Compte-Rendu - kgzb7gstngfl65a

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Procès Verbal - l11lwrz3ljxala

Compte-Rendu - kgzb7gstngfl65a Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune de Méaulte. Lien du pdf (Compte-Rendu - kgzb7gstngfl65a)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit, Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du vendredi 28 mars 2014 à 19h00

Le vingt-huit mars 2014 à 19 heures, les membres du conseil municipal de la commune de MEAULTE, proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 23 mars 2014, se sont réunis en Mairie de MEAULTE, sur la convocation qui leur a été adressée par M. Hugues FRANCOMME, Maire sortant, conformément aux articles L.2121-10 et L.2122-8 du code général des collectivités territoriales.

Etaient présents Mesdames les conseillères et Messieurs les conseillers municipaux suivants :

- FRANCOMME Hugues

- HOUDART Claudine

- FOURNIER Jean-Michel

- MARGOTIN Cathy

- BIDART Hervé

- ROUTIER Michel

- GOUBET Nathalie

- MAGNIEZ Célie

- MASSON Fabien

- BOISSIER Lysiane

- LEFEVRE Geneviève

- DELPORTE Philippe

Etaient excusés :

- M. PILOT Dimitri qui a donné pouvoir à M. MASSON Fabien - Mme PINTO Térésa qui a donné pouvoir à Mme MAGNIEZ Célie - Mme EVEN Anouchka qui a donné pouvoir à Mme HOUDART Claudine

La séance a été ouverte sous la présidence de M. FRANCOMME Hugues, Maire qui a déclaré les membres du conseil municipal cités ci-dessus installés dans leurs fonctions.

Mme GOUBET Nathalie a été désignée en qualité de secrétaire de séance par le conseil municipal.

M. FOURNIER Jean-Michel et Mme MAGNIEZ Célie ont été nommés assesseurs.

ELECTION DU MAIRE :

Madame Geneviève LEFEVRE, la plus âgée des membres du conseil municipal, a pris la présidence de l’assemblée. Elle a ensuite invité le conseil à procéder à l’élection du maire conformément aux articles L.2122-4 et L.2122-7 du code général des collectivités territoriales.

M. FOURNIER Jean-Michel et Mme MAGNIEZ Célie ont été désignés en qualité d’assesseurs.* Candidats au poste de Maire :

• M. FRANCOMME Hugues

Chaque conseiller, à l’appel de son nom, a déposé lui-même son bulletin de vote écrit sur papier blanc, dans le réceptacle prévu à cet effet. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

a) Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0 b) Nombre de votants (enveloppes déposées) : 15 (dont 3 pouvoirs) c) Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 3 blancs d) Nombre de suffrages exprimés : 12

e) Majorité absolue 8

f) Nombre de suffrages obtenus par M. FRANCOMME Hugues : 12 Monsieur Hugues FRANCOMME, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé maire, et immédiatement installé.

DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS :

Monsieur le maire expose au conseil municipal qu’il y a lieu de déterminer le nombre des adjoints, celui-ci ne devant pas dépasser 30 % de l’effectif du conseil municipal.

Le conseil municipal, après avoir délibéré, décide de fixer à trois le nombre des adjoints.

ELECTION DES ADJOINTS :

Liste de candidat aux fonctions d’adjoint au maire :

Il a été procédé ensuite dans les mêmes formes et sous la présidence de M. FRANCOMME Hugues, élu maire, à l’élection des adjoints

* Candidats

Liste 1 :

• M. FOURNIER Jean-Michel

• Mme HOUDART Claudine

• M. ROUTIER Michel

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

a) Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0 b) Nombre de votants (enveloppes déposées) : 15

c) Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 3 blancs d) Nombre de suffrages exprimés : 12

e) Majorité absolue : 8

f) Nombre de suffrages obtenus par cette liste d’ adjoints : 12

g) Nombre de suffrages obtenus par cette liste d’ adjoints : 12M. FOURNIER Jean-Michel, Mme HOUDART Claudine et M. ROUTIER Michel ayant obtenu la majorité absolue ont été proclamés adjoints et immédiatement installés.

A l’issue de ces votes, Mme BOISSIER Lysiane, Conseillère Municipale, remet à M. le Maire une lettre de démission (M. le Maire fait lecture de ce courrier à l’assemblée.)

Mme LEFEVRE Geneviève remet à son tour une lettre de démission. (M. le Maire fait de nouveau lecture de ce courrier à l’assemblée.)

- Signature des Procès-verbaux.

Fin de la séance 19 h 30.