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Déliberation - 6.Plan annexes
Document publié le Jeudi 20 mai 2010 par la commune de Sorgues.
Lien du pdf (Déliberation - 6.Plan annexes)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Jeunesse, Associations, ONG et mouvements politiques,
Département du Vaucluse
Commune de
SORGUES
Légende :
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Programme d'Amenagement d'Ensemble (PAE)
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Fe
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Emprise des zones de bruit
Périmètre de projet urbain partenarial (PUP)
Périmètres au titre de l'article L.111_10 du Code de l'Urbanisme se décomposant comme suit:
A-périmètre d'étude instauré par la CCPRO sur le quartier de la Malautière par délibèration du 20 mai 2010.
B-périmètre d'étude du projet de travaux publics Recalibrage de l'Ouvèze sur les teritoires de Bédarrides et Sorgues pris en considération par le Syndicat Intercommunal d'Aménagement du Bassin de l'Ouvèze du 15 février 2005.
C- périmètre d'étude du projet d'aménagement de la RN7 entre Sorgues et le Pontet instauré par arrêté péfectoral n°1291 du 31 mai 2001.
D- périmètre d'étude de la troisième branche du Canal de Vaucluse pris en considération par délibération du Syndicat Mixte de l'aménagement, la gestin et l'entretien du Canal de Vaucluse en date du 10 avril 2007.
E- périmètre d'étude du projet de voie stucturante de la zone commerciale de la Marquette pris en
considération par la CCPRO le 27 mai 2004.
Echelle : 1/10 000 ème