Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - kgzb7gstngfl65a
Déliberation - bj2fxe1e5u5i7i
Déliberation - sf8gg5rb5olcz1u
Déliberation - gkfze1302tlzdf
Déliberation - 34f2k8zinahtbc
Compte-Rendu - a8ad2cuxf3fd9vi
Déliberation - iqrt50lz7qrcwtr
Déliberation - 7zjhvdeqy18vq8
Déliberation - tsqybm5u80e0wz
Déliberation - 0roq41toz7p2026
Compte-Rendu - bd15j5jdwym5l0
Document publié le Mardi 2 septembre 2014 par la commune de Méaulte.
Lien du pdf (Compte-Rendu - bd15j5jdwym5l0)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du Mardi 02 septembre 2014 à 19h
Excusés :
- M. FRANCOMME Hugues qui donne pouvoir à M. ROUTIER Michel - Mme EVEN Anouchka qui donne pouvoir à Mme HOUDART Claudine - Mme PINTO Térésa qui donne pouvoir à Mme MAGNIEZ Célie
Secrétaire de séance : Mme GOUBET Nathalie
ELECTIONS SENATORIALES
Désignation des délégués titulaires et suppléants
Election à la représentation proportionnelle avec application de la plus forte moyenne (communes dont la population est comprise entre 1000 et 8 999 habitants).
Le vendredi 20 juin 2014 à 19 h 00, a eu lieu en la Mairie de MEAULTE, le scrutin pour la désignation des délégués du Conseil Municipal en vue de l’élection sénatoriale du 28 septembre 2014.
Le bureau de vote, constitué dans les conditions prévues par l’article R 133 du code électoral, était composé de :
- Président : M. FOURNIER Jean-Michel
- Membres : M. ROUTIER Michel - Mme MAGNIEZ Célie – M. MASSON Fabien L’élection a eu lieu à la représentation proportionnelle.
Effectif du Conseil Municipal : 15
Conseillers présents à l’ouverture du scrutin : 12 et 3 pouvoirs
DESIGNATIONS DES DELEGUES TITULAIRES ET SUPPLEANTS
Nombre de votants : 15 (dont 3 pouvoirs)
Suffrages exprimés : 15
Liste Hugues FRANCOMME : 15 voix
Bulletins nuls : 0
Sont donc nommés (par ordre de présentations sur les listes)
1. M. FRANCOMME Hugues
2. Mme PINTO Térésa
3. M. ROUTIER Michel
4. Mme DECAMPS Nadine
5. M. BIDART Hervé
6. Mme GOUBET Nathalie
Ces candidats ont déclaré accepter le mandat.