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Compte-Rendu - Compte rendu sommaire conseil municipal du 23 février
Document publié le Mardi 23 février 2016 par la commune de Sainte-Marie-la-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu sommaire conseil municipal du 23 février)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
République Française Pyrénées-Orientales PAS Marie la Mer à
ET
Ju Vilage Z La plage
CONSEIL MUNICIPAL
du mardi 23 février 2016 à 18h30
COMPTE RENDU SOMMAIRE
L'an deux mille seize et le mardi vingt trois février à 18 heures 30.
Le Conseil Municipal de la Commune de Sainte Marie la Mer dûment convoqué, s’est
réuni en session ordinaire, à la salle OMEGA, sous la présidence de Monsieur Pierre ROIG,
Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 15 février 2016
PRÉSENTS : ROIG Pierre, SANGUIGNOL Albert, LOZANO Henri, REVOL Marie-France,
VALETTE Marguerite, HOSPITAL Claude, SOURRIBES Jean, PORTUS-DURAND Sabine, ORIOL
Josiane, BRUNET Francis, BOLTE Charles, DURAND Charles, MALÉ Jean-Luc, SENYORICH
Paule, MEYA Christine, ROL Malicka, PÉRALS-LEROY France, FIGUÈRES Nicolas, TALAVAN
Éric, LECAT Alexandre, BADIER Bruno, URRUTIA Rosalia, JOSENDE Lauriane.
PROCURATIONS : Sonia CLASTRIER donne procuration à Pierre ROIG, Sandrine LOZANO
donne procuration à Lauriane JOSENDE, Odile TETART donne procuration à Jean
SOURRIBES, Véronique BONIFASSY donne procuration à Josiane ORIOL.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Lauriane JOSENDE
Monsieur le Maire informe l'assemblée que quatre décisions du Maire ont été prises par délégation
depuis le Conseil Municipal du mardi 15 décembre 2015.
- Renouvellement des contrats d'assurance de la commune de Sainte Marie la Mer.
-__ Renouvellement du contrat de bail de la SARL "Le Fournil Saint Marinois"!.
-_ Marché public ayant pour objet la fourniture et la livraison de dix mobil-homes au camping
municipal de la plage.
- Marché adapté ayant pour objet la consultation de maîtrise d'œuvre concernant la liaison
entre la rue des bégonias et la rue des chardonnerets.
1
HÔTEL DE VILLE - 66470 Sainte Marie la Mer - Tél. 04 68 80 13 80 - Fax 04 68 80 13 93 - www.saintemarielamer.com République Française
Sainte Marie la Mer
Pyrénées-Orientales
ll
e &> da à Délibérations
ado ve Conseil M idpal du 23 février 2016
RAPPORTEUR DÉLIBÉRATIONS ADOPTION
. Rattachement d'un rapport Supplémentaire : due
Plerre ROIS - Demande de subvention au titre de la DETR 2016 Hhantisé
. Adoption du procès verbal du conseil municipal du ous R Pierre ROIG 15 décembre 2015 Unanimité
charles BOLTE Adoption de l'avenant n°1 à la convention de Unanimité
coordination avec la gendarmerie
Modification du Plan de Prévention des Risques
Alexandre LECAT Naturels de Sainte Marie la Mer : avis de la Unanimité
commune
Henri LOZANO Vente de l'immeuble cadastré BA n°261 Unanimité
Jean SOURRIBES Constitution de servitudes ERDF Unanimité
Marie-France REVOL SHVPRUEE par anticipation des crédits de dépenses Unaütiiité
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. Désignation d'un membre du Conseil d'Exploitation Loue Pierre ROIG de l'OMAT Unanimité
= = AF =: Marguerite VALETTE Demandes de subventions à la CAF pour le service Unanimité
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Séance levée à 20h00
Fait à Sainte Marie la Mer, le 29 février 2016.
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