Compte-Rendu - CR du CM du 3 avril 23

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Compte-Rendu - CR du CM du 3 avril 23 Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune de Mazerolles. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 3 avril 23)Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Institutions publiques, Réunion ordinaire du conseil municipal du lundi 3 avril 2023

L’an deux mil vingt-trois, le trois avril à vingt heures, le conseil municipal de la commune de MAZEROLLES, dûment convoqué, s’est réuni sous la présidence de Madame Catherine DEMEMES, maire de MAZEROLLES.

Etaient présents : Mesdames et Messieurs AUGUIN - BANCON - BOUYRIE – DEMEMES - GARBAY - GONZALEZ - LABARCHEDE - LACOUTURE - LANOUZIERE - LAPORTE – LESPINE – SANSIQUET – TEYSSEDRE -VIRY

Était absente excusée : Mme. GARIN -

1) Approbation du compte-rendu du conseil municipal du lundi 27 février

2023 :

Madame le Maire demande aux membres du Conseil Municipal de lui faire part de leurs observations concernant le compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du lundi 27 février 2023. Celui-ci, ne faisant l’objet d’aucune remarque, est adopté définitivement.

Avant de passer à l’examen des points suivants, Mr Benoit AUGUIN remet le rapport de présentation « Compte administratif 2022 - Budget primitif 2023 » figurant ci-dessous à chacun des membres du conseil municipal.

2) Vote du Compte Administratif

Madame le maire quitte la salle pour l’étude de ce point.

Après présentation du compte administratif, Mr Auguin le soumet au vote : adopté.

3) Vote du budget principal :

Mr Auguin soumet le budget à l’assemblée : il est adopté.

4) Vote des taux :

Les taxes sont les mêmes depuis 2011. Dans un contexte difficile pour la commune, et afin de permettre d’avoir une capacité d’autofinancement positive, en progression par rapport à 2022, il est proposé au conseil de voter une augmentation des trois taxes de 2.5 % (foncier bâti, foncier non bâti et TH Résidences secondaires), tel que présenté dans le rapport.

L’assemblée vote cette augmentation, à savoir :

- Foncier bâti : 37.19

- Foncier non bâti : 58.54

- TH Résidences secondaires : 16.93

5) Affectation du résultat :

Comme indiqué au point 4) du rapport de présentation p 6 : « Compte tenu du montant des recettes d’investissement restant à réaliser (subventions) de 221 653 € d’une part et en l’absence de reste à réaliser d’investissement d’autre part, il n’est pas nécessaire d’affecter un financement au 1068 pour couvrir le déficit d’investissement de – 191 416.80 €. »

Ceci est approuvé par l’assemblée.

6) Point commissions :

- Culture :La commission a travaillé avec Mr Daniel ANDRE, artiste peintre qui souhaite organiser une exposition à Mazerolles et présenter son travail, avec différentes techniques. Il peindra devant le public et recevra les scolaires ; son but : donner envie à des enfants de participer à des ateliers gratuits qu’il animera ultérieurement.

Durant l’exposition, Mr André fournira tout le matériel ; par la suite, il demandera une participation de 300 € / an à la commune pour l’achat de matériel si des ateliers sont mis en place.

Il dispose d’une assurance pour ses tableaux, il faudra néanmoins vérifier qu’elle peut couvrir cette exposition.

Accord du conseil pour mettre la salle des fêtes à disposition du samedi 9 décembre (préparation le 8) au dimanche 17 décembre. On vérifiera le point de l’assurance.

- Accompagnement et Services à la Personne : repas des Aînés :

Les inscriptions sont ouvertes. La semaine précédente, on fera les courses : apéritif, chocolats et fleurs. Le traiteur fournit les flûtes à champagne. Lui demander combien d’assiettes il faut poser pour le couvert.

- Environnement :

Mr Lanouzière et les deux agents communaux sont allés à Périgueux assister à la réunion pour les Villes et Villages fleuris.

L’an prochain, le jury repassera dans la commune ; la commission Environnement va se réunir pour travailler sur le projet et le rapport de présentation.

- Equipements communaux :

On est toujours à la recherche d’un carreleur pour un devis pour les marches de la salle des fêtes.

L’opération Toilettes publiques va pouvoir être lancée.

- Informations diverses :

• La mairie sera fermée du mardi 11 au jeudi 14 avril inclus (information à mettre sur le site internet.

• Demande de prêt de salle pour une vente de produits bien-être : salle des associations accordée pour un montant de 50 €.

• Demande de cours de gym : la présidente de l’association Maz’Gym a été reçue en mairie, les disciplines proposées sont abordées durant les cours de gym volontaire, elle craint donc que des cours privés fassent concurrence à l’association.

Il est donc décidé de décliner cette offre de cours privés.

7) Questions diverses :

• Mr Labarchède fait état de remontées nauséabondes dans le local de la maison de la Chasse. On contactera l’architecte.

• Des tuiles ont été trouvées par Mr Bancon pour les logements communaux (ancien presbytère).

• Cérémonie du 8 mai : elle aura lieu le 8 mai à 11 h 30.

Prochaines dates :

- 10 mai : conseil municipal à 20 h

- 15 mai : commission Culture – Communication à 18 h 30

- 24 mai : commission Environnement – Equipements publics à 18 h 30

La séance est levée à 22 h 30.