Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE des liberations du 11 12 2025
Ordre du Jour - ODJ DU CM 16 12 2024
Ordre du Jour - ODJ DU 03 04 2025
Ordre du Jour - ODJ DU 15 02 2024
Ordre du Jour - ODJ DU CM DU 25 09 2025
Procès Verbal - pv du 12 juillet
Procès Verbal - PV DU CM DU 03 04 2025 signe
Procès Verbal - PV DU 05 12 2022 signé
Ordre du Jour - Odj conseil 19 octobre
Ordre du Jour - ODJ DU CM DU 19 02 2026
Ordre du Jour - ODJ DU 11 12 2025
Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 par la commune de Laventie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ DU 11 12 2025)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Budget,
DE.
ä Ville de aJehlte:
1/
2/
3/
4/
5/
6/
7/
8/
9/
Département du Pas de Calais
Arrondissement de Béthune
TE “me R & Mairie de Laventie
ORDRE DU JOUR
SEANCE DU 11 décembre 2025
18 heures et 00 minutes
Salon Montmorency, rue Delphin Chavatte, Laventie
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 25 septembre
2025
2025.52 Délibération relative à la décision modificative n°3 du budget 2025 de la
commune
2025.53 Délibération relative à l’approbation du Rapport et Débat d'Orientation
Budgétaire 2026
2025.54 Délibération relative à l’Autorisation d'engagement, de liquidation et de
mandatement des dépenses de la section d'investissement avant le vote du budget
primitif 2026
2025. 55 Délibération relative à la demande d'admission en non valeur de créances
irrécouvrables par le Service de Gestion Comptable d'Hazebrouck
2025.56 Délibération relative à la Redevance d'Occupation du Domaine Public
télécommunication
2025.57 Délibération pour l'attribution d'une aide à la production de logements à
loyer modéré à Flandre Opale Habitat dans le cadre de la politique communale en
faveur du logement social - Flandre Opale Habitat
2025.58 Délibération pour l'attribution d’une aide à la production de logements à
loyer modéré à CDC Habitat dans le cadre de la politique communale en faveur du
logement social
10/ 2025.59 Dénomination d’une future voie communale
11/ 2025.60 Délibération relative à l'acquisition d’une parcelle de la ZA du Bacquerot à
Laventie. 12/ 2025.61 Délibération relative à la demande de DETR pour la construction des
nouveaux services techniques
13/ 2025.62 Délibération relative à la création et à la suppression d'emploi
14/ 2025.63 Délibération fixant la participation financière aux contrats de prévoyance
santé pour les agents de la collectivité
15/ 2025.64 Délibération relative à l'adhésion à la convention de participation santé
proposée par le CDG62
16/ 2025.65 Délibération relative à l'adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire
du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais
17/ 2025.66 Délibération relative au fourniture des solutions RFID, ordinateurs et
mobiliers pour le réseau de lecture publique - Convention de groupement de
commandes
18/ 2025.67 Délibération relative à la signature d’une convention tripartite entre le CDG
59, la CCFL et la commune de Laventie
19/ 2025.68 Délibération relative à la reprise des concessions en état d'abandon
20/ Questions diverses
Le conseil municipal prendra connaissance des décisions de Monsieur le Maire par
voie de délégation suite à la délibération 2020.056 du conseil municipal en date du
22 septembre 2020.
Jean-Philippe BOONAERT
Maire de la commune de Laventie
Le 04 Décembre 2025
Pour le Maire êché
Le 1er adjoint smpêcié