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Ordre du Jour - 08 conseil municipal du 16 decembre 2025 ordre du jour
Document publié le Samedi 6 décembre 2025 à 03h35 par la commune de Saint-Marcellin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 08 conseil municipal du 16 decembre 2025 ordre du jour)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Budget,
saintmarcellin
Saint-Marcellin,
le
3
décembre
2025
Mesdames,
Messieurs,
chers
collègues,
J'ai
l'honneur
de
vous
faire
connaître
que
le CONSEIL
MUNICIPAL,
dont
vous
faites
partie,
se
réunira,
en
l'Hôtel
de
Ville
le:
Mardi
16
décembre
2025
à
19h00
ORDRE
DU
JOUR :
01)
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
25
novembre
2025
e
Education
— jeunesse
02)
Autorisation
de
signature
de
la
convention
relative
à
l'accueil
d'élèves
du
lycée
La
Saulaie
dans
le
cadre
d’une
mesure
de
responsabilisation
e
Ressources
- Intercommunalité
- Mutualisation
- Démocratie
Participative
03)
Gestion
des
sinistres
non
déclarés
ou
non
pris
en
charge
par
l'assureur
04)
Budget
Principal
Ville
—
Vote
du
Budget
primitif
2026
05)
Subvention
d'équilibre
de
la
Ville
au
CCAS
-—
Versement
échelonné
06)
Fixation
des
taux
communaux
d'imposition
2026
07)
Budget
annexe
Modernisation
du
Centre
hospitalier
—
Vote
du
Budget
primitif
2026
08)
Budget
annexe
Energie
bois
—
Vote
du
Budget
primitif
2026
09)
Budget
annexe
Energie
bois
—
Autorisation
de
signature
d’une
convention
de
prestation
de
services
avec
la
régie
Vinay
Chaleur
Bois
et fixation
du
tarif
de
la
prestation
e
Autres
affaires
10)
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
monsieur
le
maire
sur
délégation
du
conseil
municipal
en
application
de
l’article
L.2122-
22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
11)
Questions
orales
Le
Maire
Raphaël
MOCELLIN
mn.
l
Hôtel
de
ville
-
Place
d'Armes
-
CS
60049
-
38162
Saint-Marcellin
-
Tél
04
76
38
41
61
-
Fax.
04
76
38
6462
COMMUNE
DE
SAINT-MARÇEL
M ite@saint-marcellin.fr
- www.saint-marcellin.fr
Page
347