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unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2025 10 02 Enfance Jeunesse Famille et Developpement Social Attribution DES Soldes de Subventions Octobre 2025
Document publié le Mercredi 15 octobre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2025 10 02 Enfance Jeunesse Famille et Developpement Social Attribution DES Soldes de Subventions Octobre 2025)
Thèmes du document : Famille, Handicap et inclusivité, Mode, textile et habillement,
AR
Prefecture
017-200041614-20251021-2025
10
02-DE
Reçu
le
28/10/2025
# Imagine la fuiuralité
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
AUNIS
SUD
\
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Séance
du
mardi
2]
octobre
2025
DELIBERATION
n°2025
10
02
ENFANCE
JEUNESSE
FAMILLE
&
DEVELOPPEMENT
SOCIAL
—
ATTRIBUTION
DES
SOLDES
DE
SUBVENTIONS
AU
TITRE
DÙU
MOIS
D'OCTOBRE
2025
Nombre
de
membres :
L'an
deux
mille vingt-cinq,
le vingt-et-un
octobre
à
En
exercice
Présents
Votants
|
dix-huit
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
au
siège
de
la
$0
29
38
Communauté
de
Communes
sur
la
commune
de
Surgères,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean
Quorum
: 26
GORIOUX
Présents
/ Membres
titulaires
:
Jean
GORIOUX
-
Catherine
DESPREZ
—
Christian
BRUNIER
{a
reçu
pouvoir
de
Danielle
BALLANGER)
- Raymond
DESILLE
— Eric
BERNARDIN
(a
reçu
pouvoir
de
Jean-Michel
SOUSSIN)
—
Gilles
GAY
- Pascal
TARDY
{a
reçu
pouvoir
de
Lydia
BERETTI)
- Christophe
RAULT
- Anne-Sophie
DESCAMPS
- Pascale
GRS
- Barbara
GAUTIER
{a
reçu
pouvoir
de
Bruno
CALMONT)
— Christelle
GRASSO
—
Marie
France
MORANT
- François
PELLETIER
(a
reçu
pouvoir
de
Joël
LALOYAUX]}
—
Olivier
DENECHAUD
{a
reçu
pouvoir
de
Baptiste
PAIN)
-
Florence
VILLAIN
— Angélique
PEINTRE
- Cätherine
MOREAU
-
Philippe
BARITEAU
{a
reçu
pouvoir
de
Micheline
BERNARD)
- Matthieu
CADOIT
- Philippe
BODET
{a
reçu
pouvoir
de
Didier
BARREAU)
- Valérie
RIVÉ
(a
reçu
pouvoir
de
Christophe
FOLOPPE}
- Sylvie
PLAIRE
- Kevin
BAYNAUD
- Stéphane
AUGE
- Laurent
ROUFFET
—
Didier
TOUVRON
- Thierry
PILLAUD
Présents/
Membres
suppléants
:
Yannick
BODAN,
Françoise
DURRIEU
Absents
:
Pascal
MAGINOT,
David
CHAMARD
{excusés]
Frédérique
RAGOT
{excusée)
Eric
GUINOISEAU,
Emmanuel
NICOLAS,
Steve
GABET,
Pascale
BERTEAU,
Marylise
BOCHE,
Jean-
Yves
ROUSSEAU,
Younes
BIAR,
Thierry
BLASZEZYK
Secrétaire
de
Séance
:
Auteur
de
l'acte
: Jean
GORIOUX,
Président
Olivier
DENECHAUD
Convocalion
envoyée le :
Télétransmission
en
préfecture
le:
7
ÿ (CT,
20
15 octobre 2025
n°: 017-200041614-20251021-2025_10_02-DE
75
Afichage
de
la
convocation
le :
Date
de
publication
sur
le
site
Internet
:
15 octobre
2025
2 8 OCT.
2075 AR
Prefecture
017-200041614-20251021-2025
10
02-DE
Reçu
le
28/10/2025
VOLET
ENFANCE
JEUNESSE
FAMILLE
&
DEVELOPPEMENT
SOCIAL
-—
ATTRIBUTION
DES
SOLDES
DE
SUBVENTIONS
AU
TITRE
DU
MOIS
D'OCTOBRE
2025
Monsieur
Didier
TOUVRON
quite
la
salle
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
Débat
d'Orientation
Budgétaire
en
Conseil
Communautaire,
le
T1
février
2025,
Vu
le vote
du
budget
primitif
2025
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis-Sud,
le
4 mars
2025,
Vu
la
décision
du
Président
n°2025D02
du
20
janvier
2025
intitulée
« versement
d'avances
de
subventions
au
titre
de
2025
»,
Vu
la
délibération
2025-03-21
du
25
mars
2025
et
la
délibération
2025-06-09
du
17
juin
2025,
relatives
à
l'attribution
de
subventions,
au
titre
de
l'année
2025
Vu
l'avis
favorable
de
la
commission
Enfance
Jeunesse
Famille
du
20
février
2025,
Vu
l'avis
favorable
de
la
commission
Action
Sociale
du
20
février
2095,
Vu
l'avis
favorable
du
bureau
communautaire
du
7
octobre
2025,
Madame
Pascale
GRIS,
conseillère
déléguée
en
charge
de
l'Enfance
Jeunesse
Famille
informe
les
membres
de
l'assemblée
que
la
somme
de
867
495
euros
a
été
inscrite
au
budget
2025
au
fitre
des
subventions
relevant
de
l'Enfance-Jeunesse-Famille,
soit
une
augmentation
de
3%
par
rapport
au
budget
2024,
Madame
Pascale
GRIS
rappelle
d'une
pari,
que
les
modalités
d'attribution
de
subventions
au
titre
de
l'année
2025
ont
été
adoptées
en
séance
du
25
mars
2025
et d'aulre
part,
que
le versement
d'une
première
subvention
a
été
accordé,
à
hauteur
de
443
828
euros
en
mars
2025
ef
à
hauteur
de
3 500
euros
en
juin
2025,
A
ce
titre,
Madame
Pascale
GRIS
propose
d'accorder
aux
structures
le
versement
du
solde
de
subventions,
au
titre
du
mois
d'octobre
2025,
comme
suit :
Aux
Associations :
+
Aux
p'fits
Câlins
32
058
€
+
Bambins
d'Aunis
84
438
€
+
Centre
d'Animation
et
de
Cioyenneté
34
789
€
+
Les
Jolis
Mômes
23
568
€
+
Les
Petits
Galopins
17
853
€
+
_L'Hôt
Vacances
28171€
+
Plaine
d'Aunis
Plaine
de
Jeunes
(PAP]J)
32
875
€
+
Vacances
Loisirs
le Thou
Landraïs
{{VETL)
22
842
€
+
Office
Multi-Aclivités
Jeunesse
Enfance
(OMAIJE)
67 845
€
+
Relais
Petite
Enfance
« Grains
de
Soleil
»
5575
€ *
*Conformément
à
la
délibération
n°2024-07-0T1
du
Conseil
Communautaire
du
16
juillet
2024,
relative
à
l'attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
accordée
à
l'association
« Grains
de
Soleil ».
La
somme
de
3
000
euros
est
déduite
de
la
subvention
accordée
à
l'association
au
titre
d'octobre
2025. AR
Prefecture
017-200041614-20251021-2025
10
02-DE
Reçu
le
28/10/2025
Aux
communes
membres
:
+
Ardillières
7901€
+
Marsais
3159€
+
Bouhel
796€
+
Surgères
PAR
AUX
SIV,O.S.,
comme
suit
:
s
Ballon-Ciré
27
298
€
+
_ Genouillé-Saint
crépin
9227
€
+
«Les
Prés
Verts
» Saint
Pierre
d'Amilly-Saint
Saturnin
du
Bois
9
708
€
Soit
un
total
accordé,
au
titre
du
mois
d'octobre
2025,
pour
le
solde
des
subventions
Enfance
Jeunesse
Famille
qui
s'élève
à
417
164
€,
BEI
TE TVYOLET DEVELOPPEMENT SOCIAL
°°
Monsieur
Christian
BRUNIER,
Vice-Président
en
charge
du
développement
social,
rappelle
que
la
somme
de
219
712
euros
a
été
inscrite
au
budget
2025
au
titre
des
subventions
relevant
du
développement
social,
Monsieur
Christian
BRUNIER,
indique
d'une
part,
que
les
modalités
d'atfribution
des
subventions
au
titre
de
l'année
2025,
ont
été
adoptées
en
séance
du
25
mars
2025
et
d'autre
part,
que
le
versement
d'une
première
subvention
à
hauteur
de
119
357
euros,
a
été
accordé
aux
structures
en
mars
2025.
À
ce
titre,
Monsieur
Christian
BRUNIER
propose
d'accorder
aux
structures,
le
versement
du
solde
de
subventions
au
titre
du
mois
d'octobre
2025,
comme
suit
:
Aux
associations
:
e
_ Aunis
GD
18
127
€
+
_ Accorderie
de
Sürgères
et
de
l’Aunis
2 360
€
eo
AROZOAAR
27
715€
+
Aide
à
l'emploi
7
162€
+
Centre
d'Animation
et
de
Citoyenneté
[CAC)
38
731
€
+
_ Bambins
d'Aunis
2 860
€
+
Plaine
d'Aunis
Pleine
de
Jeune
(PAP)
3
795
€
Soit
un
total
accordé,
au
titre
du
mois
d'octobre
2025,
pour
le
solde
des
subventions
Développement
Social
qui
s'élève
à
100
310
€.
Ces
explications
entendues,
Monsieur
le
Président
demande
au
Conseil
Communautaire
de
se
prononcer
sur
la
présente
délibération.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Communautaire,
A
l'unanimité
- __
Donne
acie
aux
rapporteurs
des
explications
ci-dessus
détaillées,
-
Décide
au
litre
du
mois
d'octobre
2025,
de
l'octroi
de
subventions,
pour
le
volet
enfance
jeunesse
famille,
comme
suit : AR
Prefecture
017-200041614-20251021-2025
10
02-DE
Reçu
le
28/10/2025
Pour
les
associations :
ee 2 9 + + = 6 ee ee
AUX
p'tits
Câlins
32
058
€
Bambins
d'Aunis
84
438
€
Centre
d'Animation
et
de
Citoyenneté
34
789
€
Les
Jolis
Mômes
23
568
€
Les
Petits
Galopins
17
853
€
L'lôt
Vacances
28
171€
Plaine
d'Aunis
Plaine
de
Jeunes
(PAPJ)
32
875
€
Vacances
Loisirs
le Thou
Landrais
{{VETL)
22
842
€
Office
Multi-Activités
Jeunesse
Enfance
(OMAJE)
67
845
€
Relais
Petite
Enfance
« Grains
de
Soleil
»
5
575
€
Commune
d'Ardilières
7 01
€
Commune
de
Marsais
3159
€
Commune
de
Bouhelt
79
€
Commune
de
Surgères
9 O61E
SIVOS
Ballon-Ciré
27
298
€
SIVOS
Genouillé-Saint
crépin
9227 €
SIVOS
« Les
Prés
Verts
» Saint
Pierre
d'Amilly-Saint
Saturnin
du
Bois
9708
€
Décide
au
titre
du
mois
d'octobre
2025,
de
l'octroi
de
subventions
auprès
des
associations,
pour
le
volet
développement
social,
comme
suit :
+ 9 + + +
AUnis
GD
18
127
€
Accorderie
de
Surgères
et
de
l'Aunis
2 360
€
AROZOAAR
27775€
Aide
à
l'emploi
7
162€
Centre
d'Animation
et
de
Citoyenneté
(CAC)
38
731
€
Bambins
d'Aunis
2 360
€
Plaine
d'Aunis
Pleine
de
Jeune
{[PAPJ)
3795€
Autorise
Monsieur
le
Président
à
prendre
toutes
dispositions
pour
ce
qui
concerne
le
suivi
administratif,
technique
et
financier
de
la
présente
délibération.
Le
Présid
Jea…n
GÔR
OUX
Pour
Extrait
Conforme
:
Les
signatures
sont
au
registre.
Fait
à
Surgères,
Le
23
octobre
2025
ù
Le
secrétaire
de
sé
Délais
et
Voles
de
recours
La présenté
délibération peut
faire l'objet d'un recours
contentieux
devant
le Tibunal
Administratif
de
Poitiers dans
le délai
de
deux
mbis
suivant
la publication
et/ou
fa notification.
Le
recours
peut
également
être
déposé sur l'application
intemet
Télérecours
citoyens
à
l'adresse
suivante
: www.telerecours.fr.
La
délibération
peut
également
faire
l'objet
d'un
recours
administratif auprès
du
Président
dans
le même
délai;
en
cas
de
réponse
négalive
ou
en
cas
d'absence
de
réponse
dans
un
délai
de
deux
mois,
le
demandeur
dispose
d'un
nouveau
délai
de
deux
mois
pour
introduire
un
recours
contentieux.