Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbi
unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbi
Déliberation - Liste des deliberations prises en CC le 27112024?x
Déliberation - Liste des deliberations prises en CC le 27112024?x
Déliberation - Liste des deliberations prises en CC le 27112024?x
unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbi
Déliberation - Liste des deliberations prises en CC le 27112024?x
unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbi
unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbi
unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbi
unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbières et Minervois - Liste des deliberations prises en CC le 27112024?x90681
Document publié le Mercredi 27 novembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbières et Minervois - Liste des deliberations prises en CC le 27112024?x90681)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Justice et droit, Violences sexistes et sexuelles,
DE_2024_171 à DE_2024_196
L 2
RÉGION
ZIGNANAISE
CORBIÈRES MINERVOIS
Communauté de Communes
de la Région Lézignanaise Corbières et Minervois
Délibérations du Conseil Communautaire
Séance du 27 novembre 2024 - 18h15
Objet:
Liste
des
délibérations
adoptées
lors
de
la
séance
du
Conseil
Communautaire du 27/11/2024 à
18h15
Date de la
Nombre de
| Nombre de
Nombre de
Nombre de
convocation : | conseillers en | conseillers
procurations :
| votants :
21/11/2024
exercice :
présents :
82
48
14
62
49
63 à partir
(Arrivée de
de la
Monsieur Hervé
Délibération
BARO à partir de
n°:
la délibération
DE_2024_194
n°DE_2024_194)
Date de la publication : le 29/11/2024. L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-sept novembre à
18H15, les membres du Conseil
Communautaire de la Communauté de Communes Région
Lézignanaise Corbières
Minervois régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de André HERNANDEZ, Président. Monsieur Jacques CONTIES a été nommé secrétaire de séance. Etaient présents : (49) Jean-Claude
MONTLAUR
(ALBAS),
Alain
MAILHAC
[BOUTENAC),
Serge
LEPINE
(CAMPLOND
D'AUDE),
André
HERNANDEZ
(CANET
D'AUDE),
Joelle
CANITROT
AYE
(CANET D'AUDE), Marcel
REVERDY
[CANET D'AUDE),
Didier CASATO
[CASCASTEL des
CORBIERES),
Paul
BERTHIER
(COUSTOUGE),
Mélinda
BORNIA
(DAVEJEAN),
Henry
SCHENATO
(ESCALES),
Isabelle
GEA-PERIS
(FABREZAN),
Jean-Marie
SAURY
(FELINES
TERMENES),
Gérard
BARTHEZ
(FERRALS
LES
CORBIERES),
Jacques
CONTIES
(FONTCOUVERTE), Dominique COMBE (HOMPS), Jacques PIRAUD (JONQUIERES), René ORTEGA
(LAGRASSE),
Claudine
ASTRUC
[LA
ROQUE
DE
FA),
Gérard
FORCADA (LEZIGNAN-CORBIERES),
Christine
BENET
(LEZIGNAN-CORBIERES),
Jean-Paul
PUJOL
(LEZIGNAN-CORBIERES),
Bérengère
LECEA
(LEZIGNAN-CORBIERES),
Bernard
FUMET
(LEZIGNAN-CORBIERES),
William
COMBES
(LEZIGNAN-CORBIERES),
Dominique
JOLIS
PAILHIEZ
(LEZIGNAN-CORBIERES),
Thierry
CAUMEIL
(LEZIGNAN-CORBIERES),
Sylvie
DANRE (LEZIGNAN-CORBIERES), Dominique JOLIS (LEZIGNAN-CORBIERES), Sabrina FITO (LEZIGNAN-CORBIERES),
Françoise
BAROUSSE
(LEZIGNANCORBIERES),
Freddy
NOLOT
(LEZIGNAN-CORBIERES), Sophie COURRIERE CALMON
{LEZIGNAN-CORBIERES), Thierry
DENARD
(LEZIGNAN-CORBIERES),
Sylvie
FUMET
(LEZIGNAN-CORBIERES),
Isabelle
FARGES
(MASSAC),
Claude
BOUTET
[MONTBRUN
DES
CORBIERES),
Yves
FABRE
(MONTSERET),
Gérard
PIOCH
(MOUX),
Emile
DELPY
(PARAZA),
André
CONTRERAS
(QUINTILLAN), Corinne GIACOMETTI
(ROQUECOURBE MINERVOIS), Geneviève LOPEZ
(ROUBIA),
Jean-Michel
FOLCH
(SAINT
ANDRE
DE
ROQUELONGUE),
Xavier
DE
VOLONTAT {SAINT LAURENT DE LA CABRERISSE), Cédric MALRIC
(TALAIRAN), Marilyse
RIVIERE (TOURNISSAN), Serge MARRET (TOUROUZELLE), Alain GALAND
(VIGNEVIEILLE),
Hervé BARO (TERMES). Etaient absents les représentants des Communes de
: (19)
Yvon
LACOMBE
[ALBIERES),
Gérard
GARCIA
{[ARGENS-MINERVOIS),
Bernard
SUTRA
{(AURIAC), Gilles BARTHES (CASTELNAU D'AUDE), Serge BRUNEL (CONILHAC-CORBIERE), Jean-Claude MORASSUTTI (CRUSCADES), Aaron-Lee GRIMSTONE (DERNACUEILLETTE), Michel
BARBAZA
([LAIRIERE),
Sophie
BIRKENER
(LEZIGNAN-CORBIERES),
Christine
MANGOLD
(LUC
SUR
ORBIEU),
Jessica
BOSCH
(MONTJOI),
Christelle
HERMAND
{(MOUTHOUMET), Gilles CASTY (ORNAISONS), Claire CHAOUAT (ORNAISONS), Bernard COLOMBAT
(PALAIRAC),
Henri
RIVIERE
(SAINT
MARTIN
DES
PUITS),
Redha
MENNAD
{(SALZA),
Philippe
PUECH
(THEZAN
DES
CORBIERES),
Michel
PONCOT
(VILLEROUGE
TERMENES) Procurations
:
(14
Philippe
LACOMBE
(BOUISSE)
à
Paul
BERTHIER,
Frédéric
BERROCAL
(FABREZAN)
à
Isabelle GEA-PERIS, Suzanne ARNAUD
(FERRALS
LES CORBIERES)
à Gérard BARTHEZ,
Jean-Marie GALINIE (LANET) à André HERNANDEZ, Guy VIVES (LEZIGNAN-CORBIERES) à
Bérengère
LECEA,
Virginie
JULIAN
(LEZIGNANCORBIERES)
à
Sabrina
FITO,
Didier
JULIAN
(LEZIGNAN-CORBIERES)
à
Gérard
FORCADA,
Michel
MASUYER
(LEZIGNAN
CORBIERES)
à
Christine
BENET,
Rémi
PENAVAIRE
(LEZIGNAN
CORBIERES)
à
Thierry
DENARD, YVES KOSINSKI (LUC SUR ORBIEU) à Alain MAILHAC, Alain COSTE {RIBAUTE) à Serge
LEPINE,
Myriam
MIQUEL
(SAINT
ANDRE
DE
ROQUELONGUE)
à
Jean-Michel
FOLCH, David ELIS (SAINT COUAT D'AUDE) à Gérard PIOCH, Roland QUINCEY (SAINT PIERRE DES CHAMPS) à Marilyse RIVIERE. Délibération
n°
DE
2024
171
:
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2024 Adoptée à l'unanimité Délibération n° DE 2024
172 : COMPTE-RENDU DES
DECISIONS DU
PRESIDENT PRISES
PAR DELEGATION Le Conseil Communautaire prend acte Délibération n° DE
2024
173 : DESIGNATION D'UN 21
EME DELEGUE DE LA CCRLCM
AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME (OIT) Adoptée à l'unanimité Délibération
n°
DE
2024
174
:
DESIGNATION
D'UN
MEMBRE
À
LA
COMMISSION
DEPARTEMENTALE DE LUTTE CONTRE LA PROSTITUTION,
LE PROXENETISME ET LA TRAITE
DES ETRES HUMAINS AUX FINS D'EXPLOITATION SEXUELLE Adoptée à l'unanimité Délibération
n°
DE
2024
175
:
CREATION
D'UNE
COMMISSION
INTERCOMMUNALE
THEMATIQUE "RESTAURATION COLLECTIVE" Adoptée à l'unanimité Délibération n° DE
2024
176
: CREATION
D'UN
BUDGET ANNEXE "CENTRE DE SANTE
INTERCOMMUNAL DE LEZIGNAN CORBIERES" POUR OBTENTION DU N°FINESS Adoptée à l'unanimité Délibération
__ n°
__DE
2024
177
:
FONDS
DE
CONCOURS
2024
AIDES
INTERCOMMUNALES AU PROJET STRUCTURANT DE LA COMMUNE DE LAGRASSE Monsieur René ORTEGA Maire de Lagrasse ne prend pas part au vote. Adoptée à
l'unanimité
Délibération
__ n°
__DE 2024
178
:
FONDS
DE
CONCOURS
2024
AIDES
INTERCOMMUNALES AU PROJET STRUCTURANT DE LA COMMUNE DE HOMPS Monsieur Dominique COMBE Adjoint à Mme Le Maire de HOMPS
ne prend pas
part
au vote. Adoptée à l'unanimité Délibération
__ n° __ DE
2024
179
:
FONDS
DE
CONCOURS
2024
AIDES
INTERCOMMUNALES AU
PROJET STRUCTURANT DE LA COMMUNE DE ROQUECOURBE-
MINERVOIS Madame Corinne GIACOMETTI
Maire de Roquecourbe-Minervois ne prend pas
part
au vote. Adoptée à l'unanimité Délibération
_n°
DE
2024
180
:
FONDS
DE
CONCOURS
2024-
AIDES
INTERCOMMUNALES AU PROJET STRUCTURANT DE LA COMMUNE DE MASSAC Madame Isabelle FARGES Maire de Massac ne prend pas part au vote. Adoptée à l'unanimité Délibération
__ n° __ DE
2024
181
:
FONDS
DE
CONCOURS
2024-
AIDES
INTERCOMMUNALES AU PROJET STRUCTURANT DE LA COMMUNE DE TOURNISSAN Madame Marilyse RIVIÈRE Maire de Tournissan ne prend pas part au vote Adoptée à l'unanimité Délibération
__ n°
DE
2024
182
:
FONDS
DE
CONCOURS
2024-
AIDES
INTERCOMMUNALES AU
PROJET STRUCTURANT DE LA COMMUNE DE MONTBRUN-DES-
CORBIERES Monsieur Claude BOUTET Maire de Montbrun ne prend pas part au vote. Adoptée à l'unanimité Délibération n° DE 2024
183 : SUBVENTION 2024 SPORTS
Adoptée à l'unanimité Délibération
n°
DE 2024
184
:
ATTRIBUTION
FONDS
D'AIDE
AUX
COMMERCES
A
"L'EPICERIE DES CORBIERES" À THEZAN Adoptée à l'unanimité Délibération
n°
DE
2024
185
:
ATTRIBUTION
FONDS
D'AIDE
AUX
COMMERCES
A
"L'APARTEE EN CORBIERES" À FERRALS DES CORBIERES Adoptée à l'unanimité Délibération
n°
DE 2024
186
:
ATTRIBUTION
FONDS
D'AIDE
AUX
COMMERCES
A
"L'EPICERIE CHEZ CLO" A BOUTENAC Adoptée à l'unanimité Délibération
n°
DE
2024
187
:
ATTRIBUTION
FONDS
D'AIDE
AUX
COMMERCES
AU
"TABAC PRESSE LES GAMBES" À LEZIGNAN-CORBIERES Adoptée à l'unanimité Délibération
n°
DE 2024
188 :
ADHÉSION
AU
CONTRAT D'ASSURANCE STATUTAIRE
2025-2028 DU CENTRE DE GESTION DE L'AUDE Adoptée à l'unanimité Délibération n° DE
2024
189 : AVENANT 2024 AJSH À LA CONVENTION D'OBJECTIFS
ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - BONUS TERRITOIRE ET COMPLEMENT INCLUSIF Adoptée à
l'unanimité
Délibération
n°
DE
2024
190
:
AVENANT
2024
ALSH
EXTRASCOLAIRE
A
LA
CONVENTION
D'OBJECTIFS
ET
DE
FINANCEMENT
AVEC
LA
CAISSE
D'ALLOCATIONS
FAMILIALES Adoptée
à
l'unanimité
Délibération n° DE
2024
191 : AVENANT 2024 EAJE À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET
DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES Adoptée à l'unanimité Délibération
n°
DE 2024
192
:
BONUS
ATTRACTIVITE
VERSE
PAR
LA
CAF
SUITE
A
REVALORISATION DES SALAIRES ENFANCE JEUNESSE Adoptée à l'unanimité Délibération n° DE
2024
193 : PARTICIPATION FINANCIERE POUR UN MONTANT DE 200
EUROS DANS LE CADRE DU PIG DEPARTEMENTAL MON COACH ECO-LOGIS POUR DES TRAVAUX D'AMELIORATION DE LA PERFORMANCE ENERGETIQUE DES LOGEMENTS Adoptée à l'unanimité Délibération
n°
DE 2024
194
:
AVIS
DE
LA
CCRLCM
SUR
LA
MODIFICATION
DES
STATUTS DU SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA HAUTE VALLEE DE L'AUDE
(SMAHHVA)
Arrivée de Monsieur Hervé BARO Maire de TERMES Adoptée à l'unanimité Délibération
n°
DE
2024
195
:
AVIS
DE
LA
CCRLCM
SUR
LA
MODIFICATION
DES
STATUTS DU COVALDEM
11
Adoptée à l'unanimité Délibération
n°
DE
2024
196
:
AVIS
SUR
LES
OUVERTURES
DOMINICALES
SUR
LA
COMMUNE DE LEZIGNAN CORBIERES EN 2025. Adoptée à l'unanimité Le secrétaire de séance
Le Président
Jacques CONTIES
André HERNANDEZ
MER
2