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Conseil Municipal - OJ du 22 novembre
Document publié le Jeudi 22 novembre 2018 par la commune de Pierrefeu-du-Var.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ du 22 novembre)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Tourisme,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/11/18 1
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 22 novembre 2018 à 18 h00
Salle du Conseil Municipal
A l’Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
*22/11/18-01 : Signature d’un avenant N°5 au bail emphytéotique pour l’aménagement de l’ISDND Roumagayrol entre la Commune de PIERREFEU-DU-VAR et la société AZUR VALORISATION
*22/11/18-02 : Approbation du document d’aménagement par l’ONF de la forêt communale de Pierrefeu du var
*22/11/18-03 : Information sur les décisions municipales
FINANCES – BUDGETS
*22/11/18-04 : Actes d’engagement du SIVAAD
*22/11/18-05 : Décisions modificatives - budget de la Commune, budget de l’Eau et budget de l’Assainissement
*22/11/18-06 : Modification des tarifs et conditions de paiement - Salle de remise en forme et des cours ‘’circuit training’’
*22/11/18-07 : Renouvellement de la convention pour les cours d’anglais citoyen
*22/11/18-08 : Achat de matériels et d’équipements – restaurant la Grignotière
*22/11/18-09 : Avenant n°1 à la convention d’occupation précaire du camping les voiles de pierrefeu
*22/11/18-10 : Remboursement des consommations électriques – camping du deffends – remboursement à l’ancien exploitant
*22/11/18-11 : Remboursement à la commune par la société exploitante des consommations électriques – camping les voiles de Pierrefeu
*22/11/18-12 : Aménagement des locaux des archives communales
ASSURANCES
*22/11/18-13 : Prise en charge par la commune de montants de franchises dans le cadre de sinistres « responsabilité civile ».