Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 20260320
Déliberation - 20260320 Liste Deliberations
Déliberation - Liste deliberations 20240328
Procès Verbal - PV du conseil municipal du 15 decembre 2022
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 20260320
Déliberation - 20260320 liste delib
Déliberation - 20260320 Liste deliberations
Déliberation - liste deliberations 20260320
Déliberation - 20260320 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 20260320 Liste des deliberations
Déliberation - Liste deliberations 20260320
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Saint-Saturnin-du-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 20260320)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Bois et produits du bois,
26 rue de la mairie - 17700 saint Saturnin du Bois - Téléphone : 05.46.51.00.14
Courriel : mairie@stsat17.fr
Saint Saturnin du Bois
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
À LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026
Délibération n°2026_13
Municipalité : Élection du Maire
La délibération est adoptée à la majorité
Délibération n°2026_14
Municipalité : Détermination du nombre des adjoints
La délibération est adoptée à la majorité
Délibération n°2026_15
Municipalité : Élection des adjoints
La délibération est adoptée à la majorité
Délibération n°2026_16
Municipalité : Fixation des indemnités de fonction des adjoints
La délibération est adoptée à l’unanimité
Délibération n°2026_17
Municipalité : Délégations du Conseil Municipal au Maire
La délibération est adoptée à l’unanimité
Date d’affichage à la mairie et de publication sur le site Internet : 23/03/2026