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unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - Liste des sujets délibérés en conseil communautaire Airvaudais Val du Thouet 01 07 2025
Document publié le Mardi 1 juillet 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - Liste des sujets délibérés en conseil communautaire Airvaudais Val du Thouet 01 07 2025)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Handicap et inclusivité, Entrepreneuriat et startup,
Liste des sujets délibérés en Conseil Communautaire –Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet – 1er avril 2025
Communauté de Communes
Airvaudais-Val du Thouet
33 Place des Promenades
79600 AIRVAULT
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE SEANCE DU 1er JUILLET 2025
L’an deux mil vingt-cinq le premier du mois de juillet à 18h30, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, à la salle des fêtes d’Irais, sous la présidence de M. Olivier FOUILLET, Président de la CCAVT.
19 présents + 2 pouvoirs (21 votes sur 28) :
Quorum atteint (15)
Membres titulaires présents :
✓Commune d'Airvault : Olivier FOUILLET, Lucette ROCHER, Mattieu MANCEAU, Jacky JOZEAU, Viviane
CHABAUTY, Maryse CHARRIER, Frédéric PARTHENAY
✓Commune d’Assais-les-Jumeaux : Jean-Claude LAURANTIN, Jean-Louis RIDOUARD
✓Commune d'Availles-Thouarsais : Daniel ROBERT
✓Commune de Boussais :Gérard GIRET
✓Commune d'Irais : Hélène MARSAULT
✓Commune de Le Chillou :
✓Commune de Louin : Monique NOLOT, Maryse BARIGAULT
✓Commune de Maisontiers : Gérard CHABAUTY
✓Commune de Saint-Loup-Lamairé : Pascal BIRONNEAU, Micheline REAU, Dominique BARREAU, Alain
JEZEQUEL
4 pouvoirs :
✓Dominique GUILBOT a donné pouvoir à Mattieu MANCEAU,
✓Frédérique DAMBRINE a donné pouvoir à Maryse CHARRIER.
Absents/Excusés : Dominique GUILBOT, Frédérique DAMBRINE, Huguette ROUSSEAU, Sylvie NOBLET- HORTET, Françoise RICHARD, Jacques ROY, Fabrice DURAND, Mathias DIXNEUF, Sébastien FAURE.
Maryse BARIGAULT a été élue secrétaire de séance
Rappel des délibérations prises au cours de la séance :
N° de la
délibération Objet Classement matière
D2025-054 Subventions aux associations 7.5 Subventions
D2025-055 Ligne de trésorerie du budget principal vers le budget annexe assainissement 7.2 Fiscalité
D2025-056 Modification versement acompte sur subvention N-1 au budget Offices de Tourisme 7.5 Subventions
D2025-057 Demande aides financières assistants maternels 7.5 Subventions
D2025-058 Convention d’objectifs et de moyens CSC 8.2 Aide sociale
D2025-059 Avenants marché de travaux pour la réhabilitation de la piscine d’Airvault 1.4 Autres types de contrat
D2025-060 Travaux ZAE Dissé 8.3 Voirie
D2025-061 Vente de parcelle des ateliers techniques communautaires à la commune de Saint-Loup-Lamairé 3.2 Aliénations
D2025-062 Adhésion et cotisation à Initiatives Deux-Sèvres 7.10 Divers
D2025-063 Acquisition d’une parcelle Auralis à Airvault 3.1 Acquisitions
D2025-064 Base minimum CFE 7.2 Fiscalité
D2025-065 Convention partenariat gouvernance et stratégie territoriale Vallée de la Dive 8.8 Environnement
D2025-066 PCAET – Définition de l’intérêt communautaire « Protection et mise en valeur de l’environnement » 8.8 Environnement Liste des sujets délibérés en Conseil Communautaire –Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet – 1er avril 2025
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D2025-067 Approbation projet de PCAET (Plan Climat, Air et Énergie Territorial) 8.8 Environnement
D2025-068 Adhésion à la convention pour le label « Accueil Vélo » pour l’aire naturelle du camping du Cébron 8.9 Culture
D2025-069 Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets 5.7 Intercommunalité
D2025-070 Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement 5.7 Intercommunalité
D2025-071 Rapport général annuel d'activités 2024 5.7 Intercommunalité
Mise en ligne le 2 juillet 2025 sur le site www.cc-avt.fr
Le Président,
Olivier FOUILLET