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Document publié le Vendredi 24 juillet 2020 par la commune de Théoule-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 24.07.2020.doc)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Économie et finances,
COMMUNE DE THEOULE-SUR-MER COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 24 JUILLET 2020 Conseillers : En exercice : 15 Présents : 12 Votants : 14 L’an deux mille vingt, et le 24 juillet, le Conseil Municipal de la Commune de THEOULE-SUR-MER, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Georges BOTELLA, Maire. Présents : MM. Georges BOTELLA, Maire - Emmanuel BLANC, Mireille BONNEFONT, Renée BLARDONE, Adjoints – Jean-Claude MIGNON, Jean-Luc RICHARD, Jean-Denis SAISSE, Véronique LEROY, Martine PHAL, Sophie ROHFRITSCH, Aldo CUMBO, Marie-Monette FIORINA, Conseillers Municipaux. Absents : Procurations à : - Mr Thierry SAES - Mr Georges BOTELLA - Mme Laura DELPORTE - Mr Emmanuel BLANC - Mme Emmanuelle CENNAMO Secrétaire de Séance : Jean-Denis SAISSE Date de la Convocation : 7juillet 2020 Présentation des décisions municipales prises en vertu des pouvoirs délégués au Maire DELIBERATIONS N° FINANCES 1 - Affectation du résultat exercice 2019 – Budget principal Ville UNANIMITE 2 - Révision et clôture d’autorisations de programme/crédits de paiement – UNANIMITE année 2020 pour le budget principal Ville 3 - Adoption du Budget Primitif 2020 - Budget principal Ville UNANIMITE 4 - Vote de la subvention de fonctionnement au budget du CCAS pour l’exercice 2020 UNANIMITE 5 - Budget primitif 2020 – Commune de Théoule – Subventions de fonctionnement UNANIMITE aux associations 6 - Affectation du résultat exercice 2019 – Port communal de Théoule UNANIMITE 7 - Révision d’une autorisation de programme/crédits de paiement - année 2020 pour UNANIMITE le budget annexe du port communal de Théoule 8 - Adoption du budget primitif 2020 – Port communal de Théoule UNANIMITE 9 - Affectation du résultat exercice 2019 – Port communal de la Figueirette UNANIMITE 10 - Adoption du budget primitif 2020 – Port communal de la Figueirette UNANIMITE AFFAIRES GENERALES 11 - Création de la commission municipale d’appel d’offres (C.A.O.) UNANIMITE 12 - Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (C.C.I.D.) UNANIMITE 13 - Création de la Commission Municipale d’Urbanisme (C.M.U.) UNANIMITE RESSOURCES HUMAINES 14 - Prime exceptionnelle COVID 19 UNANIMITE 15 - Mise à jour RIFSEEP UNANIMITE SERVICE MARITIME 16 - Port de la Figueirette-Avenant N°1 à la convention de DSP pour l’exploitation UNANIMITE de la station d’avitaillement des navires en carburant 17 - Port de la Figueirette-Avenant N°2 à la convention de DSP pour l’exploitation UNANIMITE d’un hangar à usage de chantier naval 18 - Port de la Figueirette-Avenant N°2 à la convention de DSP pour l’exploitation UNANIMITE de l’aire de carénage et du magasin de shipchandler 19 - Contrat de concession de services pour la gestion des bains de mer et UNANIMITE des activités annexes pour la plage naturelle de l’Aiguille - Lot N°5N : choix du délégataire et approbation du sous-traité d’exploitation 20 - Acquisition d’un local appartenant à l’EPF PACA-Promenade Pradayrol UNANIMITE QUESTIONS DIVERSES