Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Sommaire n° 89 du 21 juillet 2025
Arrêté - Sommaire n° 08 du 28 janvier 2025
Arrêté - Sommaire n° 06 du 27 janvier 2025
Arrêté - Sommaire n° 45 du 05 mai 2025
Arrêté - Sommaire n° 183 du 16 decembre 2025
Arrêté - Sommaire n° 18 du 24 fevrier 2025
Arrêté - Sommaire RAA n° 21 du 5 mars 2025
unknown - Sommaire n° 04 du 16 janvier 2025
Arrêté - Sommaire n° 03 du 14 janvier 2025
Arrêté - Sommaire n° 07 du 27 janvier 2025
Arrêté - Sommaire n° 05 du 21 janvier 2025
Document publié le Mardi 21 janvier 2025 par la commune de Montsoult.
Lien du pdf (Arrêté - Sommaire n° 05 du 21 janvier 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Espaces terrestres et maritimes,
PREFECTURE DU
VAL-D'OISE
Fraternité
RECUEIL
DES
ACTES
ADMINISTRATIFS N°2025-005 PUBLIÉ
LE
21
JANVIER
2025 Sommaire .Préfecture
du
Val-d'Oise
/ Cabinet
du
préfet
95-2025-01-16-00003
- arrêté
n°
2025-36
accordant
des
récompenses
pour
acte
de
courage
et
de
dévouement
à titre
posthume
BALLY
Clément
(1
page)
.Préfecture
du
Val-d'Oise
/ Direction
de
la
citoyenneté
et
de
la
légalité
95-2025-01-16-00002
- Arrêté
n°
2025-5
du
16
janvier
2025
réglementant
temporairement
la
circulation
sur
l'autoroute
AT,
durant
les
travaux
de
rénovation
des
sanitaires
de
l'aire
de
Villeron
située
au
PR
24+400
sens
Paris
Lille
de
l'autoroute
AT
pendant
la
période
comprise
entre
le
20
janvier
et
le
28
mars
2025.
(3
pages)
Préfecture
du
Val-d'Oise
/ Direction
de
la
coordination
et
de
l'appui
territorial
95-2025-01-21-00001
- Arrêté
n°
25-001
modifiant
l'arrêté
24-056
du
09
octobre
2024
donnant
délégation
de
signature
à
M.
Thomas
FOURGEOT,
directeur
du
cabinet
(6
pages)
95-2025-01-21-00002
- Arrêté
n°
25-002
modifiant
l'arrêté
préfectoral
n°
24-057
du
09
octobre
2024
donnant
délégation
de
signature
à certains
agents
de
la
préfecture
du
Val-d'Oise
lors
des
permanences
en
fin
de
semaine
et les jours
fériés
(2
pages)
95-2025-01-14-00003
- IC-25-002
du
14 janvier
2025
Arrêté
renouvelant
la
composition
des
membres
du
CODERST
(4
pages)
Direction
départementale
de
la
protection
des
populations
/
95-2025-01-16-00004
- Arrêté
préfectoral
n°2025-028
attribuant
l'habilitation
sanitaire
au
docteur
vétérinaire
Clara
COQUELET
(4
pages)
Direction
départementale
des
territoires
/ Service
de
l'environnement,
de
l'agriculture
et
de
l'accompagnement
des
territoires
95-2025-01-17-00003
- AOËEP
parc
de
loisirs
du
Bois
du
Seigneur
à
Goussainville
(4
pages)
95-2025-01-13-00002
- Arrêté
n°1DF-2025-01-13-00004
interdisant
la
pêche
au
saumon
atlantique
sur
le
bassin
Seine-Normandie
pour
20285
(3
pages)
Direction
départementale
des
territoires
/ Service
de
l'habitat,
de
la
rénovation
urbaine
et
du
bâtiment
95-2025-01-07-00011
- Arrêté
N°
18
086
du
7 janvier
2025
portant
dérogation
aux
règles
d'accessibilité
sur
la
commune
de
Saint-Leu-la-Forêt
(2
pages)
Page
4
Page
5
Page
8
Page
14
Page
16
Page
20
Page
24
Page
28
Page
31 95-2025-01-07-00010
- Arrêté
N°
18
093
portant
dérogation
aux
règles
d'accessibilité
sur
la
commune
de
Pontoise
(2
pages)
Etablissements
publics
de
santé
/
95-2025-03-15-00001
- 2025-07
- Décision
portant
délégation
de
signature
EHPAD
Pays
de
France
Carnelle
- Viarmes
(4
pages)
95-2025-01-17-00001
- 2025-11
- Décision
portant
délégation
de
signature
au
17
janvier
2025
(annule
et
remplace
2024-298)
- HOPITAL
NOVO
(14
pages)
Préfecture
de
police
de
Paris
/
95-2025-01-17-00002
- Arrêté
n2025-00103
du
17
janvier
2025
Portant
dérogation
exceptionnelle
temporaire
en
Ile-de-France
à
l'interdiction
de
circulation
à certaines
périodes
des
véhicules
de
transport
de
marchandises
de
plus
de
7,5
tonnes
PTAC
dans
le
cadre
de
la
gestion
d'une
épizootie
d'Influenza
aviaire
hautement
pathogène
(IAHP)
(4
pages)
Page
33
Page
35
Page
39
Page
53