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Convocation - CONVOCATION CM 27.01.22
Document publié le Jeudi 27 janvier 2022 par la commune de Quissac.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 27.01.22)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Inégalités sociales, Institutions publiques,
1 place Charles Mourier EE es @ 0:66 773002 © mairie@ville-quissac:fr © 0466775631
DÉPARTEMENT DU GARD
MAIRIE DE QUISSAC
Quissac, le 20/01/2022
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Chère Collègue, Cher Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :
JEUDI 27 JANVIER 2022 A 19H00
AU FOYER SOCIO CULTUREL
Ordre du jour :
Délibération n°001/2022 : Approbation du conseil municipal du 7 décembre 2021
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°002/2022 : Budget eau 2021 Décision modificative n°1
Rapporteur Bernard GUERIN
Délibération n°003/2022 : Autorisation du maire d’ester en justice : Affaire Daniel BOURGADE
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°004/2022 : Autorisation du maire d’ester en justice : Affaire Josiane BOURGADE Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°005/2022 : Suppression du 6*"® poste d’adjoint au maire
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°006/2022 : Rapport dans le cadre du débat de l’assemblée délibérante sur la protection sociale complémentaire
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°007/2022 : Demande de subvention auprès de la direction régionale des affaires culturelles
(DRAC) au titre de la dotation générale de décentralisation des bibliothèques municipales pour les travaux d'extension de la médiathèque
Rapporteur Martine AUBERT
Délibération n°008/2022 : Demande de subvention auprès de la région Occitanie pour les travaux d'extension de la médiathèque
Rapporteur Martine AUBERT 1 place Charles Mourier 30260 Quissac @ 04 66 77 30 02 © mairie@ville-quissac.fr © 0466 775631
DÉPARTEMENT DU GARD
MAIRIE DE QUISSAC
Délibération n°009/2022 : Acquisition d’une balayeuse auprès de l’'UGAP
Rapporteur Robert CHAZEL
Comptant sur votre présence, et vous en remerciant par avance, je vous prie d’agréer, Chère Collègue, Cher
Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
A