Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - avis cm 13 03 2024
Conseil Municipal - avis prochain conseil municipal 11 12 2024
Conseil Municipal - avis cm 24 09 2025
Procès Verbal - pv cm 18 12 2023 signe
Procès Verbal - pv cm 08 12 2023
Conseil Municipal - avis cm 05 03 2026
Conseil Municipal - avis cm 04 07 2024
Conseil Municipal - avis conseil municipal 20 01 2025
Conseil Municipal - avis conseil municipal 17 04 2025
Conseil Municipal - avis conseil municipal mars 2022
Conseil Municipal - avis cm 10 12 2025
Document publié le Samedi 6 décembre 2025 à 00h19 par la commune d'Orcières.
Lien du pdf (Conseil Municipal - avis cm 10 12 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Consommateurs,
Ex REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Liberté
Egalité
Fraternité
DÉPARTEMENT
DES HAUTES-ALPES
COMMUNE D’
ORCIÈRES
Département des Hautes-Alpes
Commune d’Orcières
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Prochaine réunion du Conseil Municipal le:
MERCREDI 10 DECEMBRE 2025
À 18 H 00
Salle des Réunions de la Mairie
ORDRE DU JOUR :
Approbation PV dernier conseil
Compte rendu des décisions
Orcières MERLETTE 1850
Information signature de la convention de coordination avec la gendarmerie
FONCIER/URBANISME
Modification simplifiée N°1 du PLU Décision de non réalisation d’une étude environnementale,
Modification simplifiée n°1 du PLU définition des modalités de mise à disposition du public,
FINANCES
Versement subvention d'équilibre budget logement,
Décisions modificatives aux budgets,
Conventions avec les sportifs,
Taux des Redevances eau et assainissement,
MARCHES, CONVENTIONS ET DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
Avenant n°1 Honoraires définitifs marché de maitrise d'œuvre pour la construction d'un parking
central,
Avenant n°1 marché de travaux de raccordement réseau assainissement de Serre-Eyraud aux
Ricous,
Appel à Manifestation d’intérêt projets immobiliers station,
Convention ZA avec la Communauté de Communes,
Avenant de cession de la convention pour le bar restaurant l'Orsatus,
Convention avec ASO (Tour de France),
Rapport du délégataire Domaine skiable,
PERSONNEL
Modification Rifseep.
QUESTIONS DIVERSES
Le Maire,
Patrick RICOU
Mairie d’Orcières
3756 Route d'Orcières - Le Village - 05170 ORCIÈRES
Tél. 04 92 55 70 26 - Mail : contact@orcieres-mairie.fr
Hautes-Alpes le déportement