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Document publié le Vendredi 28 juin 2024 par la commune de Théoule-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu cm du 28.06.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire,
COMPTE-RENDU
| CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU VENDREDI 28 JUIN 2024 |
Conseillers :
En exercice : 15 a
Présents :11
Votants : 14
L’an deux mille vingt-quatre et le 28 juin le Conseil Municipal de la Commune de THEOULE-SUR-MER, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Georges BOTELLA, Maire.
Présents : Georges BOTELLA, Maire - Emmanuel BLANC, Thierry SAES, Renée BLARDONE, Adjoints — Jean-Luc RICHARD, Véronique LEROY, Martine PHAL, Sophie ROHFRITSCH, Laura DELPORTE, Marie- Monette FIORINA, Florence CHABANIS, Conseillers Municipaux
Absents : Procurations à:
- Mme Mireille BONNEFONT - Mme Sophie ROHFRITSCH
- Mr Jean-Denis SAISSE - Mme Martine PHAL
- Mr Aldo CUMBO - Mme Florence CHABANIS
- Mr Marc SORAIS
Secrétaire de Séance : Thierry SAES
Date de la Convocation :17 juin 2024
- Présentation des décisions municipales prises en vertu des pouvoirs délégués au Maire
DELIBERATIONS
[2 FINANCES | 1 - Présentation du rapport
de la Chambre Régionale des Comptes Provence COMMUNICATION - Alpes-Côte d’Azur (CRC PACA) - Communication
2 - Taxe de séjour - Actualisation des tarifs et des modalités de perception UNANIMITÉ
à compter de 2025
3 - Ouverture de la base nautique en régie municipale - Adoption du règlement UNANIMITÉ
intérieur et de la convention de partenariat avec les écoles
4 - Convention d’objectifs 2024-2026 entre la Commune et l’Office de Tourisme UNANIMITÉ
5 - Habitat et logement - Acquisition amiable de 4 appartements en centre-ville RETIRÉE
6 - Politique commerciale et attractivité - Indemnité de résiliation amiable du bail UNANIMITÉ commercial SO BIKE conclu le 1% février 2020
7 - Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association UNANIMITÉ "Le Chat Libre Azuréen" -Années 2025 à 2027 8 - Actualisation des tarifs des droits de voirie et des taxes d’occupation du domaine public
RESSOURCES HUMAINES
9 - Convention cadre 2025 pour l’exercice des missions facultatives proposées par le Centre de Gestion des Alpes-Maritimes
10 - Mise à jour du tableau des emplois permanents au 1° juillet 2024
ê
SERVICE MARITIME
11 - Port de La Figueirette - Convention d’occupation du Domaine Public Portuaire pour la construction et l’exploitation d’un établissement de restauration
12 - Port la Galère - Avenant 2 à la convention de délégation de service public pour l’exploitation et l’aménagement du port de plaisance de la Galère
13 - Expérimentation scientifique au sein du Parc Maritime Départemental Estérel-Théoule : Convention d’application pour le projet d’expansion technique de méthode de restaurations écologiques de populations d’oursins avec le Parc Maritime Départemental Estérel-Théoule
14 - Préservation de la Posidonie - Engagement volontaire des ports de Théoule et La Figueirette « Alliance Posidonia »
15 - Rapport annuel d’activité de l’année 2023 de la SAS LA CABANE DU PECHEUR, délégataire du service public de plage du lot n°4N
« La Cabane du Pêcheur »
16 - Rapport annuel d’activité de l’année 2023 de la SAS L’ENVIE,
délégataire du service public de plage du lot n°5N « L’Aiguille»
17 - Rapport annuel d’activité de l’année 2023 de la SNC TEYSSEDRE & CIE, délégataire du service public de plage du lot n°2NBIS le « Marco Polo»
18 - Rapport annuel d’activité de l’année 2023 de la SARL LES DUNES, délégataire du service public de plage du lot n°2A « Les Frères de la Baie »
19 - Rapport annuel d’activité de l’année 2023 de la SAS LE MAGELLAN, délégataire du service public de plage du lot n°1A « La Plage Blanche »
20 - Rapport annuel d’activité de l’année 2023 de la SAS COBOS CONSULTING, délégataire du service public de plage du lot n°6N « Le Panama»
21 - Rapport annuel d’activité de l’année 2023 de la SAS THEOULE ISLAND, délégataire du service public d’activités nautiques du lot n°3A « Théoule Island»
22 - Rapport annuel d'activité de l’année 2023 de la SAS LA PLAGE,
UNANIMITÉ
UNANIMITÉ
UNANIMITÉ
UNANIMITÉ
UNANIMITÉ
UNANIMITÉ
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COMMUNICATION
COMMUNICATION
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délégataire du service public de plage du lot n°4A — Etablissement « la Joya Beach »