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Conseil Municipal - CM 06 OCTOBRE 2022
Document publié le Jeudi 6 octobre 2022 par la commune de Rousset-Marizy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 06 OCTOBRE 2022)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Union Européenne,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 06 OCTOBRE 2022
Présents : Monsieur Emmanuel REY, Madame Sylviane BONNOT, Monsieur Jean-Pierre BERTRAND, Monsieur Florent TISSIER, Madame Nathalie BUCHILLET, Monsieur Fabrice PLANCHON , Monsieur Albert DESPINS, Madame Annick LAPRAY, Madame Marie-Claire BERTHIER, Madame Françoise BUCHILLET, Monsieur Alain MALBEC, Monsieur Patrick PROTHIAU, Monsieur Mickaël SARRAZIN, Monsieur Benoît HUGUES.
Excusée :
Madame Annick BAILLY qui a donné pouvoir à Monsieur Florent TISSIER.
Absents :
Messieurs Christophe BOYER et David BORDES
Secrétaire de séance : Monsieur Albert DESPINS
Le Conseil Municipal, dûment convoqué le 28 septembre 2022, s'est réuni en session ordinaire le jeudi 06 octobre 2022 à 20 h 00, à la Salle des Fêtes de Marizy sous la présidence de Monsieur Emmanuel REY, Maire.
Approbation du compte-rendu de la précédente séance :
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, approuve le compte-rendu de la réunion du 08 septembre 2022.
Etude de devis :
Le Conseil Municipal décide, à l'unanimité, de solliciter d'autres devis pour le remplacement de la porte d'entrée et des fenêtres du restaurant Le Montchappa.
Il accepte, à l'unanimité, le devis pour l'achat de matériaux à poser par les employés communaux pour l’abaissement du plafond du réfectoire de l’école chiffré à 962,72 euros T.T.C..
Il donne son aval, à l'unanimité, pour la prise en charge de six séances de sports innovants à destination des élèves de l'école de Marizy dispensées par deux éducateurs sportifs à raison de 525.00 euros H.T. ; la Coopérative Scolaire de Marizy prenant à sa charge les frais de déplacement de 147.00 euros H.T..
Le Conseil Municipal décide de demander des devis à différentes entreprises pour les travaux de voirie à entreprendre au niveau des chemin des Choux Bardot et des Champs.
Projet de sentier :
Monsieur le maire indique que le contenu des futurs panneaux d'information sur le site du Lac du Rousset sont en cours de réalisation par le groupe de travail constitué lors de la dernière séance du Conseil Municipal. Remboursement de frais pour les employés communaux :
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, se prononce en faveur du remboursement des frais avancés par les employés communaux lorsqu'ils se rendent à des visites médicales afférentes au renouvellement de leur permis de conduire pour les transports en commun.
Bons d'achat à destination des Ainés :
Le Conseil Municipal maintient, à l'unanimité, sa décision des années précédentes portant sur la délivrance de bons à destination des habitants de la commune âgés de 70 ans et plus. Il se prononce, à l'unanimité, pour que le montant unitaire de ces bons passe de 25 à 30 euros. Il étend son usage aux trois commerçants ambulants (en plus des commerçants de la commune) et fixe leur date limite d'utilisation au 30 juin 2023.
Eclairage public :
Suite aux devis demandés au SYDESL dans l'objectif de réduire le coût de l'éclairage public, le montant total pour remplacer les 30 luminaires vétustes de la commune se chiffrerait à 18 200,00 euros H.T. avec un reste à charge pour la commune de 9 100,00 euros H.T.. Par ailleurs, la mise en place de 2 nouveaux lampadaires à Led en remplacement des 2 éclairages type zénithal n° 50 et 61 engendrerait un coût de 2 000,00 euros H.T. dont 600,00 euros H.T. seraient facturés à la commune.
A la vue de ces éléments, le Conseil Municipal décide de faire le point plus précisément sur ce dossier avant de prendre une décision et d'étudier éventuellement à une suppression de certains points d'éclairage.
Transports scolaires :
Le Conseil Municipal va poursuivre sa réflexion sur la compétence transports scolaires en sachant que deux hypothèses sont envisageables : le maintien de cette dernière au niveau communal ou son transfert à la région Bourgogne Franche-Comté.
Cession de l'immeuble Picard :
L'investisseur qui souhaitait se porter acquéreur n'a pas obtenu son prêt.
Le Conseil Municipal maintient sa décision de le vendre en détachant les deux logements.
Questions et informations diverses :
Travaux de raccordement ENEDIS pour la station service et le local technique
Ces travaux devraient avoir lieu le 10 novembre prochain et des devis seront demandés auprès d'électriciens pour les finaliser.
Garde-pêche pour le Lac du Rousset
Une personne intéressée pour suppléer le garde-pêche viendrait sur cette fin de saison afin de voir le déroulé des interventions et n'interviendrait seul qu'à partir de la prochaine saison de pêche. Aide au secrétariat de mairie
Le Conseil Municipal donne, à l'unanimité, son aval pour que Monsieur le Maire signe une convention avec la Communauté de Communes Le Grand Charolais pour l'appui d'une secrétaire de mairie à raison de 7 heures hebdomadaires.
Divers
Le Conseil Municipal donne son accord, à l'unanimité, pour le dépôt par une entreprise de billes de bois à la verse de Marizy moyennant le versement d'une somme de 500 euros à la commune et ce pour une période maximale de deux mois.
Le Conseil Municipal se prononce pour une décision modificative au niveau de l'article 6574 Subventions de fonctionnement versées aux associations et autres personnes de droit privé pour un montant de 500 euros.
Des plaques seront commandées pour les opérations de reprise de concessions dans les cimetières communaux (100 pour celles en état d'abandon et 70 pour les concessions expirées).
Une demande de compteur spécifique pour le logement situé au-dessus de la mairie de Marizy sera faite auprès d'ENEDIS.
Un panneau voie sans issue et trois panneaux pour interdiction aux véhicules de plus de 7.5 tonnes seront achetés.
Suite à l’endommagement d’une pompe de la station essence, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de demander à l’intéressé le remboursement correspondant à la réparation ; soit 456.00 euros.
La séance est levée à 0 h 45.