Déliberation - 2026 07 02 Affiche

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Ordre du Jour - 2021 Conseil municipal ODJ 1 07 2021

Déliberation - Liste des deliberations adoptees CM 22 mai 2025

Procès Verbal - 2026 04 02 PV V2

Déliberation - 2026 07 02 Affiche Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sèvremoine. Lien du pdf (Déliberation - 2026 07 02 Affiche)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Grandes et moyennes entreprises, Conseil municipal de Sèvremoine

ORDRE DU JOUR

SÉANCE DU JEUDI 25 JUIN 2026 A 20 HEURES – ANNULÉE

REPORT AU JEUDI 02 JUILLET 2026 A 20 HEURES

Espace Renaudin Allée de la Riverette

Commune déléguée de la Renaudière

Commune de Sèvremoine

PRÉAMBULE

1. Démission du Conseil municipal de Tiphaine Le Bellec et accueil d’un nouvel élu au sein du Conseil municipal

2. La gestion des espaces publics communaux

3. Projet Social de Territoire : présentation de la démarche

OUVERTURE DE LA SÉANCE

1. Vérification du quorum

2. Désignation du secrétaire de séance

DÉLIBERATIONS

1. DIRECTION GENERALE

1.1. Communication

1.2. Police Municipale

1.3. Transition écologique

2. DIRECTION RESSOURCES

2.1. Achats – Assurances

2.1.1. Composition de la Commission Marchés publics – CAO et marchés supérieurs à la

procédure dite « de gré à gré »

2.1.2. Création d’un groupement de commandes entre la commune de Sèvremoine et son

CCAS

2.1.3. Prise en charge des sommes engagées par un particulier pour la réparation d'un pare-

chocs de voiture endommagé par une remorque communale

2.2. Administration générale

2.2.1. Fixation de la composition et désignation des membres des Conseils délégués

2.2.2. Modification des représentants élus – Commission municipale Tourisme

2.3. Finances

2.3.1. Commission communale des impôts directs (CCID)

2.4. Informatique

2.5. Ressources humaines

2.5.1. Adhésion du Dispositif de signalement proposé par le Centre de Gestion de Maine-

et-Loire

2.5.2 Création d’un poste par la voie de l’apprentissage3. DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION

3.1. Enfance et jeunesse

3.1.1. Avenants aux conventions pour la fourniture des repas à Montfaucon-Montigné

3.1.2 Révision des tarifs de restauration pour les collégiens et les adultes pour la rentrée

2026/2027

3.1.3 Rectificatif des dotations aux Organismes de Gestion des Ecoles Catholiques (OGEC)

2026

3.2. Proximités

3.3. Santé et vieillissement

4. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

4.1. Bâtiments

4.2. Espace public et cadre de vie

4.2.1. Classement des voies communales – Commune déléguée de La Renaudière

4.2.2. Classement des voies communales – Commune déléguée de Torfou

5. DIRECTION DE L’AMENAGEMENT ET DE L’URBANISME

5.1. Aménagement, urbanisme et habitat

5.1.1. St Macaire en Mauges – Dénomination des nouvelles voies privées ouvertes à la

circulation publique – Site de la SACAIR

5.1.2. Le Longeron – Dénomination des nouvelles voies privées ouvertes à la circulation

publique – Lotissement le Côteaux des Praires

5.2. Economie et agriculture

5.3. Habitat

5.4. Tourisme

6. DIRECTION VIE LOCALE

6.1. Animation démocratique

6.2. Culture et patrimoine

6.2.1. Convention de partenariat – Organisation du bicentenaire de la colonne de Torfou

6.3. Sport

6.4. Animation locale

7. CCAS

8. MAUGES COMMUNAUTÉ

QUESTIONS ORALES

ACTUALITES

INFORMATIONS :

1. Décisions du Maire

2. Déclarations d'intention d'aliéner

3. Concessions en cimetière Le Maire :

Richard Cesbron