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Procès Verbal - Pv novembre 2025
Procès Verbal - Pv novembre 2025 1
Procès Verbal - PV novembre 2024
Procès Verbal - PV fevrier 2025
Procès Verbal - Pv novembre 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montmiral.
Lien du pdf (Procès Verbal - Pv novembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Culture et patrimoine,
PROCÈS
VERBAL
DU
CONSEIL
|
MUNICIPAL
SÉANCE
16
NOVEMBRE
2023
Date
de
convocation
: 10/11/2023
Date
d’affichage
:
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
16
novembre
à
20
Heures
00,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Montmiral,
dûment
convoqué
le
10/11/
2023,
s'est
réuni
conformément
aux
règles
de
quorum,
à la
Salle
du
Conseil
à la
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
POUILLY
Jérôme,
Maire.
Étaient
présents
: ATHALE
Carole,
ARMAND
Florence,
BEC
Alain,
BU:
GNAZET
Éric,
DUMONCHAU
Denise,
MAHÉ
Magali,
PERRIER
Dominique,
POUILLY
Jérôme,
TONI
Félix.
Étaient
absents
excusés
:
BERRUYER
Joël
a
donné
procuration
à
TONI
Félix
PELLAT-CHILLOT
Laurent
a
donné
procuration
à
PERRIER
Dominique
LAMOUILLE
Fabrice
Étaient
absents
:
LEXTRAIT
Loïc,
GRANGE
Lucie,
Soit
9 membres
présents
et 2 pouvoirs
donnés.
Le
quorum
étant
atteint,
l'assemblée
peut
valablement
délibérer,
BU:
GNAZET
Éric
a été
désigné
secrétaire
de
séance.
ORDRE
DU
JOUR :
#£
Approbation
du
procès-verbal
du
19
octobre
2023.
#
Urbanisme
#
Voirie
et travaux.
#
Délibération
portant
sur la modification
du
tableau
des
effectifs
2023
#
Délibération
portant
sur la création
d’un
poste
d’adjoint
administratif contractuel
#
Délibération
portant
sur la décision
modificative
de
budget
concernant
le curage
des
fossés
#
Délibération
portant
sur la validation
du
devis
concernant
le curage
des
fossés
et Ja
demande
de
subvention
auprès
du
département
au
titre
du
Fond
Intempéries
#
Délibération
portant
sur
la
décision
modificative
de
budget
concernant
les
charges
liées
aux
salaires
#
Sujets
divers Les
membres
du
Conseil
souhaitent
la
bienvenue
au
nouvel
agent
recruté
par
la
commune
et
qui
aura
la
charge
de
la
comptabilité.
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19/10/2023
Le
procès-verbal
est
approuvé
sous
condition
que
le
point
SIVOS
soit
réintégré
sur
le
PV.
URBANISME Dépôt
de
dossiers :
>
DP
0262072300025
construction
d’un
muret
béton
de
60
cm
de
hauteur
et
grillage
—
1455
chemin
du
sabot
—
S
251
- surface
des
travaux
:non
renseignée
Demande
accordée :
>
Arrêté
favorable
DP
0262072300022
- installation
d’une
centrale
photovoltaïque
sur
toit
—
2040
chemin
du
Replat-
parcelle
S
163
- surface
des
travaux
:non
renseignée
>
Arrêté
favorable
DP
0262072300025
construction
d’un
muret
béton
de
60
cm
de
hauteur
et
grillage
—
1455
chemin
du
sabot
—
S
251
- surface
des
travaux
:non
renseignée
Demande
refusée :
>
Arrêté
tacite
défavorable
car
pas
de
retour
sur
pièces
manquantes
DP
0262072300013-
dépose
totale
de
toiture
d’une
grange
et
annexes
- 1275
chemin
de
la
tour
—
P
185
- surface
des
travaux
:non
renseignée
>
Arrêté
défavorable
car
en
zone
Naturelle
et
Agricole
DP
0262072300023
—
édification
d’une
clôture
et
d’une
cabane
- chemin
du
sapin
bleu-
parcelle
Z
411
- surface
des
travaux
:non
renseignée
Voirie
et
travaux
Réfection
des
chemins
quartier
Ratelière,
St Martin,
Grénerie
Mise
d’emploi
sur les chemins
Curage
des
fossés
sur
certains
secteurs,
est
à réaliser
(s’il est
voté
au
budget)
Travaux
du
local
communal
route
de
Parnans
: tour
de
force
réalisé
en
moins
de
3
semaines.
Le
chantier
a
été
terminé
à la
date
annoncée.
Un
grand
merci
aux
artisans
locaux
pour
la rapidité
de
leur intervention
et la qualité
de leur travail.
Le
Cabinet
kiné
a pu
ouvrir
ces portes
le 07/11/2023.
>
Travaux
de
la nouvelle
bibliothèque
presque
terminés,
il reste
à réaliser
:
«
Les
luminaires
à remplacer,
VVYNV Y Les
vitres jaunes
à changer
Un
mur
à réparer
Merci
aux
bonnes
volontés
constructives
qui
nous
ont
permis
la
mixité
des
lieux
entre
l'association
du
Club
de la Tour
et celle de
la bibliothèque,
un
lieu
intergénérationnel
propice
aux
partages
et
aux
souvenirs.
Un
grand
merci
à l’agent
technique
pour
son
investissement
pour
les
travaux
du
local
communal
route
de
Parnans
et pour
ceux
de
la bibliothèque.
Merci
aux
élus
qui
ont
participé
au
déménagement.
>
Travaux
du
plancher
de la classe
du
1 er étage
de
l’école
: le plancher
d’origine
étant
ondulé,
il a dû
étre
retiré
et recalé,
cela
va
générer
un
surcoût
par
rapport
au
devis
initial
d'environ
3 000
€.
Mr
le Maire
demande
l’avis
des
membres
du
Conseil
qui
valident
à l’unanimité
le
nouveau
devis
présenté.
DÉLIBÉRATION
40/2023
PORTANT
SUR
LA
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EMPLOIS
ET
DES
EFFECTIFS
DE
MONTMIRAL
Monsieur
le Maire
informe
l'assemblée :
Vu
le Code
générale
des
collectivités
territoriales
notamment
les
articles
R.2313-3
et L.2313-1
Vu
la
loi
n°
83-634
du
13
juillet
1983
modifiée
portant
droits
et
obligations
des
fonctionnaires,
Conformément
à l’article
34
de
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984,
les
emplois
de
chaque
collectivité
sont
créés
par
l’organe
délibérant
de
la
collectivité.
Il
appartient
donc
au
Conseil
Municipal
de fixer
l’effectif
des
emplois
nécessaires
au
fonctionnement
des
services
(création
—
suppression
—
modification
de
la
durée
hebdomadaire
d’un
poste)
En
cas
de
suppression
de
poste
ou
modification
de
la
durée
hebdomadaire
(modification
supérieure
à
10%
ou
passage
d'un
TC
à un
TNC
ou
impactant
l'affiliation
à la
CNRACL)
la
décision
est
soumise
à
l’avis
préalable
du
Comité
Technique
(la
modification
de
la
durée
du
poste
correspondant
à
la
suppression
et
la
création
simultanées),
Compte
tenu
de
la
vacance
d'emploi
de
Secrétaire
de
mairie,
au
grade
d’adjoint
administratif
principal
de
première
classe
d’une
durée
de
11
heures
hebdomadaires
Monsieur
le
Maire
propose
à l’assemblée
:
En
l'application
de
l'article
3-3
de
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée,
La
création
d’un
emploi
de
Contractuel,
en
tant
que
:
>
Adjoint
administratif
territorial,
premier
échelon
(base
de
l’indice
brut
367)
>
à temps
non
complet
à raison
de
11
heures
hebdomadaires,
>
à compter
du
17
novembre
2023
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
présents
et
de
leurs
pouvoirs 11
Voix
Pour,
0
Voix
Contre,
O0 Abstention
DÉCIDE
: #
D’ADOPTER
la proposition
du Maire
#
DE
MODIFIER
le
tableau
des
emplois
à compter
du
17/11/2023
(date
d’effet)
#
DIT
que
cette
délibération
sera
affichée
conformément
à la
législation
en
vigueur.
ANNEXER
LE
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
MIS
à JOUR
E
Tableau
des
effectifs :
POSTE
/EMPLOI
Agent Poste
Statut
de
L
|
vacant
l’agent
SrPS
,
|
Missions
de
Date
et
n°
de
Grad
Cat
ne
Depuis
Stagiaire
travail
Délibération
rare
ue
|ichede
|? pui
poste
poste)
êe
Titulaire
(temps
:
partiel)
Motif
Contractuel
Filière
Administrative
(service
administratif)
Le
06/08/2020
|
Adjoint
C
Ih
Voir
Poste
Titulaire
LB
délibération
Adm.
Fiche
vacant
Principale
poste
depuis
le
n°
37.2020
de
°°
classe
01/07/2023
Le
22/07/2021
|
Adjoint
C
25h
Voir
Titulaire
25h
délibération
Adm.
Fiche
Principale
poste
n°
32.2021
de
1è"°
classe
Le
17/11/2023
|
Adjoint
C
11h
Voir
Ouverture
|
Contractuel
|
II
h
administratif
Fiche
de
poste
poste
Filière
Technique
(services
techniques)
Le
05/05/2023
|
Adjoint
C
35h
Voir
Titulaire
35h
délibération
Technique
Fiche
principal
de
poste
n°
17/2023
Le
classe
Arrêté
4.2017
Situation administrative Le
11/10/2011
|
Adjoint
C
3h
Voir
Poste
Titulaire
3h
technique
fiche
vacant
Délibération
poste
n°
28.2011 depuis
le
01/05/2022
DÉLIBÉRATION
XX/2023
PORTANT
SUR
LA
CRÉATION
D'UN
POSTE
D’ADJOINT
ADMINISTRATIF
CONTRACTUEL
Cette
délibération
est
retirée
du
conseil
car
elle
fait
un
doublon
avec
la
délibération
précédente DÉLIBÉRATION
41/2023
portant
sur
la
décision
modificative
de
budget
N°
2
concernant
le
curage
des
fossés
Monsieur
le
maire
donne
la
parole
à la
1°*
Adjointe
aux
finances.
Mme
Athale
expose
:les
travaux
de
voirie
effectués
au
cours
de
l’année
ont
consommé
le
budget
prévu
initialement,
certains
ne
sont
pas
encore
soldés
financièrement.
Or
des
travaux
urgents
de
curage
des
fossés
sont
nécessaires
au
vu
des
intempéries
qui
ont
eu
lieu
récemment. Il
est
nécessaire
de
modifier
le
budget
afin
d’effectuer
ces
travaux.
Désignation
Augmentation
sur
Augmentation
sur
Crédits
ouverts
Crédits
ouverts
Dépense
Chapitre
011
:entretien
et
6 000,00
€
réparation
sur
voiries
-section
de
fonctionnement TOTAL
Dépense
chapitre
011
:entretien
6 009,00
€
et
réparation
sur
voiries
-section
de
fonctionnement Recette
chapitre
73
:section
de
3
100,00
€
fonctionnement
impôts
et
taxes
Recette
chapitre
74
:section
de
2 900,00
€
fonctionnement
compensation
exonération
Taxe
habitation
TOTAL
R
73
et
R
74:
Recette
constaté
6
600,00
€
section
de
fonctionnement
La
Décision
Modificative
s’équilibre
en
recette
et
dépense
à hauteur
de
+
6 000.00
€
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
présents
et
de
leurs
pouvoirs 11
Voix
Pour,
0 Voix
Contre,
O0 Abstention DÉCIDE
d’adopter
la Décision
Modificative
N°
2 comme
suit :
Désignation
Augmentation
sur
Crédits
ouverts
Augmentation
sur
Crédits
ouverts
Dépense
Chapitre
011
: entretien
et réparation
6 000,00
€
sur
voiries
-section
de
fonctionnement
TOTAL
Dépense
chapitre
011
: entretien
et
6 000,00
€
réparation
sur
voiries
-section
de
fonctionnement Recette
chapitre
73
:section
de
fonctionnement
3
100,00
€
impôts
et
taxes
Recette
chapitre
74
:section
de
fonctionnement
2
900,00
€
compensation
exonération
Taxe
habitation
TOTAL
R
73
et
R
74:
Recette
constaté
6 000,00
€
section
de
fonctionnement
L’ADM
s’équilibre
en
recette
et dépense
à hauteur
de
+6000.00
€
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
et
à signer
tous
les
documents
à
intervenir. DIT
que
cette
délibération
sera
affichée
conformément
à
la
législation
en
vigueur
DÉLIBÉRATION
42/2023
portant
sur
la
validation
du
devis
concernant
le
curage
des
fossés
et la
demande
de
subvention
auprès
du
département
au
titre
du
Fond
Intempéries
Monsieur
le
maire
présente
aux
membres
du
Conseil,
Le
devis
de
la
société
XXX
PRESTATAIRE
DÉSIGNATION
PRIX
HT.
en €
T.P.
TERPEND
Travaux
de
curage
de
fossés
2 700,
00
Une
subvention
sera
demandée
au
département
de
la
Drôme
au
titre
du
fond
Intempéries
pour
un
montant
de
50
%
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
présents
et
de
leurs
pouvoirs 11
Voix
Pour,
0 Voix
Contre,
0 Abstention APPROUVE
le
devis
présenté,
SOLLICITE
l'attribution
de
subventions
auprès
du
Département
de
la
Drôme
au
titre
du
fond
Intempéries AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à effectuer
toutes
les
démarches
et
à signer
tous
les
documents
à
intervenir. PRIME
EXCEPTIONNELLE
Monsieur
le
Maire
sollicite
l’avis
des
membres
du
conseil
Municipal
concernant
l’octroi
d’une
prime
exceptionnelle
à la
secrétaire
de
mairie
qui
:
#
A
assuré
les
fonctions
du
second
poste
du
secrétariat,
“
Effectué
de
nombreux
dépassements
d’horaires
“
Fait
preuve
de
souplesse
dans
son
emploi
du
temps
hebdomadaire
s
Effectué
de
nouveaux
apprentissages
#
Participé
à l’amélioration
de
l’accueil
du
public
Les
membres
du
conseil
approuvent
la demande.
DÉLIBÉRATION
43/2023
portant
sur
la
décision
modificative
de
budget
N°
3 concernant
les
charges
liées
aux
salaires
Monsieur
le
maire
donne
la
parole
à la
1°®
Adjointe
aux
finances.
Mme
Athale
expose
:l'agent
titulaire
du
service
technique
étant
en
arrêt
maladie
depuis
le
mois
de
mai,
il
a fallu
prendre
en
contrat
un
agent
non
titulaire
pour
le
remplacer.
Il
a fallu
également
procéder
au
remplacement
d’un
agent
administratif
au
secrétariat
de
mairie.
Désignation
Augmentation
sur
Augmentation
sur
Crédits
ouverts
Crédits
ouverts
Dépense
Chapitre
012
:section
de
3 000,00
€
fonctionnement
Personnel
non
titulaire
Dépense
Chapitre
012
:section
de
4 000,00
€
fonctionnement
Cotisation
URSSAF TOTAL
Chapitre
012
Dépenses
section
7 000,00
€
de
fonctionnement
Personnel
non
titulaire Recette
chapitre
74
:section
de
460,00
€
fonctionnement
compensation
exonération
Taxe
habitation
Recette
chapitre
74
:section
de
4
800,00
€
fonctionnement
dotation
de
solidarité
rurale
versée
par
l'Etat
Recette
chapitre
013
:section
de
1 740,00
€
fonctionnement
remboursement
par
l'assurance
Cigac
TOTAL
R
74+R
013
Recette
section
7
000,
00
€
de
fonctionnement
La
Décision
Modificative
s’équilibre
en
recette
et
dépense
à hauteur
de
+
7 000.00
€
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
présents
et
de
leurs
pouvoirs
11
Voix
Pour,
0
Voix
Contre,
0
Abstention
DÉCIDE
d’adopter
la Décision
Modificative
N°
3 comme
suit
:
Désignation
Augmentation
Sur
Augmentation
sur
Crédits
ouverts
Crédits
ouverts
Dépense
Chapitre
012
: section
de
3
000,00
€
fonctionnement
Personnel
non
titulaire
Dépense
Chapitre
012
: section
de
4 000,00
€
fonctionnement
Cotisation
URSSAF
TOTAL
Chapitre
012
Dépenses
section
7 000,00
€
de
fonctionnement
Personnel
non
titulaire Recette
chapitre
74
:section
de
460,00
€
fonctionnement
compensation
exonération
Taxe
habitation
Recette
chapitre
74
:section
de
4
800,00
€
fonctionnement
dotation
de
solidarité
rurale
versée
par
l'Etat
Recette
chapitre
013
:section
de
1 740,00
€
fonctionnement
remboursement
par
l'assurance
Cigac
TOTAL
R
74+R
013
Recette
section
7
600,
00
€
de
fonctionnement
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à effectuer
toutes
les
démarches
et
à signer
tous
les
documents
à intervenir.
DIT
que
cette
délibération
sera
affichée
conformément
à la
législation
en
vigueur
SUJET
DIVERS
+ + + + ++ £,
6
Règlement
de
la
location
de
la
salle
des
fêtes
:
Monsieur
le
Maire
expose
que
pour
le
bien-être
des
habitants
du
cœur
village
concernant
les
nuisances
sonores
et
les
débordements
en
tous
genres
et
pour
favoriser
les
Montmiralois,
il
serait
préférable
de
modifier
le
règlement
de
la
location
de
la
salle
des
fêtes
de
Montmiral.
Celui-ci
serait
basé
sur
celui
de
l’espace
intercommunal
du
Bagnol,
Une
caution
plus
importante
pour
les
locataires
extérieurs
à
Montmiral,
avec
le
parrainage
d’un
habitant
de
Montmiral
qui
lui
aussi
serait
soumis
à cautionnement.
Les
membres
du
Conseil
Municipal
sont
favorables
à
la
modification
du
règlement
de
la
location
de
la
salle
des
fêtes.
Pop
Corn,
la
caravane
arrive
bientôt
à Montmiral
!:
Lieu
d'animation
pour
les
jeunes
de
11
à
17
ans,
la
caravane
Pop
Corn
sera
présente
à
Montmiral
à
l’espace
du
Bagnol,
les
mercredis
après-midi.
Des
sorties
et
des
actions
de
loisirs
seront
présentées
sous
la
tutelle
d’un
animateur
chevronné.
(les
Points
Jeunes
sont
gérés
par
Valence
Romans
Agglo)
Le
marché
de
Noël
intercommunal
de
Saint
Michel
sur
Savasse
et
Montmiral,
aura
lieu
à l’espace
du
Bagnol,
le
dimanche
17
décembre
à
partir
de
10
heures,
de
nombreux
exposants
vous
proposeront
des
produits
artisanaux,
des
décorations
et
autres
produits
locaux
diverses
et
variés.
La
commémoration
du
11
novembre
a
eu
lieu,
avec
un
moment
de
recueillement
auprès
du
monument
aux
morts,
suivi
du
repas
des
Ainés
qui
cette
année
a eu
lieu
dans
notre
salle
des
fêtes,
avec
un
traiteur.
Ce
moment
de
partage
convivial
s’est
déroulé
de
façon
festive
avec
des
animations
variées
telle
un
jeune
musicien
à la
guitare
qui
a interprété
des
morceaux
de
musique
classique,
une
démonstration
de
jeunes
danseurs
d’une
école
de
dance
latino. %
Les
Vœux
du
Maire
auront
lieux
le
mercredi
10
janvier
2024
à 19
h 00
à la
salle
des
fêtes
de
Montmiral.
Il est 22
h 48
le Conseil
Municipal
est clos
Le
secrétaire
de
séance
BUGNA
10