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Procès Verbal - DELB 20130141 w
Document publié le Lundi 11 mars 2013 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20130141 w)
Thèmes du document : Enseignement supérieur, Éducation, Jeunesse,
Conseil Municipal
Séance du 11 mars 2013
Dossier n° 2013.03.36..
DELB-20130141 - ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - EXERCICE 2013 -
ASSOCIATIONS - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
Mme DUFOUR, Adjoint.- Une demande de subvention, au titre de l’exercice 2013, a été formulée par plusieurs associations :
- l’association « Sciences Po English Debating Society » a organisé, les 8 et 9 février 2013, le « Sciences Po Debate Open 2013 » mené intégralement en anglais, reproduisant ainsi le style de débat du parlement britannique. Cet événement a permis à des étudiants français et internationaux de débattre de grands problèmes. Ces journées se sont déroulées sous forme de conférences, de débats ainsi que d’activités culturelles tournant autour de la Normandie et de la ville du Havre ;
- l’association « Etudiants Droit Bilingue » a organisé du 16 janvier au 8 mars 2013 un concours d’éloquence « RHETORICA ». Il s’agissait d’un concours de plaidoirie donnant l’occasion aux étudiants de s’exercer à l’art oratoire et de défendre une thèse devant un jury. La première édition de ce concours s’inscrit dans le cursus du Master 2 carrières judiciaires et a vocation à être renouvelé chaque année afin de devenir l’emblème même de l’éloquence au Havre, à l’image des concours de plaidoirie existant dans de nombreuses universités françaises ;
- l’association des élèves de la marine marchande de Sainte-Adresse (A.E.M.M.S.A.) organise la « Nuit de l’Hydro » (gala des officiers et élèves officiers de la marine marchande) le 13 avril 2013 aux Docks Café. Cette manifestation regroupera les étudiants havrais et de la région ainsi que les acteurs économiques du monde maritime et du Grand Port maritime du Havre ;
- l’« Association de la filière information et communication du Havre » (A.F.I.C.H.), dont l’objet est de faire connaître et dynamiser la filière Information-Communication de l’I.U.T. du Havre par la promotion d’activités internes et externes, organise un cycle de projections de films d’animation suivi de conférences les 13 et 14 mars 2013.
Ces événements ayant pour but de rassembler la communauté étudiante havraise autour de moments festifs et conviviaux en se voulant vecteurs de rencontres et de partage, il vous est proposé d’accorder à ces associations les subventions ci-dessous mentionnées.
Si ce projet recueille votre accord, je vous propose d’adopter la délibération suivante
LE CONSEIL MUNICIPAL,VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif de l’exercice 2013 ;
CONSIDERANT les demandes de subventions des associations et de l’intérêt public local qu’elles suscitent ;
Sa commission municipale développement social, économie et emploi, enseignement et formation, affaires culturelles, sport - nautisme & tourisme, réunie le 19 février 2013, consultée ;
VU le rapport de Mme l’Adjoint au Maire chargée du développement économique, de l’emploi, de la formation, de l’enseignement supérieur, des relations internationales, de la coopération décentralisée et de la mairie annexe de Sanvic ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer une subvention exceptionnelle, pour l’année 2013, aux associations figurant dans le tableau ci-dessous :
Associations Montants Actions Imput.
Association « Sciences Po
English Debating Society »
Fournisseur n°121 052
3 000 euros
Subvention exceptionnelle pour
l’organisation du « Sciences Po
Debate Open 2013 » les 8 et
9 février 2013
23 / F40M07
Association « Etudiants
Droit Bilingue »
Fournisseur n°121 020
500 euros
Subvention exceptionnelle pour
l’organisation d’un concours
d’éloquence « RHETORICA » du
16 janvier au 8 mars 2013
23 / F40M07
Association des élèves de la
marine marchande de Sainte-
Adresse (A.E.M.M.S.A.)
Fournisseur n°110 297
1 000 euros
Subvention exceptionnelle pour
l’organisation de la « Nuit de
l’Hydro » le 13 avril 2013 aux
Docks Café
23 / F40M07
Association de la filière
information et
communication du Havre
(A.F.I.C.H.)
Fournisseur n°120 191
265 euros
Subvention exceptionnelle pour
l’organisation d’un cycle de
projections de films d’animation
suivi de conférences les 13 et
14 mars 2013
23 / F40M07
Imputation budgétaire
Exercice 2013
Sous-fonction 23 : Enseignement supérieur
Nature 6574.1 : Subventions de fonctionnementCode mission F40M07 : Actions en faveur de l’enseignement supérieur
Montant de la dépense : 4 765 euros
Vote : adoptée à l'unanimité