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Déliberation - liste des délibérations de la séance du 11 mars 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Amour-Bellevue.
Lien du pdf (Déliberation - liste des délibérations de la séance du 11 mars 26)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Économie et finances,
SAINT AMOUR BELLEVUE - COMMUNE - Registre des délibérations 1
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 11 mars 2026
DATE NUMERO OBJET PAGE
11/03/2026 DE_2026_001 Délibération sur le compte unique financier - COMMERCES PLACE DES MARCS 2025
11/03/2026 DE_2026_002
Délibération pour l'affectation du résultat de
fonctionnement - COMMERCES PLACE DES
MARCS 2025
11/03/2026 DE_2026_003 Vote du budget primitif - comm_place_marcs 2026
11/03/2026 DE_2026_004 Délibération sur le compte unique financier - SAINT AMOUR BELLEVUE 2025
11/03/2026 DE_2026_005 Délibération pour l'affectation du résultat de fonctionnement - SAINT AMOUR BELLEVUE 2025
11/03/2026 DE_2026_006 Délibération sur le budget primitif - SAINT AMOUR BELLEVUE 2026