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Compte-Rendu - CR Conseil Municipal 24 Mai 2016
Document publié le Mardi 24 mai 2016 par la commune de Sainte-Marie-la-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil Municipal 24 Mai 2016)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Transports,
République Française Pyrénées-Orientales
PAS Marie la Mer a
M Ve & La phge
CONSEIL MUNICIPAL
du mardi 24 mai 2016 à 18h30
COMPTE RENDU SOMMAIRE
L'an deux mille seize et le mardi vingt quatre mai à 18 heures 30.
Le Conseil Municipal de la Commune de Sainte Marie la Mer dûment convoqué, s’est
réuni en session ordinaire, à la salle OMEGA, sous la présidence de Monsieur Pierre ROIG,
Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 17 mai 2016
PRÉSENTS : ROIG Pierre, SANGUIGNOL Albert, LOZANO Henri, REVOL Marie-France,
VALETTE Marguerite, HOSPITAL Claude, SOURRIBES Jean, TÉTART Odile, PORTUS-DURAND
Sabine, ORIOL Josiane, BRUNET Francis, BOLTE Charles, DURAND Charles, MALÉ Jean-Luc,
BONIFASSY Véronique, MEYA Christine, ROL Malicka, PÉRALS-LEROY France, LOZANO
Sandrine, FIGUÈRES Nicolas, LECAT Alexandre, CLASTRIER Sonia, BADIER Bruno, JOSENDE
Lauriane.
PROCURATION : SENYORICH Paule donne procuration à ROIG Pierre
TALAVAN Éric donne procuration à VALETTE Marguerite
URRUTIA Rosalia donne procuration à BADIER Bruno
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Lauriane JOSENDE
Monsieur le Maire informe que quatre décisions ont été prises par délégation depuis le Conseil
Municipal du mardi 29 mars 2016
- Montant de la redevance pour occupation du domaine public (RODP) pour les ouvrages des
réseaux publics de transport et de distribution d'électricité.
-_ Adoption d'un avenant au contrat de bail commercial conclu avec la SARL EUROPA G YM.
- Annulation de la consultation de maîtrise d'œuvre ayant pour objet le réaménagement de la
grange TALAYRACH en salle polyvalente.
-_ Renouvellement du contrat de location saisonnier à usage professionnel du local du port pour
l'activité de mécanicien.
HÔTEL DE VILLE - 66470 Sainte Marie la Mer - Tél. 04 68 80 13 80 - Fax 04 68 80 13 93 - www.saintemarielamer.com République Française Pyrénées-Orientales
LC Sainte Marie la Mer
ET
D Vilage & La plge-
Délibérations adoptées lors du Conseil Municipal du 24 mai 2016
RAPPORTEUR DÉLIBÉRATIONS ADOPTION
Adoption du procès verbal du conseil municipal
Pierre ROIS du 29 mars 2016 Unanimité
Adoptée avec deux
abstentions
Marie-France REVOL | Décision Modificative n°1 du Camping Municipal | (BADIER Bruno et
URRUTIA Rosalia)
et 25 voix pour.
Josiane ORIOL Attribution de subventions aux associations Unanimité
Demande de subvention à la Région pour le Marie-France REVOL :
Re Unanimité camping municipal
A ion d' i ‘objectif; R Claude HOSPITAL pro une convention d'objectifs avec SC Unanimité
Charles BOLTE Rachat d'une concession au cimetière Unanimité
Jean SOURRIBES Acquisition de la parcelle cadastrée AL n°430 Unanimité
Adoption d'une convention de mise à disposition
Alexandre LECAT d'un emplacement pour l'implantation d'une Unanimité
station de relais de téléphonie, avec ORANGE.
Séance levée à 19h30
Maire de Sainte Marie la Mer.
Fait à Sainte Marie la Mer, le 27 mai 2016.
HÔTEL DE VILLE - 66470 Sainte Marie la Mer - Tél. 04 68 80 13 80 - Fax 04 68 80 13 93 - www.saintemarielamer.com