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Compte-Rendu - CRS+ +19.09
Document publié le Jeudi 19 septembre 2019 par la commune de Sorbier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRS+ +19.09)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Changement climatique,
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
19
Septembre
2019
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
Affiché
en
exécution
de
l’article
L.121-17
du
Code
des
Communes
Le
dix-neuf
septembre
deux
mil
dix-neuf,
dix-neuf
heures
trente
minutes,
les
membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
en
mairie,
en
séance
ordinaire,
sous
la
présidence
de
monsieur
PUJOS
Henri,
Maire.
PRESENTS
: PUJOS
Henri
—
JALLET
Jean-Philippe
—
VALTY
René
—
FONTAINE
Joël
- FAYET
Noël
— THERMIDOR
Sophie
lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Absents
excusés
: HERVIER
Brigitte
— GUILLON
Frédéric
Absents
: LOUSTALNIAU
Olivier
—
CHAZEL
Violaine
-
GONCALVES
Céline
Secrétaire
de
séance
: JALLET
Jean-Philippe
CANTINE
SCOLAIRE
Le
Conseil
Municipal
fixe,
ainsi
qu'il
suit,
les
tarifs
des
repas
à
la
cantine
scolaire
à
compter
du
1%
octobre
2019 :
-
repas
enfant
2.35
€
-__
repas
enfant
occasionnel
2.75
€
-
repas
adulte
4.15
€
SDE
03
—
ADHESION
DES
VILLES
MONTLUCON,
MOULINS
ET
VICHY
Le
Conseil
Municipal
accepte
l'adhésion
des
villes
de
Montluçon,
Moulins
et
Vichy
au
Syndicat
départemental
d'énergie
de
l'Allier
au
1%
janvier
2020.
COMPTABILITE
—
ADMISSION
EN
NON
VALEUR
Le
Conseil
Municipal
admet
en
non
valeur
les
titres
de
recettes
dont
les
montants
s'élèvent
à 56.95
€ au
titre
de
l'année
2019.
QUESTIONS
DIVERSES
DEMANDE
RECONNAISSANCE
CALAMITES
AGRICOLES
«
SECHERESSE
»
Le
Conseil
Municipal,
suite
à
la
sécheresse
de
cet
été,
demande
l'ouverture
de
la
procédure
de
reconnaissance
calamités
agricoles
et
confirme
les
termes
de
la
délibération
en
date
du
14
Mars
2012
relative
au
schéma
régional
du
climat,
de
l'air et
de
l'énergie
(SRCAE).
Fait à SORBIER,
le 23
Septembre
2019
Le
Maire,
PUJOS
Henri