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Procès Verbal - PV compte rendu du CM du 05 04 18
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Conseil Municipal - OJ du 5 avril
Document publié le Jeudi 5 avril 2018 par la commune de Pierrefeu-du-Var.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ du 5 avril)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Handicap et inclusivité,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05/04/18 1
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 5 avril 2018 à 18 h00
Salle du Conseil Municipal
A l’Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
*05/04/18-01 : Remplacement d’un délégué de la ville au Syndicat Intercommunal Varois d’Aide aux Achats Divers (SIVAAD)
*05/04/18-02 : Remplacement d’un délégué titulaire à l’association des Communes Forestières du Var
*05/04/18-03 : Remplacement d’un délégué suppléant au Comité Communal Feux et Forêts
*05/04/18-04 : Remplacement dans les commissions communales
*05/04/18-05 : Information sur les décisions municipales
PERSONNEL
*05/04/18-06 : Modification du tableau des effectifs
FINANCES – BUDGETS
*05/04/18-07 : Bilan des acquisitions et cessions réalisées au cours de l’année 2017
*05/04/18-08 : Approbation des comptes de gestion 2017
*05/04/18-09 : Approbation des comptes administratifs 2017
*05/04/18-10 : Affectation des résultats 2017 sur 2018
*05/04/18-11 : Vote des taux de fiscalité 2018
*05/04/18-12 : Subventions communales exercice 2018
*05/04/18-13 : Vote de la contribution du B.P. 2018 ville au B.P.2018 de l’assainissement
*05/04/18-14 : Information du conseil municipal sur l’avis de la Chambre Régionale des Comptes relatif au calcul des frais de garderie ONF et de la dépense qui en découle.
*05/04/18-15 : Adoption des budgets primitifs 2018
*05/04/18-16 : Vote d'une autorisation de programme et crédits de paiement – agenda d’accessibilité programmée – 2018-2020 ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05/04/18 2
*05/04/18-17 : Vote d'une autorisation de programme et crédits de paiement – réactualisation du schéma directeur d’assainissement – 2018-2019
*05/04/18-18 : Tarifs camping municipal – redevance d’occupation pour les emplacements et le gardiennage
*05/04/18-19 : Protocole transactionnel concernant le camping municipal
*05/04/18-20 : Demande de subvention 2018 – agence de l’eau – réactualisation du schéma directeur d’assainissement
*05/04/18-21 : Demande de subvention - Département du Var - travaux de réfection du secteur de la joliette – 2018
*05/04/18-22 : Demande de cofinancement 2018 – C.A.F. – investissement de sécurité et mise en place d’une structure pour assurer l’ombrage
*05/04/18-23 : Prise en charge par la commune du montant de la franchise dans le cadre d’un sinistre responsabilité civile - Monsieur Cyril SCHEIVL
*05/04/18-24 : Prise en charge par la commune du montant de la franchise dans le cadre d’un sinistre responsabilité civile - Monsieur Frédéric BOUISSON.
*05/04/18-25 : Prise en charge par la commune du montant de la franchise dans le cadre d’un sinistre responsabilité civile - Monsieur Olivier FLAMAND.
URBANISME
*05/04/18-26 : Délibération portant autorisation donnée à Monsieur le Maire de vendre la propriété cadastrée D688 située « Hameau de la Portanière » (Gîte de la Portanière) à Monsieur et Madame ROPERT Gwenole.