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Document publié le Mardi 1 avril 2025 par la commune de Saint-Martin-Boulogne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Démocratie,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
7 MAIRIE DE SAINT-MARTIN-BOULOGNE
SAINT-MARTIN Boulogne
AU COEUR DE LA VIE LISTE DES DÉLIBÉRATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 01 AVRIL 2025
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33
Nombre de conseillers municipaux présents : 27
Nombre de conseillers municipaux votants : 33
Etaient présents : Tous les conseillers municipaux en exercice à l’exception de :
Hélène BERNAERT pouvoir à Patricia DUHAMEL
“ Ludovic LATRY pouvoir à Guillaume PRUVOST
“ Patrick DELPORTE pouvoir à Valérie DELPORTE
» Philippe BOGGIO pouvoir à René WIART
s Stéphanie LACROIX pouvoir à Carol SILVESTRE
n Virginie MALAYEUDE pouvoir à Raphaël JULES
Monsieur Guillaume PRUVOST est désigné secrétaire de séance.
Nombre de votants : 32 / Pour : 32
& Le Basket Club Saint-Martinois :
Nombre de votants : 32 / Pour : 32
& Le Drumband Saint-Martinois : Les Elles de l'avenir :
Nombre de votants : 32 / Pour : 32
Pour le reste du tableau : Nombre de votants : 33 / Pour : 33
1 | Budget Primitif 2025 / Commune 33 & Pour: 27
& Contre :6
2 | Vote des taux 30 & Pour: 27
& Contre:6
3 | Attribution des subventions 2024
& Bellidée : L'Olympique Saint-Martinois :
Nombre de votants : 32 / Pour : 32
L'Education Liens Prévention :
Nombre de votants : 32 / Pour : 32
Nombre de votants : 33 / Pour : 27/ Contre : 6
4 | Convention avec le Basket Club Saint-Martinois 32 & Pour: 32
5 | Convention avec l’association Bellidée 32 & Pour: 32
6 | Convention avec l’Amicale Laïque d’Ostrohove 33 & Pour:33
7 | Convention avec l'Olympique Saint-Martinois 32 & Pour: 32
8 | Autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) 33 & Pour: 26
& Abstention:7
9 | Application de la fongibilité des crédits 33 & Pour: 33
10 | Admission en créance éteinte de titre de recette 33 & Pour :33 11 | Contrat global de performance énergétique pour l’éclairage 33 & Pour :33
public.
12 | Modification du tableau des emploi permanents de la 33 & Pour :33
collectivité pour 2025 :
& Créations d'emplois d’Adjoint technique principal de 1°"°
classe et d’Adjoint administratif principal de 1° classe :
& Suppressions d'emplois d’Adjoints technique principal de
2°" classe et d’Adjoint administratif de 2°" classe.
Saint Martin Boulogne, le 01 avril 2025
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Guillaume PRUVOST Raphaël JULES
Visa D.G.S : a
Affiché le : 03/04/2025