Ordre du Jour - conseil municipal du 16 decembre 2022 1 ordre du jour 0

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Ordre du Jour - conseil municipal du 16 decembre 2022 1 ordre du jour 0 Document publié le Vendredi 16 décembre 2022 par la commune de Château-Thierry. Lien du pdf (Ordre du Jour - conseil municipal du 16 decembre 2022 1 ordre du jour 0)Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Investissement et développement économique, Le 9 décembre 2022

Chers collègues,

Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil municipal qui se tiendra :

Le vendredi 16 décembre 2022 à 19h00

(Salon de la Légion d’Honneur)

● Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 septembre 2022

● Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du C.G.C.T :

- Emprunt auprès de la Banque Postale

- Marchés publics – Procédure adaptée

Les délibérations précédées d’un * feront l’objet d’un appel simplifié

SÉCURITÉ

● Mise en œuvre du rappel à l’ordre

Convention avec le Procureur et le commandant de police

Délibération n° 2022-107 - Rapporteur : Mme Chantal BONNEAU

● Mise en œuvre de la transaction municipale - Convention avec le Procureur Délibération n° 2022-108 - Rapporteur : Mme Chantal BONNEAU

* ● Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD)

Demande de subvention

Délibération n° 2022-109 - Rapporteur : Mme Chantal BONNEAU

TRANSVERSALITÉ ÉCOLOGIQUE / FINANCES

● Débat d’orientation budgétaire

Délibération n° 2022-110 - Rapporteur : M. Jerôme HAQUET

● Décision modificative n° 3 budget général

Délibération n° 2022-111 - Rapporteur : M. Jérôme HAQUET

● Décision modificative n° 2 budget annexe restauration

Délibération n° 2022-112 - Rapporteur : M. Jérôme HAQUET

● Création et actualisation des autorisations de programme / crédits de paiement Délibération n° 2022-113 - Rapporteur : M. Jerôme HAQUET

* ● Autorisation d’engager certaines dépenses d’investissement 2023 avant le vote du budget général

Délibération n° 2022-114 - Rapporteur : M. Jérôme HAQUET* ● Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) – Demandes de subvention Délibération n° 2022-115 - Rapporteur : M Mohamed REZZOUKI

* ● Dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) - Demandes de subvention Délibération n° 2022-116 - Rapporteur : M Mohamed REZZOUKI

* ● Aisne Partenariat Investissement (API)

Demandes de subvention au Conseil Départemental

Délibération n° 2022-117 - Rapporteur : M Mohamed REZZOUKI

* ● Aisne Partenariat Voirie (APV)

Demandes de subvention au Conseil Départemental

Délibération n° 2022-118 - Rapporteur : M Mohamed REZZOUKI

* ● Fonds de soutien aux investissements communaux

Demande de fonds de concours à la CARCT

Délibération n° 2022-119 - Rapporteur : M Mohamed REZZOUKI

* ● Dotation Politique de la Ville - Demandes de subvention à l’État

Délibération n° 2022-120 - Rapporteur : M Mohamed REZZOUKI

* ● Admission en non-valeur – Budget général

Délibération n° 2022-121 - Rapporteur : M. Jérôme HAQUET

● Réseau de chaleur biomasse – Présentation du rapport annuel d’exploitation Délibération n° 2022-122 - Rapporteur : M Mohamed REZZOUKI

URBANISME

● Consultation citoyenne pour le réaménagement de la place de l’hôtel de ville Délibération n° 2022-123 - Rapporteur : Mme Jacqueline BOULONNOIS

● Opération de Rénovation Immobilière (ORI) - Rapport d’enquête publique Délibération n° 2022-124 - Rapporteur : M Mohamed REZZOUKI

* ● OPAH-RU – Versement des aides individuelles

Délibération n° 2022-125 - Rapporteur : M Mohamed REZZOUKI

* ● Opération façades – Versement de subvention

Délibération n° 2022-126 - Rapporteur : M Mohamed REZZOUKI

* ● Acquisition des parcelles AO n° 559 et 561 (avenue d’Essomes) Délibération n° 2022-127 - Rapporteur : M Mohamed REZZOUKI

ÉDUCATION / JEUNESSE

● Participation de la Ville au dispositif EAC (Education Artistique et Culturelle) Délibération n° 2022-128 - Rapporteur : Mme Natacha THOLON

● Refacturation des frais de scolarité aux communes extérieures

Délibération n° 2022-129 - Rapporteur : Mme Natacha THOLON

● Modification du règlement intérieur pour le périscolaire

Délibération n° 2022-130 - Rapporteur : Mme Natacha THOLON

* ● Conventions de mise à disposition avec la CARCT pour les ALSH Délibération n° 2022-131 - Rapporteur : Mme Natacha THOLON

CULTURE

● Projets à Rayonnement Artistique et Culturel (PRAC)

Demande de subvention au Conseil Régional

Délibération n° 2022-132 - Rapporteur : M. Frédéric JACQUESSONVIE ASSOCIATIVE / PARTICIPATION CITOYENNE

● Subventions exceptionnelles aux associations

Délibération n° 2022-133 - Rapporteur : Mme Nathalie REDOUTÉ

* ● Conseil consultatif des ainés – Adoption de la charte et du règlement intérieur Délibération n° 2022-134 - Rapporteur : Mme Jacqueline BOULONNOIS

SPORT

● Répartition des subventions aux clubs sportifs

Délibération n° 2022-135 - Rapporteur : M. Eric BOZZANI

PERSONNEL

* ● Mise à jour de la définition des cycles de travail

Délibération n° 2022-136 - Rapporteur : Mme Nathalie REDOUTÉ

* ● Renouvellement du chantier d’insertion « voirie et mobilier urbain » Délibération n° 2022-137 - Rapporteur : Mme Nathalie REDOUTÉ

* ● Mise à jour du tableau des emplois permanents

Délibération n° 2022-138 - Rapporteur : Mme Nathalie REDOUTÉ

* ● Création de postes pour accroissement temporaire d’activité

Délibération n° 2022-139 - Rapporteur : Mme Nathalie REDOUTÉ

* ● Recensement de la population – Création de postes d’agents recenseurs Délibération n° 2022-140 - Rapporteur : Mme Nathalie REDOUTÉ

* ● Création de postes de techniciens de fouille

Délibération n° 2022-141 - Rapporteur : M. Jean-Marc POURCINE

* ● Unité d’Archéologie – Reconduction d’un CDD

Délibération n° 2022-142 - Rapporteur : M. Jean-Marc POURCINE

INTERCOMMUNALITÉ

* ● Rapport annuel 2021 sur le service public d’eau potable par l’USESA Délibération n° 2022-143 - Rapporteur : Monsieur le Maire

* ● Transfert de la Maison de santé pluriprofessionnelle de FERE-EN-TARDENOIS Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées Délibération n° 2022-144 - Rapporteur : Monsieur le Maire

AFFAIRES GÉNÉRALES

● Modification du règlement intérieur du conseil municipal

Délibération n° 2022-145 - Rapporteur : Monsieur le Maire

● Rapport d’éthique

Délibération n° 2022-146 - Rapporteur : Monsieur le Maire

Je vous prie d’agréer, chers collègues, l’expression de mes sentiments les meilleurs.