Procès Verbal - 4 PV

Documents similaires

Procès Verbal - 4 PV

Procès Verbal - 4 PV

Procès Verbal - 4 PV

Procès Verbal - 4 PV

Procès Verbal - 4 PV

Procès Verbal - 4 PV

Procès Verbal - 4 PV 1

Procès Verbal - 4 PV 1

Procès Verbal - 4 PV

Procès Verbal - 4 PV

Procès Verbal - 4 PV Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Robion. Lien du pdf (Procès Verbal - 4 PV)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, Procès-verbal des délibérations - Conseil Municipal du 21 mars 2026 1

L’an deux mil vingt-six et le vingt-un mars à onze heures, le CONSEIL MUNICIPAL de cette commune

régulièrement convoqué le 16 mars 2026, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel

de ses séances, sous la présidence de Monsieur Patrick SINTES, Maire.

Présents : Guy HOAREAU, Monique JOANNY, Marc VALERO, Agnès LANET, Laurent MARIANELLI, Marie-Claire GIRARDET, Gwénaël LOUAISEL, Marylise GEORGEN, Noël STEBE, Michel NOUVEAU, Alain LARGERON, Sylvie JAUFFRET, Bernard BOUDOIRE, Samuel PAGNETTI, Edwige MARIANELLI, Katia CASTELLAN, Caroline CHARVET, Lydia CAVA, Julie VALLA, Eugénie GUILLON, Franck STARON, Florian MOLLIEX, Daniel CLING, Samia GUILLARME, Eric GUILLAUMIN, Odile MOLLARD

Secrétaire de séance : Florian MOLLIEX

COMMUNE DE ROBION

PROCES VERBAL

DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Samedi 21 mars 2026 à 11h00Procès-verbal des délibérations - Conseil Municipal du 21 mars 2026 2

***

I – APPROBATION DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE DU 17 FEVRIER 2026

Le procès-verbal a été approuvé.

Déclaration liminaire de Daniel Cling

Monsieur le Maire,

Mesdames, Messieurs,

Aujourd’hui se tient le premier Conseil municipal de la nouvelle mandature. Les élections qui viennent de se dérouler à Robion ont abîmé la démocratie. La campagne qui vient de se terminer a franchi une ligne.

Rumeurs, pressions, attaques personnelles : ce n’est pas notre conception de la vie publique. Nous le disons clairement : le résultat ne fait pas tout.

Les conditions dans lesquelles il est obtenu comptent aussi.

On ne gagne pas une élection en salissant le débat.

Les Robionnais méritent mieux que ça. Ils méritent du respect. Ils méritent la vérité. Nous serons là pour les défendre, sans concession. Nous serons là pour défendre notre santé, nos écoles, nos enfants, notre jeunesse, nos aînés et notre cadre de vie. Nous serons là pour défendre nos associations, notre patrimoine et notre culture.

Je vous remercie.

Daniel Cling.

***

II – DELIBERATIONS

QUESTION N°1 - INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Monsieur le Maire expose :

La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Patrick SINTES, Maire sortant, qui, après l'appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections :

Monique JOANNY, Guy HOAREAU, Agnès LANET, Michel NOUVEAU, Sylvie JAUFFRET, Alain LARGERON, Marylise GEORGEN, Marc VALERO, Marie-Claire GIRARDET, Laurent MARIANELLI, Eugénie GUILLON, Gwénaël LOUAISEL, Lydia CAVA, Noël STEBE, Katia CASTELLAN, Florian MOLLIEX, Caroline CHARVET, Franck STARON, Julie VALLA, Bernard BOUDOIRE, Edwige MARIANELLI, Samuel PAGNETTI, Daniel CLING, Samia GUILLARME, Eric GUILLAUMIN, Odile MOLLARD.

Résultats constatés au procès-verbal des élections :

Liste « Robion Authenticité et Dynamisme » : 1 503 voix = 23 élus

Liste « Rassembler Robion » : 442 voix = 2 élus

Liste « Préservons Robion » : 378 voix = 2 élus

Monsieur Patrick SINTES, Maire, a déclaré installés dans leurs fonctions les élus suivants :

PRENOM NOM

Patrick SINTES

Monique JOANNYProcès-verbal des délibérations - Conseil Municipal du 21 mars 2026 3

Guy HOAREAU

Agnès LANET

Michel NOUVEAU

Sylvie JAUFFRET

Alain LARGERON

Marylise GEORGEN

Marc VALERO

Marie-Claire GIRARDET

Laurent MARIANELLI

Eugénie GUILLON

Gwénaël LOUAISEL

Lydia CAVA

Noël STEBE

Katia CASTELLAN

Florian MOLLIEX

Caroline CHARVET

Franck STARON

Julie VALLA

Bernard BOUDOIRE

Edwige MARIANELLI

Samuel PAGNETTI

Daniel CLING

Samia GUILLARME

Eric GUILLAUMIN

Odile MOLLARD

***

QUESTION N°2 - ELECTION DU MAIRE

Monsieur le Maire expose :

En vertu de l’article L. 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur Noël STEBE, doyen d’âge, préside la séance.Procès-verbal des délibérations - Conseil Municipal du 21 mars 2026 4

Le président donne lecture des articles L. 2122-4, LO 2122-4-1, L. 2122-7 et L. 2122-10 du Code Général des Collectivités Territoriales et invite ensuite le conseil municipal à procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages à l’élection du Maire.

Premier tour de scrutin :

Chaque conseiller municipal a remis, fermé, au Président son bulletin de vote écrit sur papier blanc ou préétabli. Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0

Nombre de votants (enveloppes déposées) : 27

Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) : 0

Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) : 2

Nombre de suffrages exprimés : 25

Majorité absolue : 13

A obtenu : Monsieur Patrick SINTES : 25 voix

Monsieur Patrick SINTES ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Maire et immédiatement installé dans ses fonctions.

***

QUESTION N°3 - DETERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS

Monsieur le Maire expose :

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2122-1 et L 2122-2 ;

Considérant qu’il y a dans chaque commune, un maire et un ou plusieurs adjoints élus parmi les membres du conseil municipal.

Considérant que le Conseil Municipal peut librement déterminer le nombre d’adjoints appelés à siéger ;

Considérant cependant que ce nombre ne peut pas excéder 30% de l’effectif légal du Conseil Municipal qui est de 27 membres pour Robion ;

Considérant que ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 8 adjoints ;

Monsieur le Maire propose à l’Assemblée la création de 8 postes d’adjoints.

« Cette question n’appelle pas de débat particulier. »

Le Conseil Municipal,

Après en avoir délibéré,

A l’unanimité (27 présents)

Approuve la création de 8 postes d'adjoints au maire, conformément à l’article L 2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales.

***Procès-verbal des délibérations - Conseil Municipal du 21 mars 2026 5

QUESTION N°4 - ELECTION DES ADJOINTS

Monsieur le Maire expose :

En vertu des articles L 2122-4, L 2122-7-2 et L 2122-10 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Considérant que les Adjoints au Maire sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du Conseil Municipal.

Considérant que les adjoints prennent rang dans l’ordre de leur nomination.

Considérant que sur chacune des listes, l’écart entre le nombre de candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un.

Considérant que si après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus.

Monsieur le Maire effectue un appel à candidatures.

Une seule liste de candidats aux fonctions d’adjoints au maire est déposée. Il s’agit de la liste conduite par Monsieur Guy HOAREAU.

1er adjoint : Guy HOAREAU

2ème adjoint : Monique JOANNY

3ème adjoint : Marc VALERO

4ème adjoint : Agnès LANET

5ème adjoint : Laurent MARIANELLI

6ème adjoint : Marie-Claire GIRARDET

7ème adjoint : Gwénaël LOUAISEL

8ème adjoint : Marylise GEORGEN

Monsieur le Maire invite les conseillers municipaux à passer au vote.

1er tour de scrutin.

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé, au Maire, son bulletin de vote écrit sur papier blanc ou le bulletin préétabli.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0

Nombre de votants (enveloppes déposées) : 27

Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) : 2

Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) : 0

Nombre de suffrages exprimés : 25

Majorité absolue : 13

A obtenu : la liste conduite par Monsieur Guy HOAREAU : 25 voix.Procès-verbal des délibérations - Conseil Municipal du 21 mars 2026 6

Les candidats figurant sur la liste conduite par Monsieur Guy HOAREAU ayant obtenu la majorité absolue sont proclamés adjoints au Maire.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée le 21 mars 2026 à 11 heures 40.

Le Maire,

Patrick SINTES