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Conseil Municipal - CM 06 JUIN 2024
Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune de Rousset-Marizy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 06 JUIN 2024)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Transports,
REUNION du CONSEIL MUNICIPAL
du JEUDI 06 JUIN 2024
Présents : Monsieur Emmanuel REY, Monsieur Jean-Pierre BERTRAND, Madame Nathalie BUCHILLET, Monsieur Florent TISSIER, Monsieur Fabrice PLANCHON, Madame Marie-Claire BERTHIER, Monsieur Albert DESPINS, Madame Annick BAILLY, Madame Annick LAPRAY, Madame Françoise BUCHILLET, Monsieur Alain MALBEC, Monsieur Mickaël SARRAZIN, Monsieur Benoît HUGUES.
Excusée :
Madame Sylviane BONNOT qui a donné pouvoir à Monsieur Emmanuel REY .
Absents :
Messieurs David BORDES, Christophe BOYER et Patrick PROTHIAU.
Secrétaire : Monsieur Albert DESPINS
Le Conseil Municipal, dûment convoqué le 29 mai 2024 s'est réuni en session ordinaire le jeudi 06 juin 2024 à 20 h 00, à la Salle des Fêtes de Marizy sous la présidence de Monsieur Emmanuel REY, Maire.
- Approbation du compte-rendu de la précédente séance,
Le compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 02 mai 2024 est approuvé à l’unanimité.
- Elections européennes
Le Président du bureau de vote de Marizy est Monsieur Emmanuel REY et celui du Rousset est Madame Nathalie BUCHILLET.
Bureaux Matin Après-midi
1 - Marizy Madame Marie-Claire BERTHIER
Monsieur Albert DESPINS
Monsieur Alain MALBEC
Madame Annick BAILLY
Monsieur Fabrice PLANCHON
Monsieur Emmanuel REY
2 – Le Rousset Madame Françoise BUCHILLET
Monsieur Jean-Pierre BERTRAND
Monsieur Benoît HUGUES
Monsieur Serge BONNOT
Madame Nathalie BUCHILLET
Madame Annick LAPRAY
- Délaissé de terrains
Le délaissé de terrain situé en limite avec la commune de Mary lui a été cédé. Le propriétaire de la maison desservie par ce dernier a émis, auprès du maire de Mary, le souhait de se le voir attribuer (partant du principe qu’il ne dessert que son habitation).
Pour le délaissé de terrain au Pont, le Conseil Municipal se prononce, à l’unanimité, pour que la partie contiguë au lavoir lui soit attribuée et que le reste de la voirie demeure propriété du Conseil Départemental. Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents en découlant et à effectuer toutes les démarches nécessaires.
- Etude de devis
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte le devis de Dravert TP pour un montant de 4 560 € hors taxes. Ce chemin étant limitrophe avec la commune de Chevagny sur Guye, 2 085 € hors taxes seront pris en charge par cette dernière ; le reste étant à la charge de la commune de Le Rousset-Marizy.
Le Conseil Municipal valide, à l’unanimité, le devis de Dravert TP d’un montant de 605 € hors taxes pour un regard situé 2634 route de Noireux.
Il se prononce également, à l’unanimité, pour la prise en charge du remplacement d’un châssis fixe au restaurant du Lac du Rousset pour un montant de 9 803€ hors taxes (devis établi par l’entreprise Carrouge Menuiserie).
Des demandes de subventions pour isolation du bâtiment seront effectuées.
Une consultation complémentaire sera réalisée pour la fourniture de tables à destination des salles des fêtes.
Le Conseil Municipal à l’unanimité, donne un accord de principe pour lancer une consultation relative à la création d’un parcours santé au niveau du terrain du camping.
- Chapelle de Saint Quentin
Les entreprises ont été avisées que le marché avait été déclaré infructueux suite à la consultation initiale lancée.
Le Conseil Municipal à l’unanimité, se prononce pour des consultations de gré à gré concernant les différents lots, à l’exclusion de celui de la couverture en laves.
- Fête de l’eau du 06 juillet 2024
La déclaration du feu d’artifice a été faite en Préfecture.
- Regroupement pédagogique intercommunal
Un point a été fait en vue de l’organisation des transports scolaires.
D’après les pré-inscriptions effectuées, le RPI accueillerait 57 élèves à la rentrée prochaine. Ce chiffre reste à confirmer.
- Questions et informations diverses.
Concours communal du fleurissement
La date limite d’inscription à ce concours est fixée au 30 juin 2024. Le passage du jury aura lieu le mercredi 10 juillet, à partir de 10 heures. Camping du Lac du Rousset
Un avenant au bail sera rédigé. Ce dernier mentionnera que le gérant du restaurant ne sera plus dans l’obligation de gérer et d’ouvrir le camping.
Séminaire relatif au transfert de la compétence eau-assainissement
La parole est donnée à Monsieur Albert DESPINS qui a participé à ce séminaire organisé par la Communauté de Communes Le Grand Charolais et en fait un résumé. Le calendrier de transfert des compétences prévoit une décision sur le choix du scénario final le 21/09/2024 lors du séminaire CCLGC des élus et conseillers communautaires pour un transfert effectif au 01/01/2025.
-
Cabinet de kinésithérapie
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, fixe par mois le loyer à 250 € et la provision pour charges à 150 €.
Divers
Une demande sera effectuée pour passer la puissance du compteur électrique de l’ex-école du Rousset de 12 kVA à 6 kVA.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, va préconiser à un tiers riverain du cimetière de Noireux de poser sa clôture en limite de propriété plutôt que de la fixer en prenant appui sur le mur du cimetière appartenant à la commune.
La séance est levée à 23 heures 00.