Séance - SEANCE DU 25 06 2022 1

Documents similaires

Séance - SEANCE DU 25 11 2022 1

Séance - SEANCE DU 30 09 2022 1

Séance - SEANCE DU 15 12 2022 1

Séance - SEANCE DU 13 05 2022

Séance - SEANCE DU 25 JUIN 3

Conseil Municipal - Cpte rendu CM 25 05 2020 1

Conseil Municipal - Cpte rendu CM 15 06 2021 1

Conseil Municipal - Cpte rendu CM 24 06 2019 1

Conseil Municipal - Cpte rendu CM 25 09 2020 1

Procès Verbal - PV CM 11 04 25 1

Séance - SEANCE DU 25 06 2022 1 Document publié le Samedi 25 juin 2022 par la commune de Chamboret. Lien du pdf (Séance - SEANCE DU 25 06 2022 1)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine, __________________________________________________________________________________ Procès-Verbal Conseil Municipal 25 juin 2022 1/ 3

COMMUNE DE CHAMBORÊT

Projet validé par Christelle GUENANT le 02 août 2022

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 25 JUIN 2022 à 09h30

L’an deux mille vingt deux

le 25 juin, 2022

le Conseil Municipal de la Commune de CHAMBORÊT

dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie

Sous la présidence de Mme RIBIERE Martine, 1ère Adjointe,

agissant pour le Maire empêché .

Date de convocation : 20 juin 2022

PRESENTS : RIBIERE Martine – BOURDET Jean-Pierre – BERTON Jean-Luc – BOULESTEIX Nelly – DARRIGOL Agnès –– GUENANT Christelle – LAMAUD Sylvie –– PAQUET Sandra

ABSENTS EXCUSES : BRUN Stéphanie donne procuration à BERTON Jean-Luc ; COURVOISISER Cédric donne procuration à RIBIERE Martine ; DESLOGES Angélique donne procuration à PAQUET Sandra ; DUPRAT Jean-Jacques ; BOT Michaël ; DEVOS Françoise ; ROBY Fabien

Secrétaire de séance : GUENANT Christelle

--------------------------------------------------------

Mme Christelle GUENANT est élue secrétaire de séance.

Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 13 mai 2022. Le procès-verbal est approuvé à l’unanimité par le conseil municipal.

Rapport des décisions du Maire :

- Décision 2022-D-2 : Conclusion d’une ligne de trésorerie auprès de la Caisse d’Epargne Auvergne et Limousin pour le budget principal pour un montant de 100 000 €

N° 2022-28 : Choix du mode de publicité des actes locaux.

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements,

Nombre de conseillers 15

en exercice :

Présents : 8

Représentés : 3

Votants : 11

Exprimés : 11

Pour : 11

Contre : 0__________________________________________________________________________________ Procès-Verbal Conseil Municipal 25 juin 2022 2/ 3

Vu le décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements.

Madame la 1ère Adjointe indique que l’ordonnance et le décret du 7 octobre 2021 susvisés ont modifié les règles de publication des actes des collectivités territoriales. Elle précise que pour les communes de moins de 3 500 habitants, les modalités de cette publicité devront être choisies et fixées par délibération de l’assemblée délibérante : affichage, publication sur papier ou sous forme électronique. A défaut de délibération avant le 1er juillet, les actes seront obligatoirement publiés sous forme électronique. A cet effet, les assemblées locales concernées sont invitées à se prononcer par délibération sur le choix retenu avant le 1er juillet.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité

DECIDE d’adopter la modalité de publicité suivante :

- Publicité des actes de la commune par affichage (mairie).

- Publicité des actes de la commune par publication papier, et dans ce cas, ces actes sont tenus à la disposition du public en mairie de manière permanente et gratuite.

N° 2022-29 : Convention de passage pour la création d’un sentier pédestre.

Mme La 1ère Adjointe expose au Conseil Municipal qu’afin de finaliser la création d’un sentier pédestre permettant la réalisation d’une boucle pédestre dans le bourg il est nécessaire de passer une convention de passage avec la propriétaire de la parcelle F180. En effet, il est prévu que le sentier traverse ladite parcelle.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité

AUTORISE le Maire à signer une convention avec la propriétaire de la parcelle F180 (à savoir Mme DESFARGES Andrée demeurant 3 rue de Meuquet CHAMBORÊT) pour la création d’un sentier pédestre.

N° 2022-30 : Choix du nom pour le nouveau sentier pédestre

Mme La 1ère Adjointe expose au Conseil Municipal qu’afin de finaliser la création d’un sentier pédestre permettant la réalisation d’une boucle pédestre dans le bourg il est souhaitable de trouver une dénomination pour ce sentier afin d’en effectuer le balisage.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité

DECIDE de nommer le nouveau sentier pédestre « Le sentier des Choupissons » DIT que ce sentier empruntera le cheminement tel que matérialisé sur le plan annexé à la présente__________________________________________________________________________________ Procès-Verbal Conseil Municipal 25 juin 2022 3/ 3

Questions diverses

Mme RIBIERE informe le Conseil que pour l’instant le marché concernant la rénovation intérieure de la salle polyvalente ne peut être lancé compte tenu de l’empêchement du Maire.

Ce délai permet cependant de voir s’il est possible d’intégrer un système de climatisation.

Mme RIBIERE informe le Conseil qu’elle souhaiterait voir avec le SEHV s’il y avait la possibilité d’installer une borne de rechargement électrique sur la place de la commune.

M. BERTON informe le Conseil qu’une nouvelle opération de nettoyage de l’étang aura lieu début septembre.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 10h20

Pour le Maire empêché, La secrétaire de séance La 1ère Adjointe

Martine RIBIERE Christelle GUENANT

Les conseillers municipaux