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Ordre du Jour - Ordre du jour CM
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 22 09 20
Document publié le Mardi 22 septembre 2020 par la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 22 09 20)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Éducation,
Département des Alpes-Maritimes
Mairie
5, rue de la République, BP 1
06530 Saint-Cézaire-sur-Siagne
mairie@saintcezairesursiagne.fr
CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du Conseil Municipal de Saint-Cézaire-sur-Siagne aura lieu le mardi 22 septembre 2020 à 19 h 00 en salle du Conseil municipal.
Le port du masque est OBLIGATOIRE. Les règles de distanciation physique d’un mètre
seront imposées aux membres du Conseil municipal comme au public. Pour le public, 10 personnes maximum seront autorisées à assister au Conseil municipal.
Fait à Saint-Cézaire-sur-Siagne,
Le mardi 15 septembre 2020
Le Maire,
Christian ZEDET
- Approbation des procès-verbaux des séances des Conseils municipaux des 10 et 17 juillet 2020.
- Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil municipal :
e Décision du Maire n°24/2020 : Dotation cantonale d'aménagement 2020,
e Décision du Maire n°25/2020 : Demande de subvention au Conseil départemental
au titre de la dotation amendes de police 2020,
e Décision du Maire n°26/2020 : Avenant au contrat avec INFOCOM France de mise
en service d’un nouveau véhicule électrique financé par l'affichage publicitaire.
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
1. Approbation du règlement intérieur du Conseil municipal.
Désignation des représentants du Conseil municipal dans les organismes extérieurs.
3. Désignation des représentants au Conseil d'administration et à l'assemblée générale
des actionnaires de la SPL Pays de Grasse Développement.
4. Composition de la Commission Communale des Impôts Directs.
Désignation des commissions municipales.
D
un
Secrétariat :
Tél. 04 93 40 57 57
Fax 04 93 60 81 80 www.saintcezairesursiagne.fr
Page 1 sur 2 FINANCES
6. Projet de plantation de 3000 arbres en forêt communale — Demande de subvention —
Classement d’une parcelle.
7. Demande de subvention au Conseil départemental au titre de la dotation amendes de
police 2020.
8. Demande de subvention au Conseil départemental au titre de la dotation cantonale
2020.
9. Attribution d’une subvention exceptionnelle aux associations amicale bouliste et
souvenir français.
10. Subventions aux associations CCFF et Femmes de Siagne.
11. Convention de réciprocité avec la commune de Grasse relative à la répartition des frais
de fonctionnement des écoles publiques.
PROGRAMMATION - URBANISME
12. Acquisition de plein droit de bien vacant et sans maître.
CULTURE
13. Modification du règlement intérieur de la bibliothèque municipale.
14. Approbation de la modification des statuts du syndicat mixte du Conservatoire
départemental de Musique des Alpes-Maritimes.
RESSOURCES HUMAINES
15. Création d’un poste d’adjoint technique dans le cadre du dispositif contrat unique
d'insertion — Contrat d'accompagnement dans l'emploi (CUI-CAE).
AFFAIRES DIVERSES
“ Bilan d'activités 2019 concession gaz GRDF
“ Bilan d'activités 2019 SICTIAM
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