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Déliberation - Listes des deliberations du Conseil municipal du 2
Ordre du Jour - 1676198210 ODJ pour affichage 16 02 2023
Ordre du Jour - OdJ CM 16 02 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saulx-les-Chartreux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OdJ CM 16 02 2023)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Consommateurs,
Le
Conseil
municipal
de
la commune
de
Saulx-les-Chartreux
se
réunira
en
séance
ordinaire
le JEUDI
16
FEVRIER
2023,
à
19h00
à
l'Hôtel
de
ville,
en
salle
des
mariages
ORDRE
DU
JOUR
>
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
1“ décembre
2022
>
Décisions
du
Maire
prises
depuis
la séance
du
Conseil
municipal
du
1°
décembre
2022
>
Présentation
des
délibérations
Administration
générale
REPUBLIQUE
FRANCAISE
LIBERTE-EGALITE-FRATERNITE
CONSEIL
MUNICIPAL
{Exécution
de
l'art.
L. 2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
COMPOSITION
DES
COMMISSIONS
PERMANENTES
«
CADRE
DE
VIE
»
ET
«
LOGEMENT
»
* Rapporteur
: M.
le Maire
PRESENTATION
DU
RAPPORT
D’ACTIVITE
2021
DU
SIGEIF
* Rapporteur
: M.
le Maire
ADHESION
AU
CONTRAT
GROUPE
D'ASSURANCE
STATUTAIRE
2023-2026
PROPOSE
PAR
LE
CIG
GRANDE
COURONNE - Rapporteur
: Anaïs
MAGINELLE
Cadre
vie
COMPLEMENT
DE
LA
DELIBERATION
N}
2022-12-95
POUR
LA
CESSION
POUR
PARTIE
DES
PARCELLES
AD
199
ET
AD
296
ET
DE
LA
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
D'UNE
PARTIE
DE
LA
PARCELLE
AD
295
A
L'ADAPEI
91
* Rapporteur
: Mme
Anaïs
MAGINELLE
Finances
- Marchés
publics
MODIFICATION
DE
LA
DELIBERATION
N°
2022-12-100
PORTANT
AUTORISATION
AU
MAIRE
D’ENGAGER,
LIQUIDER
ET
MANDATER
L'INVESTISSEMENT
SUR
L’'EXERCICE
2023
AVANT
L'APPROBATION
DU
BUDGET
PRIMITIF
2023
* Rapporteur
: M.
Rémy
CLAES
ADOPTION
DU
REGLEMENT
BUDGETAIRE
ET
FINANCIER
+ Rapporteur
: M.
Rémy
CLAES
ADOPTION
DE
LA
FONGIBILITE
DES
CREDITS
* Rapporteur
: M.
Rémy
CLAES
DEBAT
D'ORIENTATION
BUDGETAIRE
- Rapporteur
: M.
Rémy
CLAES Petite
enfance,
enfance,
scolaire
TARIFICATION
DES
CLASSES
DE
DECOUVERTE
A
CHAILLES
DU
23
AU
26
JANVIER
ET
DU
30
JANVIER
AU
2
FEVRIER
2023
*Rapporteur
:Mme
Flora
BABOUCHE
DEMANDE
DE
PARTICIPATION
FINANCIERE
POUR
UN
VOYAGE
SCOLAIRE
À
MADRID
CONCERNANT
2
LYCÉES
SALUCEENS *Rapporteur
:Mme
Flora
BABOUCHE
>
Questions
diverses
REPONSES
Fait
à Saulx-les-Chartreux,
le 9 février
2023
Stéphane
BAZILE
Maire
de
Saulx-les-Chartreux
Conseiller
départemental
de
l’Essonne