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Compte-Rendu - 8fff9br85r15j25
Document publié le Mardi 28 janvier 2025 par la commune de Renescure.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 8fff9br85r15j25)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL
28 JANVIER 2025 A 19H15
Absents excusés : Colette DENECKER, Laure DOUCHY, Stéphanie DUHAMEAU, Jean TASIAUX,
Ludivine TOURNEUR
Secrétaire de séance : Julie DEWAELE
Validation du compte-rendu du 04 Décembre 2024
1) Assurance statutaire
Rapporteur : Frédéric JUDE
L’assurance statutaire consiste à garantir à l’employeur public le versement ou le
remboursement de charges qui lui incombent dans le cadre des risques liés à l’indisponibilité
physique de ses agents.
Le contrat d’assurances est arrivé à échéance au 31/12/2024.
Le centre de gestion du Nord a été mandaté pour négocier les contrats d’assurances.
Considérant qu’à l’issue de la mise en concurrence, le Centre De Gestion de la Fonction
Publique Territoriale du Nord a retenu comme prestataire CNP Assurances afin de couvrir les
risques suivants :
• Décès
• Maternité/Paternité/Adoption
• Maladie ordinaire/Longue Maladie/Longue Durée
• Temps Partiel Thérapeutique
• CITIS
• Au taux de cotisation de 6.55 % pour les agents CNRACL
• Au taux de 1.10 % pour les agents Ircantec
• La franchise retenue est une franchise de 30 jours consécutifs en maladie ordinaire
A l’unanimité, le conseil municipal décide de signer la convention d’adhésion à l’assurance
statutaire avec le département du Nord.
2) Bus des 1 000 premiers jours
Rapporteur : Julie DEWAELE
Le bus des 1000 premiers jours est un lieu d’écoute, d’échange et de partage.
Un service gratuit et ouvert à toutes et à tous. Un accompagnement à la parentalité allant de la grossesse jusqu’au 3 ans de l’enfant.
Riche en questionnement, cette période est essentielle pour les premiers apprentissages de
l’enfant.
Le bus était présent à RENESCURE ce lundi 27 Janvier et reviendra le lundi 10 février.
A l’unanimité, le conseil municipal autorise Mr le Maire à signer la convention d’intervention
du bus des 1 000 jours au sein de la commune.
3) Personnel communal
Rapporteur : Frédéric JUDE
- A l’unanimité, le conseil municipal autorise Mr le Maire à recruter des agents
saisonniers ou de remplacement en cas de besoin
- En mars 2024, les élus avaient créer un poste d’adjoint technique pour un an
A l’unanimité, les élus décident de créer un poste d’adjoint technique permanent à
temps complet à compter du 05 Mars 2025.
- Mr le Maire informe l’assemblée qu’un agent demande le financement d’une
formation d’adjoint administratif par le CNED.
Cet agent étant en arrêt maladie, son dossier va être étudié au conseil médical du
centre de gestion le 28 février.
Les élus souhaitent donc attendre l’avis du conseil médical avant de prendre une
décision.
4) Jumelage
Rapporteur : Christelle MAY
Vu les liens entre Renescure et Argentonnay autour de l’histoire et de la vie de Philippe de
Commynes, l’acte de jumelage a été signé le 02 Avril 2017.
Entre 2017 et 2020, plusieurs rencontres ont été organisées entre les 2 communes.
Depuis 2020, l’association est en stand-by.
Une réunion extraordinaire est prévue le 10 février prochain afin de relancer l’association.
5) Questions diverses
- Piscine : vu la fermeture de la piscine d’Hazebrouck, un nouveau créneau a été validé
à la piscine Sceneo de Longuenesse
- Concert de poche : il aura lieu le Mardi 04 Février à 19h30 à la salle des fêtes de
Renescure
- Le Centre de gestion du Nord a été missionné pour élaborer le document unique
d’Evaluation des Risques Professionnels - Parking salle des spectacles : une étude d’emplacement de places de parking a été
effectuée. Maintenant, divers devis vont être demandés.
- Concession cimetière : les concessions ont une durée de 50 ans. Ce délai commence à
la date de la signature de l’acte et non à la date de la première inhumation.
- Ateliers municipaux : les travaux avancent bien
Le conseil municipal est clos à 21h.