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Procès Verbal - 2023 03 10 PV avec commentaires Document publié le Vendredi 10 mars 2023 par la commune de Saint-Christophe-en-Oisans. Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 03 10 PV avec commentaires)Thèmes du document : Fiscalité, Jeunesse, Économie et finances, Saint Christophe en Oisans - Séance du VENDREDI 10 MARS 2023

1

COMMUNE DE SAINT-CHRISTOPHE-EN-OISANS

SEANCE ORDINAIRE DU VENDREDI 10 MARS 2023

L’an deux mille vingt-trois, le vendredi 10 mars 2023 à 18 h 30,

Le Conseil Municipal de Saint Christophe en Oisans, dûment convoqué le 06 mars 2023, s’est réuni en mairie, sous la présidence de M. Jean-Louis ARTHAUD, Maire de Saint Christophe en Oisans Nombre de Conseillers municipaux en exercice : 11

Présent(s) : Monsieur ARTHAUD, Monsieur RODERON, Monsieur KAYSER, Madame TAIRRAZ, Monsieur DUCRET, Madame NEYRAUD, Monsieur HOFMANN, Monsieur TURC, Monsieur TURC-GAVET, Madame ARTHAUD, Madame TURC.

Excusé(s) :

Pouvoir(s) :

Absent(s) :

Secrétaire de séance : Madame Marie-Christine ARTHAUD

Monsieur le maire ouvre la séance et rappelle les délibérations qui ont été prises lors du conseil municipal du 27 janvier 2023.

Concernant ce PV, Marie Claude TURC demande s’il serait possible de modifier la phrase « M ou Mme quitte la séance », formulation qui pourrait indiquer un désaccord, ce qui n’est pas le cas.

Après discussion, il est décidé de mettre « M ou Mme doit quitter la séance », qui indique une obligation personnelle.

Le PV avec commentaires est validé à l’unanimité des membres.

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il retire la délibération concernant la protection du camping de la Bérarde et qu’elle sera reportée au prochain conseil. Cette décision suite à la réception de documents complémentaires à l’étude reçus ce jour.

N°2023-06

Objet : Convention d'adhésion pour l'utilisation de la solution de commercialisation en ligne avec OISANS TOURISME

- Vu le projet de convention d’adhésion pour l’utilisation de la solution de commercialisation en ligne « Open System » avec Oisans Tourisme.

Monsieur le Maire propose, afin de permettre le paiement en ligne des réservations au camping municipal de La Bérarde, d’adhérer aux services « MARKET PLACE OISANS ». Cette adhésion permet l’accès à la solution de commercialisation en ligne « Open System » et aux services proposés par Oisans Tourisme.

Les principaux services sont les suivants :

- Mise à disposition d’un outil de vente en ligne : Open Camping ;

- Solution de paiement en ligne PAYFIP pour la solution OPEN Camping.

Le montant d’adhésion annuelle est de 100 €. Aucune commission ne sera prélevée sur les ventes.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité

- DIT que la convention prend effet à compter de la réception des identifiants de connexion pour un an, renouvelable tacitement d’année en année.

- APPROUVE la convention d’adhésion pour l’utilisation de la solution de commercialisation en ligne « Open System » avec Oisans Tourisme.

- AUTORISE M le Maire à signer la convention et toutes les pièces nécessaires à la mise en œuvre de cette solution de commercialisation en ligne.Saint Christophe en Oisans - Séance du VENDREDI 10 MARS 2023

2

N°2023-07

Objet : Validation des grilles tarifaires des forfaits du domaine skiable des Deux Alpes pour l'été 2023

Le Maire informe les Conseillers municipaux du courrier de la société concessionnaire SATA GROUP demandant l’approbation des nouvelles grilles tarifaires des forfaits pour l’été 2023.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité

- APPROUVE les grilles des tarifs des forfaits pour l’été 2023 présentées par l’établissement SATA GROUP annexées à la présente délibération.

Monsieur le Maire présente au conseil municipal les différents tarifs qui vont être appliqués, si certains n’augmentent pas, il est à noter que d’autres vont subir une augmentation significative, exemple le forfait senior (65 à 71 ans) passe de 36€ à 45€, gratuité à partir de 72 ans.

Des augmentations qui se justifient compte tenu de l’inflation, en particulier de l’énergie et au renouvellement des remontées mécaniques qui apportent un confort évident à la clientèle.

N°2023-08

Objet : Avenant n°2 - Contrat à la distribution des secours sur pistes et hors-pistes

Le Maire présente au Conseil Municipal l’avenant n°2 au contrat relatif à la distribution des secours sur le domaine skiable alpin (pistes balisées et hors-pistes) signé le 11 mai 2021, révisant les tarifs de prestations à appliquer à compter du 2 décembre 2022 jusqu’à la fin d’exploitation de la Toussaint 2023.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité

- AGREE les tarifs conformément à l’avenant n°2 révisant l’article 8 du contrat relatif à la distribution des secours sur pistes balisées et hors-pistes tel qu’annexé à la présente délibération.

- CHARGE le Maire de signer l’avenant n°2.

Marie Christine ARTHAUD précise qu’il faut être extrêmement vigilant sur les impayés. Il est anormal que nous ayons des impayés de Gras Savoye ou d’Europe Assistance. Renseignements pris auprès de Gras Savoye, aucun dossier n’est étudié passé un délai de deux ans.

Le Maire propose une réunion aux Deux Alpes avec SATA afin de pouvoir organiser au mieux un suivi.

N°2023-09

Objet : BP2023 : vote des trois taxes directes locales et du taux de la cotisation foncière entreprise

Le Conseil Municipal, après avoir entendu le Maire et en avoir délibéré, à l'unanimité

- DECIDE de ne pas augmenter les taxes et de voter les taux d’imposition de 2023 des trois taxes directes locales comme suit :

Taxe d’habitation des résidences secondaires et autres locaux meublés 19,54 % Taxe Foncière sur les propriétés bâties (TFPB) 30,19 % Taxe Foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) 40,90 %

Et du taux de la cotisation foncière entreprise (CFE) 21,11 %

Le conseil municipal décide de ne pas augmenter les taxes considérant les nombreuses augmentations et l’application du paiement au SACO des unités de logement auxquelles devront faire face tous les hébergeurs.Saint Christophe en Oisans - Séance du VENDREDI 10 MARS 2023

3

N°2023-10

Objet : Achat de la parcelle E622 - Captage Les Arbereys

Le Maire explique au Conseil Municipal qu’afin de protéger le captage d’eau potable des Arbereys, la commune a fait une proposition d’achat de la parcelle E622 d’une surface de 2 885 m² à ses propriétaires Monsieur et Madame Charles et Yolande TAIRRAZ.

Ces derniers ont répondu favorablement à l’offre d’achat au tarif de 0.76 €/m².

Le coût total de la parcelle est donc de 2 192.60 €, hors frais notariés restant à la charge de la commune.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité

-DECIDE d’acquérir la parcelle E 622 au coût arrondi de 2193.00 €

-CHARGE le Maire de procéder aux démarches nécessaires et de signer l’acte notarié relatif à l’opération.

Monsieur le Maire explique que cette acquisition va permettre à la commune d’être propriétaire de tout l’ensemble et ainsi d’être dispensée d’une DUP (Déclaration d’Utilité Publique) sur cette zone.

Les subventions accordées lors de l’élaboration du projet sont perdues.

Marie Christine Arthaud propose de se rapprocher du Conseil Départemental pour savoir si la commune pourrait être éligible à une subvention compte tenu de l’augmentation du tarif de l’eau.

N°2023-11

Objet : Création d'un poste de technicien territorial

- VU la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale ;

- VU l’Arrêté 2021-023 du 21 juin 2021 déterminant des lignes directrices de gestion.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de créer un poste de technicien territorial catégorie B à partir du 1er juin 2023.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité

- DECIDE :

- De créer un poste permanent à temps complet de technicien territorial catégorie B à compter du 1er juin 2023 ;

- Le responsable de ce poste de travail sera astreint à une durée hebdomadaire de travail de 35 heures ;

- Il sera chargé des fonctions suivantes (liste non exhaustives) :

- Responsable du service technique, encadrement intermédiaire sous l’autorité du Maire ; - Elaboration des emplois du temps et plannings ;

- Chargé du suivi des chantiers ;

- Responsable sécurité au travail ;

- Chargé de la gestion des réseaux d’eau ;

- Responsable atelier, flotte de véhicules, gestion de l’entretien des équipements et des matériels, des stocks.

- Responsable des bâtiments, chauffage, fluide…

- Etant précisé que la taille de la collectivité ne permettra pas de proposer tout le panel d’activités d’une commune plus importante toutefois des travaux de terrain seront sollicités.

- La rémunération et la durée de carrière de cet agent seront celles fixées par la réglementation en vigueur pour le cadre d’emploi concerné ;

- Les crédits nécessaires à la rémunération de l’agent nommé et aux charges sociales s’y rapportant seront inscrits au budget principal aux chapitre et articles prévus à cet effet en 2023. - De préciser que la présente délibération prendra effet à compter du 1er juin 2023 ; - D’adopter le tableau des postes existants figurant en annexe ;

- De donner tout pouvoir au maire pour signer toute pièce administrative et comptable s’y rapportant.Saint Christophe en Oisans - Séance du VENDREDI 10 MARS 2023

4

Postes permanents Catégorie Effectifs Budgétaires Effectifs Pourvus

Dont temps non

complet

(Temps de travail

hebdomadaire

moyen)

Administratif

Adjoint administratif principal

2e classe

Adjoint administratif

C 1

2

1

1

Technique

Technicien territorial

Agent de maitrise

Adjoint technique principal de

2e classe

Adjoint technique

B

C

C

C

1

2

1

2

1

0

1

1 1

Culturelle

Adjoint du patrimoine principal

2ème classe

C 1 1

TOTAL 10 6 1

Emil HOFMANN pose la question de la responsabilité pénale du chef de service en cas d’accident. Eric KAYSER précise qu’en cas de problème toute personne ayant une responsabilité est entendue, un planning est obligatoire.

Le Maire précise qu’en cas de problème, les secours, la gendarmerie n’ont qu’un seul interlocuteur, le maire et qu’il doit être en mesure de les renseigner et de pouvoir justifier la présence d’un agent à tel ou tel endroit.

Marie Christine ARTHAUD ajoute qu’un agent qui ne prend pas son poste le matin ou qui doit le quitter en cours de journée pour tout motif doit en informer son supérieur hiérarchique qui lui devra en informer le Maire. Ces absences seront suivies de justificatifs.

Tout cela pas dans le but de « fliquer » qui que ce soit, mais par responsabilité.

Concernant la question d’Emil HOFMANN, le Maire propose de se rapprocher des avocats de la commune.

N°2023-12

Objet : Vote de la subvention à l'Association AVEC St Christophe

L'association AVEC St Christophe dont le siège est à Mairie 38520 Saint Christophe en Oisans a une mission d’animation et de création et vente de produits packagés.

Dans le cadre de son activité, elle a sollicité auprès de la commune, une aide financière de 90 000 euros pour l’année 2023.

A l'appui de cette demande en date du 26 décembre 2022, l'association a adressé un dossier à M. le Maire qui comporte le compte-rendu de l’Assemblée Générale du 16 novembre 2022 comprenant le bilan 2022, le budget réalisé 2022 et prévisionnel 2023.

Jean-Louis ARTHAUD (membre de droit), Yannick DUCRET (administrateur), Lucie NEYRAUD (membre de droit), Nathalie TAIRRAZ (membre de droit), Gérard TURC (trésorier) et Marie-Claude TURC (secrétaire) de l’Association AVEC quittent la salle et ne participent pas au débat ni au vote.

Au vu, de la demande, et compte tenu de la nature du projet qui présente un réel intérêt entrant dans les actions que la commune peut légalement aider, les membres présents proposent de soutenir les actions de l’Association.

Le Conseil Municipal, après avoir entendu Marie-Christine ARTHAUD et en avoir délibéré, par 5 voix pourSaint Christophe en Oisans - Séance du VENDREDI 10 MARS 2023

5

- ACCORDE à l'association AVEC St Christophe une subvention de 85 000 euros pour ses activités 2023. Cette dépense sera imputée au chapitre 65.

- AUTORISE M. le maire à signer toutes pièces nécessaires.

Les animations dans la commune sont un réel atout, appréciées par un public enthousiaste, la commune a la volonté de poursuivre les actions engagées et pour se faire de reconduire la subvention pour l’association AVEC.

Il est à noter que deux manifestations, La Christolaise et le festival du film représentent un budget important (très peu de recettes et de grosses dépenses), une recherche de financement reste indispensable.

D’autre part, une augmentation de la masse salariale ne semblerait pas raisonnable.

N°2023-13

Objet : Vote d'une subvention à l'Association "Les Amis de La Bérarde"

L'association « Les Amis de La Bérarde » dont le siège est à Mairie 38520 Saint Christophe en Oisans a une mission d’animation.

Dans le cadre de son activité, elle a sollicité auprès de la commune, une aide financière de 4000.00 euros pour l’année 2023.

A l'appui de cette demande en date du 1er mars 2023, l'association a adressé un dossier à M. Le Maire qui comporte un bilan financier 2022 et un budget prévisionnel 2023.

Yannick DUCRET (Président) et Lucie NEYRAUD (Administratrice) quittent la salle et ne participent pas au Débat ni au vote.

Au vu, de la demande, et compte tenu de la nature du projet qui présente un réel intérêt entrant dans les actions que la commune peut légalement aider, M le Maire propose de soutenir les actions de l’Association.

Le Conseil Municipal, après avoir entendu le Maire et en avoir délibéré, par 9 voix pour

- ACCORDE à l'association « Les Amis de La Bérarde » une subvention de 4 000.00 euros pour ses activités 2023. Cette dépense sera imputée au chapitre 65.

- AUTORISE M. le maire à signer toutes pièces nécessaires.

Monsieur le maire précise que cette association organise le seul feu d’artifices sur la commune, manifestation de grande qualité et très appréciée.

N°2023-14

Objet : Vote d'une subvention à Vénéon Eaux Vives

La Société VENEON EAUX VIVES dont le siège est Le Plan du lac 38520 Saint Christophe en Oisans a entre autres une mission d’animation sportive.

Dans le cadre de son activité, elle a sollicité auprès de la commune, une aide financière de 1200 euros pour l’année 2023.

A l'appui de cette demande en date du 4 mars 2023, Vénéon Eaux Vives a adressé un dossier à M. Le Maire qui comporte le bilan d’activité 2022, le bilan financier du Derby 2022 et le budget prévisionnel du Derby 2023.

Au vu, de la demande, et compte tenu de la nature du projet qui présente un réel intérêt entrant dans les actions que la commune peut légalement aider, M le Maire propose de soutenir les actions sportives de Vénéon Eaux Vives.

Le Conseil Municipal à l'unanimité

- ACCORDE à la Société VENEON EAUX VIVES une subvention de 1 000 euros pour la manifestation sportive « DERBY DU VENEON 2023 ». Cette dépense sera imputée au chapitre 65.Saint Christophe en Oisans - Séance du VENDREDI 10 MARS 2023

6

- AUTORISE M. le maire à signer toutes pièces nécessaires.

L’activité Vénéon Eaux Vives et en particulier le Derby, avec une fréquentation internationale, est une très belle promotion pour la vallée. Si quelques débordements avaient été constatés, ces deux dernières années se sont déroulées dans une ambiance « bon enfant ». Cette aide financière est un encouragement à la poursuite et au développement de l’activité.

N°2023-15

Objet : Vote d'une subvention à "SKI NORDIQUE OISANS"

L’Association SKI NORDIQUE OISANS dont le siège est Foyer de ski de fond, 10 rue des Ecoliers 38114 Allemond a pour objectif le développement et la pratique en compétition comme en loisir des disciplines nordiques dans le massif de l’Oisans.

Dans le cadre de son activité, elle a sollicité auprès de la commune, une aide financière de 600.00 euros pour l’année 2023.

A l'appui de cette demande en date du 10 novembre 2022, l'association a adressé le cerfa réglementaire à M. le Maire qui comporte entre autres le bilan réalisé 2022 et prévisionnel 2023. Nathalie TAIRRAZ (adhérente) quitte la salle et ne participe ni au débat ni au vote.

Au vu, de la demande, et compte tenu de la nature du projet qui présente un réel intérêt entrant dans les actions que la commune peut légalement aider, M le Maire propose de soutenir les actions de l’Association.

Le Conseil Municipal, après avoir entendu le Maire et en avoir délibéré, par 10 voix pour

- ACCORDE à l’Association SKI NORDIQUE OISANS une subvention de 600.00 euros pour ses activités 2023. Cette dépense sera imputée au chapitre 65.

- AUTORISE M. le maire à signer toutes pièces nécessaires.

Monsieur le Maire précise qu’il est important de soutenir les activités sportives pour notre jeunesse.

N°2023-16

Objet : Vote d'une subvention à l'Association des "PISTEURS SECOURISTES DE L'OISANS"

L’Association des PISTEURS SECOURISTES DE L’OISANS dont le siège est « 944, route d’Huez 38750 L’Alpe d’Huez », a pour objet la promotion du métier de pisteur secouriste au grand public par le biais d’organisation d’évènements en Oisans (une course « DERBY », une « BOURSE AUX SKIS « et « LA PATROLETTE »).

Dans le cadre de son activité, elle a sollicité auprès de la commune, une aide financière de 200.00 euros pour l’année 2023.

A l'appui de cette demande en date du 7 octobre 2022, l'association a adressé le cerfa réglementaire à M. le Maire qui comporte entre autres le budget prévisionnel 2023.

Marie-Christine ARTHAUD, Jean-Louis ARTHAUD et Nathalie TAIRRAZ ne participent pas au vote.

Au vu, de la demande, et compte tenu de la nature du projet qui présente un réel intérêt entrant dans les actions que la commune peut légalement aider, M le Maire propose de soutenir les actions de l’Association.

Le Conseil Municipal, après avoir entendu le Maire et en avoir délibéré, par 8 voix pour

- ACCORDE à l’Association des PISTEURS SECOURISTES DE L’OISANS une subvention de 200.00 euros pour l’organisation de ses manifestations. Cette dépense sera imputée au chapitre 65.

- AUTORISE M. le maire à signer toutes pièces nécessaires.

N°2023-17

Objet : Vote d'une subvention à "AMICALE DES SAPEURS POMPIERS"Saint Christophe en Oisans - Séance du VENDREDI 10 MARS 2023

7

L’Association AMICALE DES SAPEURS POMPIERS dont le siège est 276, avenue de la Gare 38520 Le Bourg d’Oisans, a pour but de prendre en charge les assurances de chaque sapeur-pompier en activité mais également les retraités, de participer à diverses manifestations locales et de maintenir un esprit d’équipe et de cohésion entre l’ensemble des personnels et leur famille.

Dans le cadre de son activité, elle a sollicité auprès de la commune, une aide financière de 200.00 euros pour l’année 2023.

A l'appui de cette demande en date du 24 novembre 2022, l'association a adressé le cerfa réglementaire à M. le Maire qui comporte entre autres le bilan financier 2022 et le prévisionnel 2023. Au vu, de la demande, et compte tenu de la nature du projet qui présente un réel intérêt entrant dans les actions que la commune peut légalement aider, M le Maire propose de soutenir les actions de l’Association.

M le Maire et Marie-Christine ARTHAUD ne participent pas au vote.

Le Conseil Municipal, après avoir entendu le Maire et en avoir délibéré, par 9 voix pour

- ACCORDE à l’Association AMICALE DES SAPEURS POMPIERS une subvention de 200.00 euros pour ses activités 2023. Cette dépense sera imputée au chapitre 65.

- AUTORISE M. le maire à signer toutes pièces nécessaires.

N°2023-18

Objet : Vote d'une subvention à l'Association "TRAVERSÉES"

L’Association TRAVERSEES dont le siège est « Les Etages 38520 Saint Christophe en Oisans », a pour objet la promotion de la littérature de montagne, notamment la découverte et le partage de textes. Les activités envisagées comprennent l’organisation d’évènements et de projets culturels dans l’Oisans ou en lien avec le milieu montagnard international.

Dans le cadre de son activité, elle organisera une exposition de photographies de montagnes coréennes de juin à septembre ainsi que le « Festival Traversées 2023 », festival d’inédits de livres de montagne et sollicite auprès de la commune, une aide financière de 1 950 euros pour l’année 2023.

A l'appui de cette demande en date du 6 févier 2023, l'association a adressé le cerfa réglementaire à M. le Maire qui comporte entre autres le budget prévisionnel 2023.

Au vu, de la demande, et compte tenu de la nature du projet qui présente un réel intérêt entrant dans les actions que la commune peut légalement aider, M le Maire propose de soutenir les actions de l’Association.

Le Conseil Municipal, après avoir entendu le Maire et en avoir délibéré, à l'unanimité

- ACCORDE à l’Association TRAVERSEES une subvention de 1 950.00 euros pour la réalisation de l’exposition et l’organisation du festival TRAVERSEES 2023. Cette dépense sera imputée au chapitre 65.

- AUTORISE M. le maire à signer toutes pièces nécessaires.

Monsieur le Maire propose de mettre à nouveau le chapiteau à disposition pour cette manifestation qui se déroulera du 21 au 23 juillet 2023.

Les autres demandes de subvention ne sont pas retenues.

QUESTIONS DIVERSES

• Chapiteaux

Monsieur le Maire demande au conseil de réfléchir à l’achat de chapiteaux plus facile à monter et moins lourd et encombrant. Le service technique est très souvent sollicité pour installer le chapiteau, installation qui nécessite plusieurs personnes et qui reste une opération difficile.Saint Christophe en Oisans - Séance du VENDREDI 10 MARS 2023

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• Lucie NEYRAUD demande comment elle doit procéder pour recevoir les comptes rendus de

La commission culture de la CCO. Monsieur le Maire va se renseigner.

Monsieur le Maire précise que les équipements audiovisuels de la salle du conseil et de la salle polyvalente de Saint Christophe sont opérationnels.

Les travaux d’aménagement de l’accueil du Musée et du BIT sont terminés. L’association AVEC doit s’installer dans le bureau au 2éme étage de la mairie. A charge pour l’association d’aménager son bureau et de libérer l’espace au rez de chaussée.

Monsieur le Maire indique toutes les réunions qui sont programmées dans les semaines à venir :

• PLU, le 22 mars 2023 à 14h30 en mairie

• CAUE, le 26 avril 2023 à 10h en mairie, projet Bérarde

• RTM, le 28 avril 2023 à 10 h en mairie, carte des aléas de la commune

La séance est levée à 22 heuresSaint Christophe en Oisans - Séance du VENDREDI 10 MARS 2023

9

FEUILLET DE CLOTURE

SEANCE DU VENDREDI 10 MARS 2023

2023-06 Convention d'adhésion pour l'utilisation de la solution de commercialisation en ligne avec OISANS TOURISME

2023-07 Validation des grilles tarifaires des forfaits du domaine skiable des Deux Alpes pour l'été 2023

2023-08 Avenant n°2 - Contrat à la distribution des secours sur pistes et hors-pistes

2023-09

BP2023 : vote des trois taxes directes locales et du taux de la cotisation foncière entreprise

2023-10 Achat de la parcelle E622 - Captage Les Arbereys

2023-11 Création d'un poste de technicien territorial

2023-12 Vote de la subvention à l'Association AVEC St Christophe

2023-13 Vote d'une subvention à l'Association "Les Amis de La Bérarde"

2023-14 Vote d'une subvention à Vénéon Eaux Vives

2023-15 Vote d'une subvention à "SKI NORDIQUE OISANS"

2023-16 Vote d'une subvention à l'Association des "PISTEURS SECOURISTES DE L'OISANS"

2023-17 Vote d'une subvention à "AMICALE DES SAPEURS POMPIERS"

2023-18 Vote d'une subvention à l'Association "TRAVERSÉES"Saint Christophe en Oisans - Séance du VENDREDI 10 MARS 2023

10

Fait et délibéré le 10 mars 2023 et ont signé les membres présents,

Membres présents Fonction Signatures

Jean-Louis ARTHAUD Maire

André RODERON 1er Adjoint

Éric KAYSER 2ème Adjoint

Nathalie TAIRRAZ 3ème Adjoint

Yannick DUCRET Conseiller municipal

Lucie NEYRAUD Conseillère municipale

Emil HOFMANN Conseiller municipal

Gérard TURC Conseiller municipal

Yves TURC-GAVET Conseiller municipal

Marie-Christine ARTHAUD Conseillère municipale

Marie-Claude TURC Conseillère municipale