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unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - Liste sujets délibérés en conseil d'administration du CIAS Airvaudais Val du Thouet 15 06 2023
Document publié le Jeudi 15 juin 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - Liste sujets délibérés en conseil d'administration du CIAS Airvaudais Val du Thouet 15 06 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales,
Liste des sujets délibérés en Conseil d’Administration– CIAS Airvaudais-Val du Thouet - 15 juin 2023
C I A S
Airvaudais-Val du Thouet
33 Place des Promenades
79600 AIRVAULT
LISTE DES SUJETS DELIBERES EN CONSEIL D’ADMINISTRATION SEANCE du 15 JUIN 2023
L’an deux mille vingt-trois le quinze du mois de juin à 18 heures 30, le Conseil d’Administration du CIAS Airvaudais-Val du Thouet, convoqué par Mme DAMBRINE Frédérique, Vice-Présidente déléguée par M. Olivier FOUILLET, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle de la CCAVT à Airvault.
11 présents : Maryse BARIGAULT, Françoise BRAUD, Nadia CADET, Frédérique DAMBRINE, Véronique DIGUET, Olivier FOUILLET, Gérard GIRET, Cécile GLORIAU, Hélène MARSAULT, Micheline REAU, Nadine VIVIER.
2 pouvoirs :
Sylvie JOZEAU a donné pouvoir à Hélène MARSAULT
Anne-Marie POUPIN a donné pouvoir à Maryse BARIGAULT
Excusés : Lucienne AUBRY, Brigitte BAUDON, Gérard CHABAUTY, Maryse CHARRIER, Pierrette MILLIASSEAU, Françoise RICHARD, Daniel ROBERT
Absent (e) s : Jean-Claude LAURANTIN
Date de la convocation : 9 juin 2023 ayant pour ordre du jour :
Secrétaire de séance : Anne ALLIER
Rappel des délibérations prises au cours de la séance :
N° de la
délibération Objet Classement matière
D 2023 – 012 Compte Administratif 2022 7.1. Décisions budgétaires
D 2023 – 013 Compte de gestion 2022 7.1. Décisions budgétaires
D 2023 – 014 Affectation du résultat de fonctionnement 2022 7.1. Décisions budgétaires
D 2023 – 015 Signature avec le Département : contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) 8.2. Aide sociale
D 2023 - 016
Convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’achat de prestations de contrôle externe des
établissements médicaux-sociaux du Département
des Deux-Sèvres
1.1. Marchés publics
Mise en ligne le 16 juin 2023 sur le site www.cc-avt.fr
La Vice-Présidente,
Frédérique DAMBRINE