Conseil Municipal - Procès verbal du Conseil Municipal 09 avril 20241

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Conseil Municipal - Procès verbal du Conseil Municipal 09 avril 20241 Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Saint-Amour-Bellevue. Lien du pdf (Conseil Municipal - Procès verbal du Conseil Municipal 09 avril 20241)Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Investissement et développement économique, PROCES VERBAL DU 09 AVRIL 2024

1

Le Conseil Municipal se réunira le mardi 09 avril 2024 à 19h30

dans la salle du conseil de Saint Amour Bellevue

ORDRE DU JOUR

Place de Marcs – Budget annexe de la commune

1. Approbation du Compte de Gestion 2023 - Délibération

2. Vote du Compte Administratif 2023 : Délibération

3. Affectation du Résultat 2023 - Délibération

4. Vote du Budget Primitif 2024 annexe « commerces Place des Marcs » - Délibération

Budget Principal de la Commue

5. Approbation du Compte de Gestion 2023 - Délibération

6. Vote du Compte Administratif 2023 : Délibération

7. Affectation du Résultat 2023 - Délibération

8. Vote du taux des taxes directes locales 2024 – Délibération

9. Vote du Budget Primitif 2024 - Délibération

10. Questions diverses

PROCÈS VERBAL DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 09 AVRIL 2024

L’an deux mille vingt-quatre, le neuf avril à dix-neuf heures trente minutes, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni dans la Salle du conseil sous la présidence de Madame CASBOLT Josiane, Maire. Convocation du 05 avril 2024 (( Présent Excusé (P) Pouvoir))

Mme PERRET Mireille

M. TERRET Maxime

Mme CANARD Catherine (p1)

Mme HAMET Rachel (p3)

Mme BERNET Marie José (p1)

M. TRIBOULET Mathieu

Mme CHOMIENNE Laurence (p2)

M. DE SONIS Joseph

M. DURAND Pascal

M. MIDEY Jean-Yves (p3)

Mme CASBOLT Josiane

M. BOISSON Claude (p4)

M. BARBET Grégory (p2)

Mme WILSON Marie-Claude (p4)

Mme CANARD Catherine a été désignée en qualité de secrétaire par le Conseil Municipal (art. L. 2121-15 du CGCT). Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 18 mars 2024 : le procès-verbal de la réunion du 18 mars 2024 est adopté à l’unanimité.

PLACE DES MARCS

1. Approbation du Compte de Gestion 2023 – Commerces Place des Marcs

Madame le Maire rappelle que le compte de gestion constitue la réédition des comptes du comptable à l’ordonnateur et que le Conseil Municipal ne peut valablement délibérer sur le compte administratif du Maire sans disposer de l’état de situation de l’exercice clos dressé par le receveur municipal. Après avoir examiné le compte de gestion dressé par le receveur,

Investissement Fonctionnement Total

PREVISION 2023 124 000 € 13 000 € 137 000 €

Recettes 2023 121 101,99 12 977,00 134 078,99 Dépenses 2023 28 645,17 5 216,11 33 861,28 Résultat de l'exercice 2023 92 456,82 7 760,89 100 217,71

Résultat de l’exercice = Excédent + 100 217.71 €PROCES VERBAL DU 09 AVRIL 2024

2

Le CONSEIL, après en avoir délibéré à l’unanimité (10 présents 14 pour, 0 contre, 0 abstention)

APPROUVE le compte de gestion 2023 du receveur municipal pour l’exercice 2023. Ce compte de gestion, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part sur la tenue des comptes.

 DE 2024 / 011

2. Vote du Compte Administratif 2023 - Commerces Place des Marcs

Sous la présidence de Rachel HAMET, en charge de la préparation des documents budgétaires, le Conseil examine le compte administratif du budget Commerces Place des Marcs de l'exercice 2023 qui s'établit ainsi :

Hors la présence du Maire,

Le CONSEIL, après en avoir délibéré à l’unanimité (9 présents 13 pour, 0 contre, 0 abstention) APPROUVE le compte administratif du budget Commerces Place des Marcs de l'exercice 2022

 DE 2024/012

 AR 2024/020

3. Affectation du Résultat 2023 - Commerces Place des Marcs

Voir entendu et approuvé le compte administratif de l'exercice

- statuant sur l'affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice

- constatant que le compte administratif fait apparaître un :

Excédent de 7 760.89 €

Le CONSEIL, après en avoir délibéré à l’unanimité (10 présents 14 pour, 0 contre, 0 abstention) DECIDE d’affecter le résultat de fonctionnement comme indiqué ci-dessus.

7 760.89 au compte 1068 (recette d'investissement)

au compte 002 (excédent de fonctionnement reporté)

 DE 2024/013

4. Vote du Budget Primitif 2024 annexe « commerces Place des Marcs » - Délibération

Madame le Maire présente le projet du Budget annexe « Commerces Place des Marcs » Après avoir entendu le rapport général de présentation du budget « Commerces Place des Marcs » de l'exercice 2024 de la Commune de Saint Amour Bellevue,

Investissement Fonctionnement Total

Résultat de l'exercice 2023 + 92 456,82 + 7 760,89 100 217,71

Résultat 2022 - 92 478,37 - 92 478,37 Résultat d'ensemble

(2022 + 2023) - 21,55 + 7 760,89 + 7 739,34

DEPENSES RECETTES

FONCTIONNEMENT 14 000 € 14 000 €

INVESTISSEMENT 40 000 € 40 000 €

TOTAL 54 000 € 54 000 €PROCES VERBAL DU 09 AVRIL 2024

3

✓ LE CONSEIL,

Le CONSEIL, après en avoir délibéré à l’unanimité (10 présents 14 pour, 0 contre, 0 abstention)

Vu la loi 96-142 du 21 février 1996,

Vu les articles L2311-2, L2312-1 et L2312-3 du Code Général des Collectivités Territoriales,

APPROUVE le budget « Commerces Place des Marcs » de l'exercice 2024 s’équilibrant en recettes et en dépenses.

Compte Ch. Libellé Projet 2024

615228 011 Entretien et réparation autres bâtiments 3 000

6156 011 Maintenance 3 000

6236 011 Catalogues & imprimés 1 000

011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 7 000 65888 65 Autres 361

65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 361 66111 66 Intérêts des emprunts & dette 6 000

66 CHARGES FINANCIERES 6 000 023 023 Virement à la sect. d'investissement 639 Total des Dépenses de fonctionnement 14 000

Compte Ch. Libellé Projet 2024

752 75 Revenus des immeubles 14 000

75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 14 000

total des Recettes de Fonctionnement 14 000

DEPENSES D’INVESTISSEMENT 2024

Compte Ch Libellé Projet 2024

001 001 Déficit reporté 21

1641 16 Remboursement du capital 29 379

165 16 dépôts et cautionnement reçus 1 600

Total du chapitre 16 30 979

2158 21 Autre installation, matériel et outillage 9 000

Total du chapitre 21 9 000 Total Général des Dépenses d’Investissement 40 000

RECETTES D’INVESTISSEMENT 2024

Compte Ch. Libellé Projet 2024

1068 10 Affectation du résultat 7 761

1381 13 Subventions non transférables Etat et établissement nationaux (subvention du BUDGET PRINCIPAL) 30 000

Total du chapitre 13 30 000 165 16 Dépôts et cautionnements 1 600

021 021 Virement de la section de fonctionnement 639 Total Général des Recettes d’investissement 40 000

 DE 2024/020

 AR 2024/021

RECETTES DE FONCTIONNEMENT 2024

DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 2024PROCES VERBAL DU 09 AVRIL 2024

4

BUDGET PRINCIPAL COMMUNE

5. Approbation du Compte de Gestion 2023 - Délibération

Madame le Maire rappelle que le compte de gestion constitue la réédition des comptes du comptable à l’ordonnateur et que le Conseil Municipal ne peut valablement délibérer sur le compte administratif du Maire sans disposer de l’état de situation de l’exercice clos dressé par le receveur municipal. Après avoir examiné le compte de gestion dressé par le receveur,

Investissement Fonctionnement Total

PREVISION 2023 546 000,00 840 000,00 1 386 000 €

Recettes 2023 436 793,81 840 413,62 1 277 207,43 Dépenses 2023 535 102,70 750 710,95 1 285 813,65 Résultat 2023 -98 308,89 89 702,67 -8 606,22

Résultat de l’exercice = Déficit - 8 606,22 €

Le CONSEIL, après en avoir délibéré à l’unanimité (10 présents 14 pour, 0 contre, 0 abstention)

APPROUVE le compte de gestion 2023 du receveur municipal pour l’exercice 2023. Ce compte de gestion, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part sur la tenue des comptes.

 DE 2024/015

6. Vote du Compte Administratif 2023 - Budget principal

Sous la présidence de Rachel HAMET, en charge de la préparation des documents budgétaires, le Conseil examine le compte administratif du budget principal de l'exercice 2023 qui s'établit ainsi :

RESULTAT GLOBAL DU COMPTE ADMINISTRATIF

Investissement Fonctionnement Total

Recettes 2023 436 793,81 840 413,62 1 277 207,43 Dépenses 2023 535 102,70 750 710,95 1 285 813,65 Résultat 2023 -98 308,89 89 702,67 -8 606,22

Résultat antérieur 2022 132 988,55 254 749,98 387 738,53

Résultat d'ensemble (2022 + 2023) 34 679,66 344 452,65 379 132,31

Hors la présence du Maire,

Le CONSEIL, après en avoir délibéré à l’unanimité (9 présents 13 pour, 0 contre, 0 abstention)

APPROUVE le compte administratif du budget principal de l'exercice 2023

 DE 2024/016

 AR 2024/024PROCES VERBAL DU 09 AVRIL 2024

5

7. Affectation du Résultat 2023 Budget principal

Voire entendu et approuvé le compte administratif de l'exercice

- statuant sur l'affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice

- constatant que le compte administratif fait apparaître un :

Excédent de fonctionnement 344 452.65 €

Le CONSEIL, après en avoir délibéré à l’unanimité (10 présents 14 pour, 0 contre, 0 abstention)

DECIDE d’affecter le résultat de fonctionnement comme indiqué ci-dessus.

Au compte 1068 (recette d'investissement)

344 452.65 Au compte 002 (excédent de fonctionnement reporté)

 DE 2024/021

8. Vote du taux des taxes directes locales 2024 – Délibération

TAUX 2024

Bases

effectives

2023

taux de

référence

pour 2024

taux plafonds

2024

Bases

prévisionnelles

2024

Produit de

références

Taxe foncière (bâti) 669 034 42,93% 110,67% 709 200 304 459,56 €

Taxe foncière (non

bâti). 348 756 29,33% 125,25% 362 100 106 203,93 €

Taxe habitation 110 702 12,80% 50,66% 101 100 12 940,80 €

TOTAUX 423 604,29 €

Délibération

Vu le projet de budget primitif de l’année 2024

Madame Le Maire propose au Conseil Municipal de déterminer les taux 2024, Taxe Foncière (bâti), Taxe Foncière (non bâti), Taxe d’habitation.

Il est précisé que les taux proposés respectent la proportionnalité entre les différentes taxes.

LE CONSEIL,

Le CONSEIL, après en avoir délibéré à l’unanimité (10 présents 12 pour, 0 contre, 0 abstention)

DECIDE de déterminer les taux 2024 de la Taxe Foncière (bâti), Taxe Foncière (non bâti) et Taxe d’habitation comme ci-dessous :

PROPOSITION 1

TAXES Bases prévisionnelles

2024

Taux VOTE Produit attendu

Taxe foncière (bâti) 709 200 42,93% 304 459,56 € Taxe foncière (non bâti). 362 100 29,33% 106 203,93 € Taxe habitation 101 100 12,80% 12 940,80 € TOTAUX 423 604,29 €PROCES VERBAL DU 09 AVRIL 2024

6

PROPOSITION 2

TAXES Bases prévisionnelles

2024

Taux VOTE Produit attendu

Taxe foncière (bâti) 709 200 43,14% 305 948,88 € Taxe foncière (non bâti). 362 100 29,47% 106 710,87 € Taxe habitation 101 100 12,86% 13 001,46 € TOTAUX 425 661,21 €

PROPOSITION 3

TAXES Bases prévisionnelles

2024

Taux VOTE Produit attendu

Taxe foncière (bâti) 709 200 43,56% 308 927,52 € Taxe foncière (non bâti). 362 100 29,76% 107 760,96 € Taxe habitation 101 100 12,99% 13 132,89 € TOTAUX 429 821,37 €

 DE 2024/018

9. Vote du Budget Primitif 2024 Commune – Délibération

Chaque conseiller reçoit un budget, lecture est faite de celui-ci.

Le budget 2024 est établi et équilibré comme suit :

DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

CHAPITRE Libellé PROJET 2024 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 229 200 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 156 700 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 204 100 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 80 300 66 CHARGES FINANCIERES 3 500 023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 277 200 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS 19 000

Total des Dépenses 970 000

RECETTES DE FONCTIONNEMENT

CHAPITRE Libellé PROJET 2024 002 Excédent ordinaire reporté 344 452 70 PRODUITS DES SERVICES, du domaine et ventes diverses 35 081 73 IMPOTS ET TAXES 501 400 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 37 117 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 51 700 013 ATTENUATIONS DE CHARGES 250 Total des Recettes 970 000

DEPENSES RECETTES

FONCTIONNEMENT 970 000 € 970 000 €

INVESTISSEMENT 370 000 € 370 000 €

TOTAL 1 340 000 € 1 340 000 €PROCES VERBAL DU 09 AVRIL 2024

7

DEPENSES INVESTISSEMENT

Compte Ch Libellé Projet 2024 1641 16 Remboursement du capital 25 000 165 16 dépôts et cautionnement reçus 2 000 Total du chapitre 16 27 000

202 20 Frais d'études Plan Local Urbanisme 4 800 20415332 20 ADM : Bâtiments, installations 30 000 2041582 20 Subvention d'équipement versées "SYDESL3 18 200 Total du chapitre 20 53 000

2121 21 Plantations d'arbres et d'arbustes 3 500 2152 21 installation de voirie 4 000 21568 21 Autres matériels, outillages incendie 5 000 2158 21 Autre installation matériel et outillage 2 000 21838 21 Autre matériel informatique 2 500 21848 21 Autre matériel de bureau et mobiliers 2 000 Total du chapitre 21 19 000

OPERATION INVESTISSEMNET

Programme Investissement 271 000

79 Aménagement cimetière 4 000 109 Ecole maternelle 15 000 115 Salle de fêtes 21 000 125 Noms et numérotation de rues 1 000 151 Aménagement Place du Plâtre Durand 230 000

Total Général des dépenses d’investissement 370 000

RECETTES INVESTISSEMENT

Compte Ch Libellé Projet 2024

001 001 Excédent reporté 34 679 Total du chapitre 001 34 679

10222 10 Fonds de Compensation T.V. A 4 100 10226 10 Taxe Aménagement 5 221 Total du chapitre 10 9 321

1323 13 Subvention équipement Département 500 Total du chapitre 13 4 100

OPERATION INVESTISSEMNET

115 Salle de fêtes 21 000 Programme Investissement 21 000

165 16 Dépôts et cautionnements 2 000 Total du chapitre 16 2 000

021 021 Virement de la section de fonctionnement 277 200 Total du chapitre 021 277 200

2802 040 Amortissement des frais d'études 100 280415332 040 ADM : Bâtiments, installations 8 500 28041582 040 Amortissement SYDESL 10 400 Total du chapitre 040 19 000

Total Général des RECETTES d’INVESTISSEMENT 370 000

o LE CONSEIL,

Le CONSEIL, après en avoir délibéré à l’unanimité (09 présents 14 pour, 0 contre, 0 abstention) APPROUVE le budget principal de la commune 2024

 DE 2024/019

 AR 2024/023PROCES VERBAL DU 09 AVRIL 2024

8

10. Questions diverses

Entretien des locaux : L’entreprise SEGUIGNE a été sélectionnée pour l’entretien des locaux (mairie, école, cantine, agence postale) pour un budget : 1589 € HT / 1907 € TTC (vitres comprises deux fois/an) Les entreprises PRO-MENAGE et MP propreté n’ont pas été retenues.

Démarrage le 29 avril 2024.

Fleurissement : choix des fleurs par Rachel HAMET et Mireille PERRET (village) Devis en attente

Fleurissement de la terrasse de la mairie : 2 bacs avec cyprès pompons + fleurs dans 4 bac suspendus intérieur (dysplagnai rouge) : 1126 TTC

Contrôle des bornes incendie : convention renouvelée avec Crèches sur Saône pour contrôle des débits (dossier suivi par Hervé GASCOIN)

Epandage produits phytosanitaires

Courrier à faire aux viticulteurs des zones de vie (école, mairie, cantine, place des Marcs, terrain multisport : pour respect des distances de sécurité. (5 ou 10 m en fonction des produits utilisés), hors flavescence dorée. Chartre de bonne conduite sur site internet et panneau Pocket qui doit être validée par le cru et la Préfecture.

Commission tourisme :

Planning des manifestations retenues :

Galerie D’art Saint Amour Nouvelle exposition de Véronique Dumont artiste, début juin Vide grenier 28 avril 2024 : organisation les conscrits. (Terrain multisport)

Nouveau parcours photos : thème à définir en avril, mis en place fin mai 2024 Caveau ouverture éphémère à partie du 8 mai à fin août tous les Week-ends (1 Barbecue par mois est prévu le dernier vendredi de chaque mois). Les travaux sont annoncés pour la rentrée.

Rallye des vins 8 juin passage aux Chamonards (buvette prévue par une association extérieure rattachée au rallye) Dinée à la belle étoile : 14 et 15 juin 2024

Marche Gourmande 23 juin départ St Amour : recherche des bénévoles pour le jour J sur le terrain. Journée des familles 12 juillet feux d’artifices : organisation par les conscrits, la mairie offre le feu d’artifices. Ginguette 2024 : date retenue le 4 octobre 2024

Conscrits Saint Amour / Saint Vérand / Chânes : samedi 19 Octobre 2024

Marché de Noel : date 2024, samedi 7 décembre, le samedi d’avant est sur Novembre.

➢ L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h07