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Procès Verbal - PV delib nov2025
Document publié le Samedi 22 novembre 2025 à 02h18 par la commune de Plogoff.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV delib nov2025)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Culture et patrimoine,
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
PLOGOFF
Séance
du
mercredi
12
novembre
2025.
Monsieur
le maire
oël
Yvenou
ouvre
la séance
à 2 OhOO.
Gilles
Penfornis
est
désigné
secrétaire
de
séance.
Madame
Annick
Le
Page
est
absente,
Les
autres
membres
sont
présents.
intervention
de
monsieur
Yohann
Nobillet
de
Ouest-France
pour
la
présentation
de
l'application
mobile
d'informations
«
Mon
village
».
Monsieur
Nobillet
expose
le fonctionnement
et
les
intérêts
de
cette
application.
Cet
outil
permet
de
relayer
les
informations
de
la mairie,
des
associations
et
des
commerçants
facilement
pour
les administrés.
1}
Approbation
du
procès-verbal
du
8 septembre
2025.
VOTE
12
POUR
2 ABSTENTIONS
2)
Ajout
à l’ordre
du
jour
d’une
délibération
sur
une
décision
modificative
du
budget
CCAS. VOTE
14
POUR
3)
Décision
modificative
budget
CCAS.
Le
budget
«
subventions
»
prévu
aux
associations
s’élevant
à
11000
€
alors
que
le
total
des
subventions
attribuées
s'élève
à 11967
€,
1 convient
donc
d'effectuer
une
opération
comptable
sur
le chapitre
65
« autres
charges
de
gestion
courante
».
Article
657363
(CCAS)
—
1000
€
Article
65748
(Subventions)
+
1000
€
VOTE
14
POUR
4)
Subventions
aux
associations
ASSOCIATION
MONTANT
NOTE
VOTE
FC
pen
ar
bed
1000€
13
pour
Billard
club
800€
14
pour
Société
de
900€
13
pour
chasse
La
Foulque
|
Club
sport
et
300€
14
pour
loisir Caval
Cap
500€
13
pour
Yoga
Plougon
200€
13
pour
Tennis
club
cap
125€
25€
par
licenciés
14
pour
sizun TOTAL
SPORT
3825€
Comité
1500€
13
pour
d'animation Association
de
600€
13
pour
sauvegarde
du
patrimoine religieux Bagad
Beuzec
600€
14
pour
ASPH
Men
Tan
800€
14
pour
Théatre
du
Bout
|
200€
13
pour
du
Monde
Créativité
Art
150€
14
pour
Plastique
du
Cap
sizun TOTAL
3850€
CULTUREL Association
le
50€
2
résidents
44
pour
P’ty
plus
plogoffiste
EHPAD
Cleden
350€
14
résidents
14
pour
Ty
Pen
ar
bed
Secours
200€
13
pour
catholique
L
Secours
200€
2
résidents
14
pour
populaire Association
La
50€
14
pour
Fontaine ADMR
Plogoff
500€
12
pour
TOTAL
SOCIAL
1350€
Bestrée
200€
44
pour
Feunteun
aod
200€
14
pour
Pors
Loubous
200€
14
pour
TOTAL
PORTS
600€
Art
et
loisirs
350€
14
pour
Cap
scrap
150€
14
pour
TOTAL
LOISIRS
500€
Jouets
école
322€
13
pour
maternelle
et
cp
23
enfants
Amicale
des
500€
13
pour
parents
d'élèves
Plogoff TOTAL
ECOLES
822€
fnaca
150€
14
pour
UBC
150€
14
POUR
snsm
400€
14
pour
jsp
320€
14
pour
TOTAL
DIVERS
1020€
Total
général
11967€
Les
règles
inhérentes
au
« conflit
d'intérêt
» ont
été
scrupuleusement
respectées.
5)
Subvention
au
CCAS
Budget
primitif
2025
: Prévision
: 7300
€.
Décision
modificative
:
- 1000
€
Subvention
modifiée
:
6300
€
Vote
14
POUR 6)
Renouvellement
du
contrat
de
prestation
de
services
«
fourrière
animale
»
au
groupe
SACPA
(Société
d’Assistance
pour
le Contrôle
des
Populations
Animales).
Monsieur
le maire
propose
de
renouveler
la convention
avec
« Chenil
service
» pour
un
montant
de
1377.01€
TIC.
VOTE
14
POUR
7)
Budget
assainissement
décision
modificative.
Le
remplacement
du
matériel
informatique
de
la station
d'assainissement
a entrainé
une
dépense
de
6418,80
€.
il convient
d’amortir
ce
matériel
sur
3 ans.
Année
2025
: 2418,80
€
Année
2026
: 2000,00
€
Année
2027
: 2000,00
€
VOTE
12
POUR
2 ABSTENTIONS
8)
Dénomination
de
la salle
municipale
Le
maire
propose
de
dénommer
la salle
municipale
« Ti
Plougon
Beg
ar
Raz
»,
VOTE
14
POUR
9)
Bornage
d’un
terrain
à Kerhas
Bernard
Péron
expose
que
le
parking
du
cimetière
empiète
sur
un
terrain
privé,
il
propose
qu'un
bornage
soit
effectué
afin
de
redéfinir
les
limites
du
parking.
VOTE
14
POUR
10)
Destination
du
legs
lié à la succession
de
madame
Germaine
Carval
(biens
immobiliers
et
mobiliers)
Monsieur
le
maire
a
annoncé
la
signature
de
l'acte
notarié
relatif
au
legs
de
Madame
Germaine
Carval.
La
valeur
immobilière
est
estimée
à 150000
€ et
les
avoirs
bancaires
à
11620
€.
Une
réflexion
sera
engagée
sur
l’avenir
de
la
maison
et
de
son
contenu.
11)
Décisions
modificatives
du
budget
principal
Modification
du
chapitre
012
(charges
du
personnel)
André
Marchand
expose
que
suite
à l'embauche
d’un
agent
technique
pour
4
mois
il faut
créditer
le compte
« masse
salariale
» pour
un
montant
de
12000€.
Cette
somme
sera
ponctionnée
sur
les
chapitres
suivants
pour
les
montants
suivants
CHO1
charges
à caractère
général
Art
615221({bâtiments
publics}
-5000€
Art
615231
{voirie}
-5500€
Ch
65
(autres
charges
de
gestion)
Art
6558
(autres
contributions)
-1500€
VOTE
12
POUR
2 ABSTENTIONS
Décision
modificative
relative
au
SIMIF
(Syndicat
Intercommunal
Mixte
d'Informatique
du
Finistère)
Afin
de
solder
la dissolution
du
SIMIF
les
opérations
comptables
suivantes
doivent
être
effectuées. Au
budget
FONCTIONNEMENT
CH
001
{excédent
cumulé)
+209,38
€ Dépense
de
fonctionnement
Art
60612
(électricité)
+209.38
€
Au
budget
INVESTISSEMENT
CHO02
(excédent
cumulé)
+ 499,16
€
Opération
282(salle
polyvalente)
+ 499,16
€.
VOTE
12
POUR
2 ABSTENTIONS
Fin
du
conseil
municipal
Gilles
Penfornis