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Conseil Municipal - avis prochain conseil municipal 11 12 2024
Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune d'Orcières.
Lien du pdf (Conseil Municipal - avis prochain conseil municipal 11 12 2024)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Sport,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Liberté
Égalité
Fraternité
DÉPARTEMENT
DES HAUTES-ALPES
COMMUNE D’
ORCIÈRES
Département des Hautes-Alpes
Commune d’Orcières
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Prochaine réunion du Conseil Municipal le :
MERCREDI 11 DECEMBRE 2024
A 20H 00
Salle des Réunions de la Mairie
ORDRE DU JOUR :
Approbation PV dernier conseil
Ki . »*
,
Orcières MERLETTE 1850
Compte rendu des décisions
MARCHES, CONVENTIONS ET DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
Avenant n°1 marché de voirie communale 2024
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Transfert Contrats crédit baux cabinet médical
Renouvellement bail Pharmacie
FONCIER
Palais des sports déclassement domaine public acquisition parcelle AC 118
Autorisation de signer les permis de construire Parking et Palais des sports
Servitude domaine skiable
ADMINISTRATION GENERALE
Dates d'ouvertures de l'été 2025
FINANCES
Réforme redevance eau et assainissement
Création budget annexe Parking
Subvention coupe d'Europe — Club des sports
Questions diverses
Le Maire,
Patrick RICOU
Mairie d'Orcières
3756 Route d'Orcières - Le Village - 05170 ORCIÈRES
Tél. 04 92 55 70 26 - Mail : contact@orcieres-mairie.fr
Houtes-Alpes le département