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Compte-Rendu - 1729096014 CR DU 300924
Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune de Broquiès.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1729096014 CR DU 300924)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Économie et finances,
BROQUIES - Commune
Liste des délibérations de la séance du
30 septembre 2024
Président de la séance : Jean-Luc CRASSOUS
Secrétaire de la séance : Christian BRENGUES
Présents : Jacques ANTONIN, Julie BOSC, Christian BRENGUES, Jean-Luc CRASSOUS, André GAVALDA, Bernard MARITAN, Céline POINDRON, Sammy QUERALT, Claude REYNES, Maxime REYNES, Christian SERIN, Emeline TAURIAC, Gilbert TOULOUSE Représentés : Sylvie GENIEYS représentée par Claude REYNES
Absents et excusés :
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du 17/06/2024
- Approbation du compte rendu du 10/07/2024
- Approbation de la modification des statuts du SIVOM
- Subvention exceptionnelle à la CUMA
- Subvention à l'École Marie Immaculée de La Besse
- Vente terrain E1798 et E1342
- Reversement d'une part de la subvention d'investissement du budget Multiservices au budget communal
- DM - Budget eau
- Reprise de concessions au cimetière
- Ajout d'un dossier à l'Enquête publique préalable à l'aliénation de chemins ruraux et partie du domaine public
Délibérations du conseil :
APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DU SIVOM (N° DE_2024_34)
Résultat du vote : adoptée
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA CUMA (N° DE_2024_35)
Résultat du vote : adoptée
SUBVENTION A L'ECOLE MARIE IMMACULEE DE LA BESSE (N° DE_2024_36)
Résultat du vote : rejetée VENTE TERRAIN E1798 ET E1342 (N° DE_2024_37)
Résultat du vote : adoptée
REVERSEMENT D'UNE PART DE LA SUBVENTION D'INVESTISSEMENT DU BUDGET MULTISERVICES AU BUDGET COMMUNAL (N° DE_2024_38)
Résultat du vote : adoptée
DM - BUDGET EAU (N° DE_2024_39)
Résultat du vote : adoptée
REPRISE DE CONCESSIONS AU CIMETIERE (N° DE_2024_40)
Résultat du vote : adoptée
AJOUT D'UN DOSSIER A L'ENQUETE PUBLIQUE PREALABLE A L'ALIENATION DE CHEMINS RURAUX ET PARTIE DU DOMAINE PUBLIC (N° DE_2024_41)
Résultat du vote : adoptée
Jean-Luc CRASSOUS
Président de séance
Christian BRENGUES
Secrétaire de séance