Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ DU 11 12 2025
Déliberation - liste des liberations du 19 02 2025
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations du 3 avril 2025
Déliberation - liste délibérations 15 février 2024
Déliberation - liste des deliberations du 16 decembre 24
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS du 12 07 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS du 14 12 2023
Déliberation - liste des délibérations 3 juin
Déliberation - liste des deliberations du 16 decembre
Déliberation - LISTE des liberations du 11 12 2025
Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 par la commune de Laventie.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE des liberations du 11 12 2025)
Thèmes du document : Logement, Budget, Démocratie,
Liste des délibérations
SEANCE DU 11 décembre 2025
1/ 2025.52 Délibération relative à la décision modificative n°3 du budget 2025 de la
commune
2/ 2025.53 Délibération relative à l’approbation du Rapport et Débat d’Orientation
Budgétaire 2026
3/ 2025.54 Délibération relative à l’Autorisation d’engagement, de liquidation et de
mandatement des dépenses de la section d’investissement avant le vote du budget
primitif 2026
4/ 2025. 55 Délibération relative à la demande d'admission en non valeur de créances
irrécouvrables par le Service de Gestion Comptable d'Hazebrouck
5/ 2025.56 Délibération relative à la Redevance d'Occupation du Domaine Public
télécommunication
6/ 2025.57 Délibération pour l’attribution d’une aide à la production de logements à
loyer modéré à Flandre Opale Habitat dans le cadre de la politique communale en
faveur du logement social - Flandre Opale Habitat
7/ 2025.58 Délibération pour l’attribution d’une aide à la production de logements à
loyer modéré à CDC Habitat dans le cadre de la politique communale en faveur du
logement social
8/ 2025.59 Dénomination d’une future voie communale
9/ 2025.60 Délibération relative à l'acquisition d’une parcelle de la ZA du Bacquerot à
Laventie.
10/ 2025.61 Délibération relative à la demande de DETR pour la construction des
nouveaux services techniques
11/ 2025.62 Délibération relative à la création et à la suppression d’emploi
12/ 2025.63 Délibération fixant la participation financière aux contrats de prévoyance
santé pour les agents de la collectivité
Département du Pas de Calais
Arrondissement de Béthune
Mairie de Laventie 13/ 2025.64 Délibération relative à l'adhésion à la convention de participation santé
proposée par le CDG62
14/ 2025.65 Délibération relative à l'adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du
Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais
15/ 2025.66 Délibération relative au fourniture des solutions RFID, ordinateurs et
mobiliers pour le réseau de lecture publique - Convention de groupement de
commandes
16/ 2025.67 Délibération relative à la signature d’une convention tripartite entre le CDG
59, la CCFL et la commune de Laventie
17/ 2025.68 Délibération relative à la reprise des concessions en état d’abandon