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unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - Liste sujets délibérés en conseil d'administration du CIAS Airvaudais Val du Thouet 04 04 2024
Document publié le Jeudi 4 avril 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - Liste sujets délibérés en conseil d'administration du CIAS Airvaudais Val du Thouet 04 04 2024)
Thèmes du document : Vieillesse, Justice et droit, Exploration spatiale,
Liste des sujets délibérés en Conseil d’Administration – CIAS Airvaudais-Val du Thouet du 4 avril 2024
33 Place des Promenades 79600 AIRVAULT
LISTE DES SUJETS DELIBERES EN CONSEIL D’ADMINISTRATION SEANCE DU 4 AVRIL 2024
L’an deux mille vingt-quatre le quatre du mois d’avril à 19h00, le Conseil d’Administration du CIAS Airvaudais-Val du Thouet, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle de la CCAVT à Airvault, sous la présidence de Mme Frédérique DAMBRINE, Vice-présidente.
Date de la convocation : 28 mars 2024
Nombre de membres :
- En exercice : 21
- Présents : 14
- Votants : 15
Présents : Lucienne AUBRY, Maryse BARIGAULT, Françoise BRAUD, Gérard CHABAUTY, Maryse CHARRIER, Frédérique DAMBRINE, Véronique DIGUET, Gérard GIRET, Cécile GLORIAU, Sylvie JOZEAU, Anne-Marie POUPIN, Micheline REAU, Françoise RICHARD, Nadine VIVIER. Excusés avec pouvoir : Olivier FOUILLET a donné pouvoir à Maryse CHARRIER Excusés : Nadia CADET, Hélène MARSAULT, Pierrette MILLIASSEAU Absents : Brigitte BAUDON, Jean-Claude LAURANTIN, Daniel ROBERT
Secrétaire de séance : Anne ALLIER
Rappel des délibérations prises au cours de la séance :
N° de la
délibération Objet Classement matière
D 2024 – 001 Avenant à la convention de mise en disposition du personnel intérimaire 4.2 Personnel contractuel
D 2024 – 002 Modification de la durée hebdomadaire de postes d’agents sociaux 4.1 Personnel titulaires e stagiaires de la F.P.T.
D 2024 – 003 Avancement de grade 4.1 Personnel titulaires e stagiaires de la F.P.T.
D 2024 – 004
Convention pluriannuelle portant versement d’une
dotation financière aux services d’aides à domicile
couvrant partiellement les surcoûts générés par la mise en
œuvre du CTI
7.5 Subventions
Mise en ligne le 30 novembre 2023 sur le site www.cc-avt.fr
La Vice-Présidente,
Frédérique DAMBRINE