14 - Aménagement des abords de l'ancien site du CPC et du chemin de la Baignade - Attribution et signature des marchés
15 - Travaux de réaménagement des rues de la Poste et Lemoine Lenoir - Indemnisation du titulaire du lot 1 dans le cadre de la théorie de l'imprévision
16 - Rémunération du référent santé et accueil inclusif
17 - Personnel communal : Modification du tableau des effectifs 2022
18 - Rémunération des assistantes maternelles
19 - Réaménagement de la rue d'Aquitaine entre le rond-point du stade de Beaulieu et la rue de Bourgogne - Attribution et signature des marchés - Erratum sur montant du lot 1 Voirie - Délibération modificative
20 - Création d'une classe à horaires aménagés - art vocal au collège Rosa Parks de Châteauroux - mise en place d'une convention de partenariat
21 - Fonds sportif : attribution de subventions à des associations sportives castelroussines
22 - Attribution de subvention de fonctionnement à une association sportive castelroussine
23 - Attribution d'une subvention exceptionnelle d'investissement à l'association Air Modèle Châteauroux
24 - Attribution d'une subvention exceptionnelle d'investissement à l'association Châteauroux Tennis Club 36
25 - Attribution d'une subvention à l'association Schoralia Hôtel de ville - CS 80509 - 36012 Châteauroux cedex - Bureaux ouverts du lundi au vendredi de 9h à 17h Tél. : 02 54 08 33 00 - www.chateauroux-metrople.fr
26 - Piscine Firmin Batisse : modification des tarifs 2022
27 - Ecole municipale des Beaux-Arts : modification des tarifs et du règlement intérieur des ateliers de l'école
28 - Adhésion Chateau'roule - Vélo École quartier Vaugirard
29 - Demande de subvention de l'association AVC 36
30 - Participation financière à la journée "Octobre Rose"
31 - Renouvellement de la convention avec le Conseil Départemental de l'Indre relative aux conditions d'accueil des élèves des écoles primaires et les collégiens au sein des lieux de restauration municipaux et départementaux
32 - Renouvellement de la convention relative à l'accueil des Élèves Allophones Nouvellement Arrivés scolarisés à Châteauroux au restaurant du collège Les Capucins
33 - Renouvellement de la convention relative à l'accueil des élèves du collège Rosa Parks à l'office municipal de restauration Alexandre Dumas
34 - Renouvellement de la convention relative à l'accueil des enfants des écoles maternelle et élémentaire du Grand Poirier au restaurant du collège Jean Monnet
35 - Renouvellement de la convention avec l'Association Départementale des Parents et Amis de Personnes handicapées mentales de l'Indre (ADAPEI 36) déterminant les conditions d'accueil et de scolarisation des élèves de l'Unité d'enseignement en école maternelle pour enfants avec autisme ou autres troubles envahissants du développement au sein de l'école maternelle Jean Zay
36 - Renouvellement de la convention relative à l'accueil des élèves du collège La Fayette à l'office municipal de restauration de Touvent
37 - Convention de prestations pour les services du Relais Petite-Enfance de Châteauroux (R.P.E.) avec la commune de Saint-Maur
38 - Conventions entre la Ville de Châteauroux et différents tiers souhaitant bénéficier des prestations de service de l'Unité de Production Culinaire Municipale
39 - Convention avec le Syndicat Intercommunal de ramassage scolaire d'Argenton-sur- Creuse pour l'année scolaire 2021-2022
40 - Acquisition foncière parcelle BM 50 partie - 58 avenue de la Châtre à Châteauroux
41 - Acquisition foncière auprès de la SCI Financière Région Centre
42 - Acquisition parcelle AR 307, sise Rue de la Prairie à Châteauroux, appartenant à Monsieur Allard
43 - Cession de la parcelle CL 1017 sise avenue des Marins au profit de Monsieur Antonio Massara et Madame Aude Astruc
44 - Bail commercial au profit de Messieurs Toledano - 38 rue Victor Hugo à Châteauroux Hôtel de ville - CS 80509 - 36012 Châteauroux cedex - Bureaux ouverts du lundi au vendredi de 9h à 17h Tél. : 02 54 08 33 00 - www.chateauroux-metrople.fr
45 - DSP Brocante des Marins : non application pour l'année 2021 de la pénalité liée à la non- atteinte de l'objectif minimal annuel de 2 000 mètres linéaires d'étals et exonération du paiement de la redevance
46 - Taxe Locale Sur La Publicité Extérieure (T.L.P.E) : actualisation des tarifs maximaux applicables en 2023