Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - del2023 125 dm n2 bp
Arrêté - del2025 077 annexe dm n1 bp
unknown - del2025 99 annexe dm bp n2
Déliberation - del2024 79 dm n2 bp
unknown - del2025 99 dm bp n2
Arrêté - del2023 124 annexe dm n1 eau et assainiss
unknown - del2023 003 annexe
Arrêté - del2025 132 annexe dm n2 budget eau and assainisse
Arrêté - del2025 133 annexe dm n4 budget principal
Arrêté - del2025 21 annexe 4 vote cpte adm 2024 bp
Arrêté - del2023 125 annexe dm n2 bp
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Contamines-Montjoie.
Lien du pdf (Arrêté - del2023 125 annexe dm n2 bp)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le 22/12/2023
COMMUNE
LES
CONTAMINES-MONTJOIE
- BUDGET
PRINCIPAL
CONTAMINES-MONTJ|
Regu
en
préfecture
le 22/12/2028
SI60
Publié
le
ID :074-217400852-20231221-DEL2023125-DE
IV
—
ANNEXES
TV
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Nombre
de
membres
présents
: ”
Nombre
de suffrages
exprimés
: 171
VOTES
:
Pour
: 14
Contre
:
Abstentions
:
Date
de
convocation
: 15/12/2023
Présenté
par
Le
Maire
(1),
A
Contamines-Montjoie,
le 21/12/2023
Le
Maire,
Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
Ordinaire
A
Contamines-Montjoie,
le 21/12/2023
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),(3),
on
RrT
01-François
BARBIER,
Le
Maire
Cac T4
ñ
7
AT
02-Elisabeth
MOLLARD,
1er
Maire-Adjoint
“dl
A
A
1
Î
=
03-Jean-Luc
MATTEL,
2e
Maire-Adjoint
04-
Gaëlle
BLANCHARD,
3e
Maire-Adjoint
05-Michel
BELIN,
4e
Maire-Adjoint
06-Michel
BOUVARD,
Conseiller
municipal
07-Noëlle
GRAVAUD,
Conseillère
municipale
08-Jean-Christophe
DOMINGUEZ,
Conseiller
municipal
09-Bertrand
DOLIGEZ,
Conseiller
municipal
(2
CO?
ER
7
10-Marielle
MERMOUD,
Conseillère
municipale
11-Peggy
LE
BRUCHEC,
Conseillère
municipale
12-Etienne
JACQUET,
Conseiller
municipal
13-Marie-Noëlle
LAVERTON-BESSAT,
Conseillère
municipale
14-Antoine
BOISSET,
Conseiller
municipal
15-Florian
GIBIER,
Conseiller
municipal
:
. 2 ST
Certifié
exécutoire
par
Le
Maire
(1),
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
,et
de
la
publication
le
À
Contamines-Montjoie,
le
(1)
Indiquer
le malre
ou
le président
de
l'organisme.
(2)
L'assemblée
délibérante
étant
: le Conseil
Municipal.
(3)
L'ajout
des
signataires
est désormais
facultatif.
Page
1