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Procès Verbal - PV CONSEIL MUNICIPAL 20 MARS 2026
Procès Verbal - PV 22 mars 2026
Procès Verbal - PV valant CR du Cm du 20 mars 2026
Procès Verbal - PV DU 22 MARS 2026
Document publié le Dimanche 22 mars 2026 par la commune de Plogoff.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 22 MARS 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
PROCES
- VERBAL
PLOGOFF
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
PLOGOFF
Séance
du
22
mars
2026
Monsieur
le
maire
Joël
Yvenou
accueille
les
nouveaux
conseillers
municipaux
élus
le
15
mars
il
remercie
son
ancienne
équipe
ainsi
que
le
personnel
communal
pour
leur
dévouement
et
la
réussite
de
la mandature
passée.
Il formule
ensuite
ses
vœux
de
réussite
pour
la nouvelle
équipe.
Il donne
ensuite
la parole
à
madame
Martine Millet
membre
la plus
âgée
du
conseil
municipal
qui
a pris
la
présidence
de
| ‘assemblée
et a procédé
à
l’appel
nominal
des
membres
du
conseil,
a dénombré
15
conseillers
présents
et a constaté
que
la condition
de
quorum
posée
à l’article
L,2121-17
du
CGCT
était
remplie.
Monsieur
Nicolas
Yvenou,
a
été
nommé
secrétaire.
Elle
a ensuite
invité
le conseil
municipal
à procéder
à l’élection
du
maire.
Le conseil
municipal
a désigné
2 assesseurs
pour
constituer
le
bureau
:
Madame
Eldrine
Merat
Monsieur
Nicolas
Audrezet
Monsieur
Marchand
André
s’est
porté
candidat
au
poste
de
maire.
Après
le vote
du
dernier
conseiller
municipal,
il a été
procédé
au
dépouillement
qui
a donné
le
résultat
suivant
au
premier
tour
:
Nombre
de
conseillers
présents
à
l’appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote:
0
Nombre
de
votants{(enveloppes
déposées) :
15
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
:
0
Nombre
de
suffrages
blancs
:
0
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
15
Majorité
absolue :
8
Monsieur
André
Marchand
a obtenu
15
voix
et
a été
proclamé
maire
et a été
immédiatement
installé. Monsieur
le
maire
a proposé
de
rajouter
à l’ordre
du
jour
du
conseil
municipal
les
deux
points
suivants
:
Fixation
de
l'indemnité
des
adjoints
;
Lecture
de
la charte
de
l’élu
local
;
Le
conseil
municipal
a
approuvé
cette
proposition
par
15
voix
pour . Fixation
du
nombre
d’adjoints
Monsieur
le maire
propose
de
fixer
à 2 le nombre
d’adjoints.
Le
conseil
municipal
par
15
voix
pour
émet
un
avis
favorable
à cette
proposition.
Election
des
adjoints
:
Monsieur
le maire
a rappelé
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à la majorité
absolue.
Chaque
liste
est
composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe.
Une
seule
liste
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
a été
déposée.
Après
le vote
du
dernier
conseiller
municipal,
il a été
procédé
au
dépouillement
qui
a donné
le
résultat
suivant
au
premier
tour
:
Nombre
de
conseillers
présents
à l'appel
n'ayant
pas
pris
au
vote:
0
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées) :
15
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
:
0
Nombre
de
suffrages
blancs
:
0
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
15
Majorité
absolue
:
8
Madame
Dominique
Touller
et
monsieur
Raphaël
Pichavant
ont
obtenus
15
voix,
ont
été
proclamés
adjoints
et immédiatement
installés.
Fixation
de
l'indemnité
des
élus
:
Monsieur
le
maire
propose
au
conseil
municipal
de
fixer
ainsi
qu'il
suit
les
indemnités
suivantes
au
maire
et
aux
adjoints
:
Maire
: 43
%
de
l'indice
brut
terminal
de
la fonction
publique(tB
1027
à ce jour);
iére
adjointe
: 21,38
%
de
l’indice
brut
terminal
de
la fonction
publique(
1B
1027
à ce jour);
2ème
adjointe
: 16,50
%
de
l'indice
brut
terminal
de
la fonction
publique(IB
1027
à ce jour) ;
Le
conseil
municipal
émet
par
15
voix
pour
un
avis
favorable
à
cette
proposition
;
Lecture
de
la charte
de
l’élu
local :
Le
maire
remet
à chaque
conseiller
municipal
un
exemplaire
de
la charte
de
l'élu
local
puis
en
donne
lecture. Le
secrétaire
de
séance
:
Nicolas
Yvenou.
—