Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - deliberations du 08 juillet 2022 0
Procès Verbal - pv du 02 decembre 2022
Procès Verbal - pv de sceance du 08 decembre 2023
Déliberation - deliberations du conseil municipal du 20 decembre
Déliberation - extrait des deliberations du conseil municipal du
Séance - recapitulatif de la seance du 8 decembre 2023
Déliberation - deliberation du 10 01 2023
Déliberation - deliberationsdu 24 mars 2023
Déliberation - table recapitulative du 12 04 2024
Compte-Rendu - compte rendu juin 2017
Déliberation - deliberations du 02 decembre
Document publié le Vendredi 2 décembre 2022 par la commune de Coulombs-en-Valois.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations du 02 decembre)
Thèmes du document : Démocratie, Famille, Guerre en Ukraine,
DATE
02/12/2022
02/12/2022
02/12/2022
02/12/2022
02/12/2022
TABLE RÉCAPITULATIVE
de la séance du 02 décembre 2022
NUMERO
DE 2022 046
DE 2022 047
DE _2022 048
DE _2022 049
DE 2022 050
par date
OBJET
Modification des statuts de la Communauté de commune
: débat et vote relatif à l'adoption du projet. Adhésion au groupement de commandes pour la
fourniture et l'acheminement d'énergies, et de services
accociés.
Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au
ler janvier 2023
DM N°3 - relative à l'ajustement de dépenses
fonctionnement et investissement
DM N°4 -relative à la comptabilisation des opérations
d'amortissements et à la neutralisation budgétaire
PAGE
0