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unknown - Liste des délibérations CM du 04 mars 2025
Procès Verbal - PV CM 17 01 2023
Procès Verbal - PV CM 04 03 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mallièvre.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 04 03 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Investissement et développement économique,
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
4
MARS
2025
Délégués
Titulaires
présents
: BERTRAND
Elisabeth,
BERTRAND
Mélanie,
GODARD
Sophie,
JEAN
Guillaume,
LUCAS
Germain,
MARTINEAU
Philippe,
RAMBAUD
Olivier,
REGNIER
Benjamin,
VION-
GOVAERT
Anne
Délégués
Titulair
: BOITEAU Delphine,
MERLET Adrien,
Secrétaire d’assemblée
: BERTRAND
Elisabeth
Le
conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité
des
membres
présents
le
procès-verbal
du
conseil
du
21
janvier
2025.
Monsieur
Le
Maire
informe
les
membres
du
conseil
des
décisions
prises
par
délégation
depuis
le
dernier
conseil.
>
Les
devis
signés :
OBJET
TIERS
MONTANT
DATE
Représentation
samedi
19 juillet
2025
TRPL
941,59€
13/02/2025
Sonorisation
salle
de
La
Cité
SARL
Cholet
Music
964,28
€
13/02/2025
Renouvellement
plaques
Circuit
des
Fontaines
Hélène
Charron
385,00
€
26/02/2025
Panneaux
de
signalisations
Nadia
Signalisation
1014,06€
26/02/2025
Monsieur
le
Maire
expose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
les
demandes
de
subventions
reçues
en
mairie.
Les
élèves
de
la
Commune
de
Mallièvre
sont
inscrits
à
l'Ecole
Privée
Mixte
« Sainte
Marie
des
Vents
»
de
Mallièvre/Treize-Vents.
Pour
l’année
scolaire
2024/2025,
la
Commune
de
Mallièvre
versera
donc
une
subvention,
pour
les
élèves
domiciliés
dans
sa
commune
et
inscrits
à
l'Ecole
Privée
Mixte
« Sainte
Marie
des
Vents
» de
Mallièvre/Treize-Vents,
à
l’Ogec
de
Mallièvre/Treize-Vents,
soit :
112
élèves
inscrits
à
l'Ecole
Privée
Mixte
« Sainte
Marie
des
Vents
» de
Mallièvre/Treize-Vents
dont
10
domiciliés
à
Mallièvre.
lLest
proposé
de
verser:
501
€uros
x 7
élèves
élémentaires
=
3
507
Euros
1
055
€uros
x 3
élèves
maternelles
= 3
165
Euros Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité :
- _
APPROUVE
l'exposé
du
Maire,
-
DECIDE
de
verser
à
l'OGEC
de
Mallièvre/Treize-Vents
le
montant
de
6
672
€uros.
-
PRECISE
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
Budget
Primitif
2025
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu’il
a
été
jugé
opportun
de
soutenir
le
projet
de
la
commune
de
Treize-
Vents
pour
proposer
aux
jeunes
de
nos
communes
un
lieu
d'accueil
et
d'échanges
et
que
l’association
Calypso
propose
de
répondre
à ce
besoin
en
offrant
un
nouveau
service
d'animation
à destination
des
jeunes. Monsieur
le
Maire
présente
le
projet
de
convention
à intervenir
avec
l'association
Calypso
définissant
notamment
le
budget,
les
modalités
de
financement
et
les
engagements
de
chacun.
Conformément
au
budget
présenté,
la
convention
prévoit
que
la
commune
de
Mallièvre
finance
le
fonctionnement
de
l’espaces
jeunes
et
de
l'accueil
de
loisirs
adolescents
à
hauteur
de
445
€
pour
l’année
2025.
Le
terme
de
cette
convention
interviendra
en
décembre
2025
puis
sera
reconduite
l’année
prochaine
selon
la
participation
financière
de
la
CAF.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité :
-
APPROUVE
le
projet
de
convention
annexée
pour
l'animation
à
destination
des
jeunes
- _
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
et
à
intervenir
avec
l'association
Calypso
et
à
entreprendre
toutes
les
démarches
nécessaires
à
la
présente
affaire
-__
DIT
que
la somme
de
445
€ sera
versée
à l'association
Calypso
pour
l'animation
de
l’espaces
jeunes
et
de
l’accueil
de
loisirs
adolescents
5-
Budget
annexe
"Lotissement
Saint
Jacques"
- Approbation
du
compte
financier
unique (CFU) 2024 Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délibération
D-2023-34
du
17
octobre
2023
portant
adoption
de
la
nomenclature
M57
abrégée
à
compter
du
1°’ janvier
2024,
Vu
le
rapport
de
présentation
du
Compte
Financier
Unique
pour
l’année
2024
de
la
commune,
lequel
peut
se
résumer
ainsi
: LIBELLE
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
ENSEMBLE
Dépenses
ou |
Recettes
ou |
Dépenses
ou
|Recettes
ou |
Dépenses
ou
Races
Déficit
excédents
Déficit
excédents
Déficit
a
excédents
Résultats
11 846,14€
11 846,14€
reportés Opérations
de |
à 88,00€
3888,00€
l'exercice TOTAL
15734,14€
15734,14€
Résultats
de
3
888,00
€
clôture Restes
à
réaliser TOTAUX CUMULES
15734,14€
15734,14€
RESULTATS DEFINITIFS
15784,14€
Vu
le
Compte
Financier
Unique
2024
de
la
commune,
Considérant
que
le
Compte
Financier
Unique
se
substitue
au
compte
administratif
et
au
compte
de
gestion,
par
dérogation
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
régissant
ces
documents, Considérant
que
le
Compte
Financier
Unique
met
en
évidence
des
informations
clés
sur
la
situation
budgétaire
et financière
de
La
commune,
Considérant
que
le
Compte
Financier
Unique
est
une
procédure
entièrement
dématérialisée
permettant
la
mise
en
place
de
contrôles
automatisés
entre
les
données
de
l’ordonnateur
et
celles
du
comptable,
simplifiant
leurs
travaux
préparatoires
à sa
production,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité,
Monsieur
Le
Maire
n’ayant
pas
pris
part
au
vote : -
_ APPROUVE
le
Compte
Financier
Unique
2024
- _
DONNE
POUVOIR
à
Monsieur
Le
Maire
pour
prendre
toutes
mesures
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délibération
D-2023-34
du
17
octobre
2023
portant
adoption
de
la
nomenclature
M57
abrégée
à
compter
du
1°
janvier
2024,
Vu
le
rapport
de
présentation
du
Compte
Financier
Unique
pour
l’année
2024
de
la
commune,
lequel
peut
se
résumer
ainsi : LIBELLE
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
ENSEMBLE
Dépenses
ou |
Recettes
ou |
Dépenses
ou|Recettes
ou |
Dépenses
ou |
Recettes
ou
Déficit
excédents
Déficit
excédents
Déficit
excédents
RESUME
177129,87€|
121845,75€
121845,75€|
177129,87€
reportés ones
del
ssorcasel
268733,91e|
268258,71e|
226215,26e|
413275,50€|
49404017e
TOTAUX
145016,88€|
445863,78€|
390104,46€ |
226215,26€|
535121,34€|
672079,04€
eue:
1e
123 717,03€
42 043,45 €
clôture RASÈSS
ê
52431,56€ |
297936,26€
réaliser TOTAUX
145016,88€|
445863,78€|
442536,02€ |
52415152€|
53512134€|
672079,04€
CUMULES
É
,
:
RESULTATS DÉFINITIFS
300846,90€|
163889,20€
Vu
le
Compte
Financier
Unique
2024
de
la
commune,
Considérant
que
le
Compte
Financier
Unique
se
substitue
au
compte
administratif
et
au
compte
de
gestion,
par
dérogation
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
régissant
ces
documents, Considérant
que
le
Compte
Financier
Unique
met
en
évidence
des
informations
clés
sur
La
situation
budgétaire
et financière
de
La
commune,
Considérant
que
le
Compte
Financier
Unique
est
une
procédure
entièrement
dématérialisée
permettant
la
mise
en
place
de
contrôles
automatisés
entre
Les
données
de
l’ordonnateur
et
celles
du
comptable,
simplifiant
leurs
travaux
préparatoires
à sa
production,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité,
Monsieur
le
Maire
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
:
-
APPROUVE
le
Compte
Financier
Unique
2024
- _
DONNE
POUVOIR
à
Monsieur
le
Maire
pour
prendre
toutes
mesures
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération,
7-
Demande
de subvention PCC (Aménagement
abords
halles,
façade
local
maison
.
nu
slibérati
_2024-
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
les
communes
homologuées
petites
cités
de
caractère
peuvent
déposer
une
demande
de
subvention
auprès
de
la
Région
des
Pays
de
la
Loire
pour
les
travaux
d'aménagement
d’espaces
publics
ainsi
que
sur
les
travaux
extérieurs
des
bâtiments
communaux. Monsieur
le
Maire
rappelle
qu’une
délibération
avait
été
prise
en
conseil
du
9
janvier
2024
concernant
l’aménagement
extérieur
du
local
maison
Lucas
mais
qu’il
convient
de
l’actualiser.
Les
projets
d’aménagement
des
abords
des
halles,
de
la
rénovation
de
la façade
du
local
maison
Lucas
ainsi
que
du
changement
de
deux
ouvertures
du
Point
Info
s’insèrent
dans
les
projets
susceptibles
d’être
soutenus
par
ces
fonds.
4 ILest
proposé
de
solliciter
une
subvention
au
titre
des
aménagements
communaux
auprès
de
la
Région
pour
Les
travaux
cités
ci-dessus :
Dépenses
Montant
HT
Recettes
attendues
Montant
HT
Travaux
aménagement
abords
des
Halles
68 870,25
€ | Région
Pays
de
la Loire
- PCC
28 403,07
€
Rénovation
façade
maison
Lucas
16
828,00
€ | DETR
25
709,48 €
Changement
ouvertures
Point
Info
8 978,65
€ | Commune
- Autofinancement
40
564,36
€
Total
94
676,90
€ |
Total
94
676,90
€
Le
conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
Le
Maire
et
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité :
-
APPROUVE
l'exposé
du
Maire
-
DECIDE
de
solliciter
la
subvention
de
la
Région
des
Pays
de
La
Loire
pour
Les
travaux
d'aménagement
des
abords
des
halles,
de
la
rénovation
de
la façade
du
local
maison
Lucas
ainsi
que
du
changement
de
deux
ouvertures
du
Point
Info
- __
AUTORISE
à
solliciter
une
autorisation
de
commencement
des
travaux
- _
AUTORISE
Monsieur
Le
Maire
à
signer
toutes
pièces
relatives
à
ce
dossier
8-
©
.
i
>
lendrier conseils
munici
x 1°
Une
modification
a
été
effectué
sur
Le
planning
des
prochains
conseils
municipaux
en
raison
des
délais
du
vote
du
budget.
Pour
rappel,
la
date
butoir
du
vote
du
budget
est
fixé
au
15
avril.
C’est
pourquoi,
ilest
préférable
d’avancer
le
conseil
fixé
du
15
avril
2025
au
mardi
25
mars
2025.
>
Demande
de
subvention
exceptionnel
Les
Petits
Lutins
:
L’associations
des
Petits
Lutins
a
adressé
par
un
mail
du
29
janvier
2025
une
demande
de
subvention
exceptionnelle
pour
l’achat
de
nouveaux
jeux
extérieurs,
les
actuels
ayant
plus
de
10
ans
et
certains
commençant
à se
détériorer.
La
CAF
a
été
sollicité
et
octroi
à
l'association
une
subvention
à
hauteur
de
40
%
du
coût
total
du
devis
présenté.
Il reste
donc
à
charge
643.20
€.
Dans
le
principe,
les
élus
de
Treize-Vents
ont
donné
leurs
accords
pour
le
versement
d’une
subvention.
Le
mode
de
calcul
pourrait
être
celui
appliqué
pour
la
participation
aux
dépenses
de
fonctionnement
l'accueil
de
loisirs
et
du
restaurant
scolaire
de
Treize-Vents
à
savoir
90%-10%.
Cela
représenterait
une
subvention
exceptionnelle
de
64.32
€.
Elle
serait
intégrée
à La
subvention
annuelle. Le
conseil
municipal
donne
un
avis
favorable
à
la
demande
de
subvention
exceptionnelle.
>
Diverses
demandes
Point
| : Katia
Guinaudeau,
responsable
du
service
Tourisme,
aimerait
savoir
ce
qu’il
en
est
de
la
demande
concernant
le
changement
de
deux
ouvertures
au
Point
|.
Elle
nous
avait
fait
parvenir
un
devis
pour
un
montant
de
10
774.38
€
TTC.
Deux
autres
artisans
ont
été
sollicité
de
notre
côté
et
dont
un
seul
nous
a fait
retour
à
ce
jour
avec
un
montant
de
12
900
€ TTC.
Elle
souhaite
également
savoir
si
Le
dossier
de
la
réfection
du
circuit
des
Fontaines
est
avancé
et
quand
les
nouvelles
bornes
seront
opérationnelles.
Enfin,
Katia
demande
s’il est
possible
de
mettre
un
tube
dans
la jardinière
à
l’entrée
du
Point
Info
qui
permettrait
de
glisser
la
flamme
de
l’office
Les
jours
d'ouverture.
Les
travaux
de
changement
des
ouvertures
vont
être
inscrit
à la section
investissement
du
budget
principal
2025
et
une
subvention
Petites
Cités
de
Caractère
sera
sollicitée.
Le
projet
de
réfection
du
circuit
des
Fontaines
est
toujours
en
cours.
Les
prochaines
bornes
devraient
être
un
peu
plus
grandes
pour
intégration
d’un
QR
code.
Pour
la
flamme
du
Point
Info,
un
fourreau
peut
être
installé
sur
la
jardinière
mais
plutôt
en
extérieur.
e
Tourism
tur
munication
PCC La
cotisation
pour
l’année
2026
va
augmenter
à
la
suite
à
l'embauche
de
personnel
et
l'augmentation
de
charges
pour
l’association.
L'association
relance
les
« Dimanche
de
caractère
» qui
ont
pour
principe
d'organiser
des
visites
de
communes
hors
saison
touristique.
Les
50
ans
de
l’association
auront
lieu
le
6 et
7 juillet
2025.
La
visite
d'homologation
est
fixée
au
7
novembre
2025.
Pavé Le
Pavé
printemps/été
est
en
cours
de
préparation.
Solidarité
Familles
La
référente
à
la
commission
solidarité
Familles
au
sein
de
la
communauté
de
communes
du
Pays
de
Mortagne
présente
l'association
UDAF
(Union
Départementales
des
Associations
Familiales).
Cette
association
propose
beaucoup
de
services
à destination
des
familles
(écoute,
accompagnement,
représentation).
Une
brochure
est
disponible
en
mairie.
Elle
rapporte
également
que
lors
des
dernières
commissions
de
janvier
et
février,
le
sujet
de
l'analyse
des
besoin
sociaux
a
été
évoqué.
Cette
analyse
est
obligatoire
pour
les
communes
de
plus
de
1
500
habitants
et
doit
être
«normalement
»
réalisée
au
cours
de
l’année
suivant
le
renouvellement
du
conseil
municipal.
Elle
permet
d’orienter
Les
communes
dans
l'élaboration
de
projets
territoriaux
adaptés.
Association
Familles
Rurales
L'association
Familles
Rurales
va
relancer
son
marché
américain.
IL est
prévu
en
juin
2025.
Sa
santé
financière
s’est
améliorée
et
est
même
retournée
dans
le
positif
grâce
notamment
aux
repas
confectionnés
par
elle
même
lors
de
la
randonnée
semi-nocturne.
e
verts,
Bâti
ts,
Voiri
Projet
Halle
L'analyse
des
offres
a
été
présenté
par
Le cabinet
R&C
aux
membres
de
la
commission
travaux
le
24
février
2025.
La
décision
d'attribution
des
lots
va
pouvoir
être
prise
à
La
suite
du
prochain
conseil
municipal
du
25
mars
2025.
Éclairage
public Suite
à
la
rencontre
avec
M
André
du
SYDEV,
les
problèmes
d'éclairage
public
ont
bien
été
identifié
par
ses
services
et
les
travaux
de
réparation
et/ou
remplacement
représente
un
certain
coût.
Un
état
des
lieux
va
être
établi
sur
l’ensemble
du
réseau
et
Le
projet
de
rétrofit
sera
intégré
dans
celui-ci.
En
fonction
de
cet
état
des
lieux,
les
travaux
pourraient
être
étalés.
Aménagement
paysager
L'entreprise
R
Services
et
Locations
sollicité
pour
les
différents
aménagements
paysager
a
effectué
les
travaux
au
Cimetière,
dans
la
rue
du
Pavé
et
aux
parkings
de
la
Teinturerie
et
Génovette.
Il reste
donc
plus
que le
jardin
Marie-Eulalie
et
les
abords
du
terrain
de
tennis.
Parking
Génovette
A
la
suite
des
travaux
de
remplacement
d’un
accessoire
sur
le
réseau
d'eau
potable
près
de
l’'abris
bus,
Suez
a
pris
contact
avec
l’entreprise
qui
avait
effectué
les
travaux
d'aménagement
des
parkings
afin
de
remettre
en
état
Les
lieux.
Elle
doit
également
refaire
une
partie
des
bétons
désactivés
comme
convenu
à
la
suite
de
la
réception
des
travaux.
Litige
aménagement
centre
bourg
Une
nouvelle
réunion
d’expertise
est
programmée
le
lundi
10
mars
2025.
Mairie Les
oiseaux
grattent
dans
la
façade
de
la
mairie
côté
Pavé
ce
qui
occasionne
des
désagréments
dans
la
cour
de
la
propriété
attenante.
Les
élus
n’ont
pas
de
solutions
pour
éviter
ceci.
MAM Deux
convecteurs
doivent
être
changer.
Un
électricien
a
été
sollicité
et
a
remis
un
devis
d’un
montant
de
3
337.36
€ TTC.
Les
convecteurs
spécial
petite
enfance
vont
être
commandé
auprès
d’un
fournisseur
de
matériel
électrique
et
l’adjoint
technique
effectuera
les
travaux.
Agent
technique
Un
adjoint
technique
a
été
recruté
depuis
Le
3 février
2025.
e
Divers
Un
porteur
de
projet
a
sollicité
la
commune
afin
de
savoir
si
un
local
serait
disponible
pour
s'implanter
sur
notre
territoire
à
l'issue
de
sa
formation.
La
modification
du
garage
de
la
maison
«Lucas»
en
local/atelier
pourrait
peut-être
lui
convenir
mais
les
travaux
d'aménagement
intérieur
ne
sont
pas
programmés
dans
l'immédiat.
TE
DES
PROCHAIN
NSEILS
MUNICIPAUX
-
20
H
Æ
25
mars
2025
Æ#
27
mai
2025
Æ 8 juillet
2025
Séance
levée
à
21h50
Le
Secrétaire
de
Séance,
Le
Maire,
Elisabeth
BERTRAND
€