Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations 15.11.2024
Convocation - convocation conseil municipal juin
Conseil Municipal - Convoc CM 24.06.2024
Conseil Municipal - Convoc CM 23.06.2025
Convocation - Convocation CM 15.12.2022
Convocation - Convocation CM 12.05.2025
Conseil Municipal - Convoc CM 24.11.2025
Convocation - Convocation CM 27.06.22
Convocation - convocation CM du 20 novembre 2023
Convocation - Convocation CM 9 mars 2022
Convocation - Convocation CM 15.11.2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteauroux.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 15.11.2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Tourisme,
Hôtel de ville - CS 80509 - 36012 Châteauroux cedex - Bureaux ouverts du lundi au vendredi de 9h à 17h Tél. : 02 54 08 33 00 - www.chateauroux-metrople.fr
Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous convier à la prochaine séance publique du Conseil municipal qui se réunira à
l'Hôtel de ville le vendredi 15 novembre 2024 à 19h00.
Veuillez agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes salutations distinguées.
Ordre du jour :
Désignation du secrétaire de séance
1 - Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 26 septembre 2024
2 - Compte rendu des décisions prises conformément à l'article L2122.22 du Code général des collectivités territoriales portant sur les délégations de pouvoirs au Maire
3 - Désignation des représentants au sein du Conseil d'Administration de la Mission Locale de Châteauroux
4 - Décision modificative n°4 - exercice 2024 - Budget principal de la ville de Châteauroux
5 - Décision modificative n°1 - exercice 2024 - Budget annexe lotissement communal Zulma Carraud de la ville de Châteauroux Hôtel de ville - CS 80509 - 36012 Châteauroux cedex - Bureaux ouverts du lundi au vendredi de 9h à 17h Tél. : 02 54 08 33 00 - www.chateauroux-metrople.fr
6 - Décision modificative n°2 - exercice 2024 - Budget annexe lotissement communal Notz Vernusse tranche 1 de la ville de Châteauroux
7 - Créances admises en non-valeurs 2024
8 - Ajustement de provisions pour créances douteuses 2024
9 - Débat d'orientations budgétaires pour 2025
10 - Convention annuelle Fonds de concours SDEI 2024
11 - Réaménagement de la rue Ratouis de Limay à Châteauroux - Signature des marchés
12 - Acte modificatif n°1 à la concession relative à l'exploitation du crématorium de la Ville de Châteauroux
13 - Rapport d'activité du crématorium de Cré pour l'année 2023
14 - Constitution d'un groupement de commande relatif à des prestations d'éclairage public
15 - Entretien des pelouses du stade Gaston Petit - Terrain d'honneur et terrains d'entraînement - Signature du marché
16 - Convention de mise à disposition de personnel de la ville de Châteauroux à l'EPIC Châteauroux Events
17 - Convention de mise à disposition de personnel de la Ville de Châteauroux à la Communauté d'Agglomération Châteauroux Métropole
18 - Convention de mise à disposition de personnel de la Ville de Châteauroux à la Caisse des Ecoles
19 - Convention liant la Communauté d'Agglomération Châteauroux Métropole, la Ville de Châteauroux et le Comité des Œuvres Sociales
20 - JOP 2024 : Attribution de chèques Fédébon pour valoriser l'engagement de certains agents
21 - État des indemnités des élus siégeant au Conseil municipal
22 - Modification indemnités Maire et Maires-adjoints
23 - Délégation de service public (DSP) relative à la gestion et à l'exploitation du stationnement payant sur voirie et en ouvrage à Châteauroux - Approbation du choix du délégataire
24 - Rénovation énergétique, accessibilité et création de l'office de l'école primaire du grand Poirier - Autorisation de signature des marchés à venir
25 - Attribution d'une subvention à l'association Châteauroux notre patrimoine Comité pour la Reconnaissance du Patrimoine Castelroussin (CRPC)
26 - Acceptation du don de Catherine Georgeon Hôtel de ville - CS 80509 - 36012 Châteauroux cedex - Bureaux ouverts du lundi au vendredi de 9h à 17h Tél. : 02 54 08 33 00 - www.chateauroux-metrople.fr
27 - Conventions de partenariat et attribution de subventions dans le cadre de l'Ecole Municipale des sports
28 - Convention de partenariat à l'implantation de centre de santé sur la commune de Châteauroux
29 - Co financement du poste de secrétaire du dispositif OSAT (Office de Soins Alternatifs et Transitoires)
30 - Fonds de soutien aux projets jeunesses : attribution d'une subvention au Dispositif de Réussite Éducative pour l'opération "vacances apprenantes"
31 - Dénomination d'une voie "allée Colette" sur le quartier St Jean
32 - Dénomination de voies "Rue Maryse Condé" et "allée Françoise Bourdin"
33 - Déclassement partielle de la parcelle cadastrée DM 723 - Place de Touraine à Châteauroux
34 - Cession d'une portion de la parcelle cadastrée DM 723 - Place de Touraine à Châteauroux - au profit de l'OPAC pour la construction d'un immeuble de bureaux
35 - Cession d'une portion de la parcelle cadastrée DM 723 - Place de Touraine à Châteauroux - au profit de l'OPAC pour la construction de logements
36 - Forêt domaniale - Conventions de partenariat avec l'Office National des Forêts (ONF)
37 - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPRU) de Châteauroux Métropole - Convention de transfert de Maîtrise d'ouvrage pour les aménagements de gestion des eaux pluviales réalisés dans le périmètre NPRU du quartier Saint-Jean/Saint- Jacques
38 - Acquisition d'un cabinet médical situé 7 rue Albert 1er à Châteauroux
39 - Acquisition d'une portion de parking appartenant au Centre Départemental Gériatrique de l'Indre, situé 33 rue du 3ème RAC à Châteauroux