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Convocation - CONVOCATION ODJ CM 2 JUILLET 2026
Convocation - CM du 16 avril 2026 Convocation ODJ
Ordre du Jour - ODJ CM 20 juin 2024
Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Saulx-les-Chartreux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 20 juin 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Sécurité publique,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
LIBERTÉ-ÉGALITÉ-FRATERNITÉ
CONSEIL
MUNICIPAL
(Exécution
de
l'art.
L. 2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
les
(EAU Le
Conseil
municipal
de
la commune
de
Saulx-les-Chartreux
se
réunira
en
séance
ordinaire
le JEUDI
20
JUIN
2024,
à
19h00
à
l'Hôtel
de
ville,
en
salle
des
mariages
ORDRE
DU
JOUR
>
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
28
mars
2024
>
Décisions
du
Maire
prises
depuis
la séance
du
Conseil
municipal
du
28
mars
2024
>
Présentation
des
délibérations
Administration
générale
PROTECTION
SOCIALE
COMPLÉMENTAIRE
2024-2029
CONVENTION
DE
PARTICIPATION
PRÉVOYANCE
DU
CIG
GRANDE
COURONNE
Rapporteur
: Mme
Anaïs
MAGINELLE
DÉLIBÉRATION
PORTANT
DÉSIGNATION
DU
RÉFÉRENT
DÉONTOLOGUE
DES
ÉLUS
Rapporteur
: Mme
Anaïs
MAGINELLE
AUTORISATION
DE
RECOURIR
AU
CONTRAT
D'APPRENTISSAGE
Rapporteur
: Mme
Anaïs
MAGINELLE
Cadre
de
vie
APPROBATION
DE
LA
MODIFICATION
DE
LA
CONVENTION
D'OPÉRATION
DE
REVITALISATION
DE
TERRITOIRE
DE
L'AGGLOMÉRATION
PARIS-SACLAY
Rapporteur
: M.
Stéphane
BAZILE
ABROGATION
DE
LA
DÉLIBÉRATION
N°2023-03-016
RELATIVE
À
L'INSTAURATION
D'UN
PÉRIMÈTRE
D'ÉTUDE
SUR
LE SECTEUR
DE
L’ESED
Rapporteur
: Mme
Anaïs
MAGINELLE
ADOPTION
DE
LA
CONVENTION
ALEC
OUEST
ESSONNE
Rapporteur
: Mme
Anaïs
MAGINELLE
CESSION
DE
LA
PARCELLE
F70
COMMUNALE
À
M.
ET
MME
BERTHET
Rapporteur
: Mme
Anaïs
MAGINELLE
Finances
— Marchés
publics
ACTUALISATION
DES
TARIFS
DE
LA
TAXE
SUR
LA
PUBLICITÉ
EXTÉRIEURE
2025
Rapporteur
: M.
Rémy
CLAES
ACTUALISATION
DES
TARIFS
DE
LA
TAXE
DE
SÉJOUR
2025
Rapporteur
: M.
Rémy
CLAES FONDS
DE
CONCOURS
CPS
—
RÉNOVATION
ET
CHANGEMENT
DES
AIRES
DE
JEUX
DE
LA
CRÈCHE
ET
DE
L'ÉCOLE
EUGÈNE
LEROY
Rapporteur
: M.
Rémy
CLAES
FONDS
DE
CONCOURS
CPS
— CRÉATION
DE
RAMPES
PMR
À
LA
POLICE
MUNICIPALE
ET
DANS
LES
WC
DE
L'ESPACE
JEAN
FERRAT
Rapporteur
: M.
Rémy
CLAES
FONDS
DE
CONCOURS
CPS
—
POSE
D'UNE
COUVERTURE
MÉTALLIQUE
SUR
LE
KIOSQUE
DU
PARC
DE
LA JONCHÈRE
Rapporteur
: M.
Rémy
CLAES
FONDS
DE
CONCOURS
CPS
—
INSTALLATION
D'UN
ÉLÉVATEUR
À
LA
TOUR
ADAM
Rapporteur
: M.
Rémy
CLAES
Vie
associative
et
culturelle
MISES
À
DISPOSITION
DES
SALLES
ET
DES
TERRAINS
MUNICIPAUX
POUR
LES
ASSOCIATIONS
Rapporteur
: M.
Olivier
BROUTIN
Intergénérationnelle RECOURS
AU
STAGIAIRE
BAFA
Rapporteur
: Mme
Flora
BABOUCHE
CRÉATION
D'UN
POURCENTAGE
TARIFAIRE
POUR
LES
SÉJOURS
DE
L'ESPACE
JEUNES
NELSON
MANDELA
Rapporteur
: Mme
Flora
BABOUCHE
MODIFICATION
DU
RÈGLEMENT
DE
FONCTIONNEMENT
DU
MULTI
ACCUEIL
Rapporteur
: Mme
Marie-Dominique
GLEYE
MISE
EN
PLACE
D’'UNE
MUTUELLE
COMMUNALE
À
SAULX-LES-CHARTREUX
Rapporteur
: Mme
Muriel
CARIS
>
Questions
diverses
RÉPONSES
Fait
à Saulx-les-Chartreux,
le
13
juin
2024
Stéphane
BAZILE
Maire
de
Saulx-les-Chartreux